DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 24 SEPTEMBRE 2018

Procès-verbal de la séance du  14 MAI 2018 – Approbation
Procès-verbal de la séance du  26 JUIN 2018 – Approbation
20180085

Décision modificative N°2 du budget primitif 2018

20180086

Admission de produits en créances éteintes

20180087

Culture – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance

20180088

Licences d’entrepreneur de spectacles – renouvellement du contrat SACEM

20180089

Transfert de droit de propriété de mobilier design de Saint-Etienne Métropole à la ville de Saint-Chamond – Convention de cession, entretien et gestion

20180090

Médiathèque municipale Louise Labé – Adoption du projet d’établissement

20180091

Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’école d’Asile Fournas/Garat

20180092

Temps périscolaire – Mise en place de l’accompagnement éducatif – rémunération du personnel encadrant

20180093

Restauration scolaire – Convention de mise à disposition du service de restauration du Lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles maternelle et élémentaire de la Croix Berthaud

20180094

Jeunesse – Quartier de Fonsala – Fonctionnement Espace d’animation et de lien social de Fonsala

Tarification des activités

Règlement intérieur

20180095

Jeunesse – Dispositif « Initiatives Locales » – Attribution de subventions

20180096

Règlement intérieur du Conseil Consultatif de la Jeunesse

20180097

Les mercredis découverte – subventions aux associations

20180098

Vie associative – Mise à disposition gratuite de la salle Condorcet au bénéfice de La Croix Rouge

20180099

Vie associative – Demande d’exonération du forfait service pour la salle Aristide Briand au bénéfice de l’Amicale des Anciens Couramiauds – Convention

20180100

Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental de cyclisme de la Loire

20180101

Attribution d’une subvention à l’association Entente Sportive Bouliste

20180102

Dispositif Ville, Vie, Vacances – Programmation 2018 – Subventions aux associations

20180103

Intercommunalité – Gestion des archives municipales concernées par le transfert de compétences vers Saint-Etienne Métropole – Convention

20180104

Archives – Convention de réutilisation de données publiques avec les archives départementales de la Loire

20180105

Elaboration du troisième Programme Local de l’Habitat de Saint-Etienne Métropole

20180106

Logement social – Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux de Saint Etienne Métropole 2018-2023

20180107 

Mise en œuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Chamond – Convention partenariale avec le Département de la Loire

 20180108

Opération façades – Règlement d’attribution – Modificatif n° 1

 20180109

Participation au réseau national « Centre-Ville en Mouvement » pour 2019 et 2020

20180110  Requalification de l’îlot Tavitian – Modalités de concertation
20180111 Opérations foncières – Aqueduc du Gier – Acquisition de terrain route de Langonand
20180112 Cession d’un local – Rue Diderot
20180113

Installation classée pour la protection de l’environnement – Déchetterie

20180114 Place Nationale – Reprise de quatre branchements électriques – Convention de servitude pour ouvrages de distribution électrique avec le SIEL
20180115

Rue Louis Chatin – Convention de servitude de passage au profit d’Enedis

20180116

Rue Jean Moulin – convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité au profit du SIEL

20180117

Centre nautique Roger Couderc – Convention de cession des Certificats d’Economies d’Energie du MPPE au SIEL

20180118  Réalisation d’une servitude de passage au profit de la SARL LNCIMMO
20180119 Maison du garde-barrage – Bail emphytéotique avec l’association « La Truite du Gier et du Ban »
20180120 Constitution d’un groupement de commandes pour la maintenance des portes et portails automatiques et manuels, portails sectionnels, bornes et barrières levantes
20180121 Aménagement de la place Louis Comte et de ses voiries adjacentes à Saint-Chamond – Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Saint- Etienne Métropole
 20180122 Modification du tableau des effectifs
 20180123 Accompagnement par un opérateur externe d’un apprenti reconnu travailleur handicapé et versement d’une aide à la formation
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)