DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 19 MARS 2019

Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 – approbation

 20190017

Finances – Gestion de la dette pour l’exercice 2018

20190018

Modification de l’attribution de compensation 2019 versée par Saint-Étienne Métropole

20190019 Révision du calcul des charges et loyers applicables aux occupants du centre d’activités artisanales et industrielles (CAAI) pour l’année 2019
20190020 Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d’accueil du jeune enfant
20190021 Renouvellement de l’agrément du Relais Assistants Maternels – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
20190022 Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – attribution de subvention
20190023 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Saint-Chamond et l’association Union Musicale
20190024 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice d’Atout Monde
20190025 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture
20190026 Médiathèque Louise LABE – Renouvellement demande de subvention – Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque
20190027 Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de Saint-Chamond Espoir
20190028 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH – RU) – Convention cadre partenariale
20190029 Contrat de Ville – Programmation 2019 – Subventions aux associations
20190030 Restitution de la subvention Politique de la Ville 2018 attribuée à la Chambre de Commerce et d’Industrie
20190031 Urbanisme – Dénomination de voies
20190032 Acquisition Fonsal Destock – Place Ile de France
20190033 Bail Emphytéotique – Maison du Barrage – AAPPMA de Saint-Chamond Gier Pilat Pêche
20190034 Cession d’un terrain route de Saint-Étienne – SCI Elsa Manon
20190035 Installation et exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur l’espace public – Convention avec Saint-Étienne Métropole
20190036 Fibre optique – Convention relative à l’utilisation d’un candélabre au profit de la SAS LOTIM Telecom
20190037 Renouvellement contrat – Directeur de la communication et des affaires publiques
20190038 Conseil de discipline de recours des contractuels
20190039 Modification du tableau des effectifs
 20190040 Délégation au Centre de Gestion de la Loire de la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents
 20190041 Commande publique – Adhésion de la commune de Saint-Chamond à la centrale d’achat du Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)