DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 04 FEVRIER 2019

Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2018 – Approbation

 20190001 Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attribution de subvention
20190002

Jeunesse – Participation aux Trophées Jeunes Espoirs – Partenariat avec la Caisse Locale du Crédit Agricole

20190003

Exercice budgétaire 2019 – Budget primitif

Rapport de présentation

20190004

Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2019

20190005 Convention de transfert de biens de l’actif du SITIV dans l’actif de la commune de Saint-Chamond
20190006 Demande de garantie d’emprunts par Cité Nouvelle
20190007

Subventions aux associations – Attribution 2019

20190008 Convention d’objectifs et de financement du centre social de Saint-Julien – Avenant N°1
20190009 Convention relative au « Schéma directeur de l’animation de la vie sociale » conduit par la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire (CAF) – Avenant n° 1
20190010 Biennale du Design – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Arte Diem
20190011 Action culturelle – Organisation du carnaval 2019 – Conventions de partenariat avec les structures associées
20190012 Médiathèque – Politique de régulation des collections
20190013

Conservatoire de musique – Projet d’établissement

Règlement intérieur

Projet pédagogique

20190014

Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole cofinancé par l’ANRU dans le cadre du NPNRU – Convention pluriannuelle

20190015 Exercice du droit de pêche – Convention avec l’association « la Truite du Gier et du Ban »
20190016

Modification du tableau des effectifs

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)