DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 9 mai 2017

20170053

Budget principal – Compte administratif 2016 Monsieur le Maire, sorti de la salle, ne prend pas part au vote

20170054

Budget principal – Compte de gestion 2016

20170055

Budget annexe activités économiques – Compte administratif 2016

20170056

Budget annexe activités économiques – Compte de gestion 2016

20170057

Budget principal – Affectation du résultat 2016

20170058 Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint-Chamond (GPH) pour la rénovation thermique de 20 logements de Saint-Pierre des Vignes à Saint-Chamond
20170059 Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint-Chamond (GPH) pour la rénovation thermique de 10 pavillons sur le secteur de La Varizelle à Saint-Chamond
20170060 Finances – Validation d’une décision du tribunal d’instance de Saint-Etienne
20170061

Expérimentation de l’usage de caméras individuelles par les agents de la police municipale et renouvellement de terminaux de verbalisation électronique – Demandes de subventions

20170062 Tarifs communaux – Conservatoire de musique – Saison culturelle 2017/2018 – Service jeunesse
20170063

Réfection des voiries – Fonds de concours – Versement à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole

20170064

Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole – Saisine du conseil municipal

20170065 Dispositif des « chantiers éducatifs » – Convention avec le Département de la Loire – Subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – Bilan 2016
20170066

Année scolaire 2017-2018 – Transformation de l’école élémentaire Lamartine en école primaire

20170067 Conservatoire de musique – Charte partenariale avec le Département de la Loire
20170068 Médiathèque Louise Labé – Convention de partenariat avec le Département de la Loire
20170069 Règlement intérieur et guide de l’usager des médiathèques du réseau  »Itinérances » des médiathèques du Pays du Gier – Modification
20170070 Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier
20170071 Quartier de Fonsala – Revitalisation d’un espace de vie sociale
20170072 Contrat de ville – Programmation 2017 – Subventions aux associations
20170073 Convention-cadre partenariale du Programme d’Intéret Général (PIG) de Saint-Etienne Métropole portant sur l’amélioration de l’habitat privé ancien
20170074

Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site de Novaciéries – Avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la commune et l’EPORA concernant l’Eco-quartier

20170075 Contrat de rivière – Rétablissement de la continuité écologique par l’effacement d’un seuil sur la rivière Le Langonand – Convention avec la communauté urbaine Saint-Etienne Métropol
20170076  Opération foncière – Acquisition de locaux commerciaux 48 rue de la République
20170077 Opération foncière – Acquisition de murs commerciaux place d’Ile de France
20170078 

Opération foncière – Acquisition des anciennes teintureries Oriol et Badoux – Complément

20170079 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
20170080 Affectation des postes d’apprentissage
20170081

Régime indemnitaire – Directeur de la police municipale

20170082 Avenant à la convention d’adhésion au bénéfice de missions exercées par le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)

20170083

Indemnités des élus municipaux

20170021

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

20170022

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)