Délibérations du conseil municipal – Séance du 8 novembre 2021

Conseil municipal du 8 novembre 2021

 

 

Dossier

 Identité du dossier

DL20210129

Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2021/2025 – Approbation

DL20210130

Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année scolaire 2020/2021

DL20210131

Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions

DL20210132 Réseau des écoles de musique et conservatoires connectés en Région Auvergne-Rhône-Alpes – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l’école de musique de Solaure
DL20210133

Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Les jumeaux en 4L »

DL20210134

Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Les podologues du Trophy »

DL20210135

Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Amarose’s »

DL20210136 Solarisation des toitures des bâtiments municipaux
DL20210137

Mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’un poste de distribution publique électrique au complexe sportif Antoine Vincendon – Convention avec ENEDIS

DL20210138

Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire (SIEL) – Travaux d’éclairage public – Route de Saint-Etienne

DL20210139

Plateforme «Autorisation du droit des sols» – Renouvellement de la convention avec Saint-Etienne Métropole

DL20210140

Création d’une servitude de « cours communes » au profit de la SCI du MONT PILAT

DL20210141 Extension du réseau de chaleur urbain – Cession d’un terrain à Saint-Etienne Métropole
DL20210142

Acquisition d’un terrain en bordure du Langonand

DL20210143

Dénomination de voies

DL20210144

Personnel communal – Mises à disposition auprès des associations locales sportives pour l’année scolaire 2021-2022 – Renouvellement

DL20210145

Personnel communal – Mises à disposition auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2022 – Renouvellement

DL20210146

Vœu – Création d’un prix Paty dans les écoles pour la liberté d’expression

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)