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Délibérations du conseil municipal – Séance du 24 juin 2014

Séance du 24 Juin 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

–           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 17 juin 2014 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;

–           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

–           M. Hervé REYNAUD , président ;

–           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN (jusqu’à 23 h), adjoints ;

–           M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; M. Alexandre CIGNA ; Mme GUICHARD Marie-Françoise (jusqu’à 23 h) ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M.  Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENTES REPRESENTEES :

–           Mme DUTRUC Marie-Christiane qui donne pouvoir à Mme CHAPARD Catherine.
–           Mme GUICHARD Marie-Françoise qui donne pouvoir à Mme BERNALIER Juliette
           (à partir de 23 h).
–           Mme FRATTA Antoinette qui donne pouvoir à Mme GALLAND Michelle. 

ABSENTE :

–           Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 23 h).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

–           M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Axel DUGUA.

 

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

 

Procès-verbal de la séance du 22 avril 2014 – Approbation

Pour : 39

Unanimité

v20140002

 

Hôpital du Gier – Motion

Pour : 39

Unanimité

  rec20140007

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité

rec20140008

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)

Prend acte

Unanimité

20140075

 

Administration générale – Règlement intérieur du Conseil Municipal

Pour : 32     

Contre : 7

Majorité

20140076 

Formation d´un jury de concours et désignation des membres

Présidence : Monsieur le maire.

Candidatures proposées :

·         Liste « L’union des Saint-Chamonais » :

– Titulaires : M.Christophe Oriol, M.Jean-Luc Bouchacourt, M. Jean-Paul Rivat, M.Pierre Toussaint.

– Suppléants : M. Pierre Décline, Mme Catherine Chapard, M. Bernard Triollier, M. Alexandre Cigna.

·         Liste « Saint-Chamond à venir » :

– Titulaires : Mme Antoinette Fratta, M. Alain Barbasso.

– Suppléants : Mme Michelle Galland, M. Jean-Pierre De Pasquale.

·         Liste « Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond » :

– Titulaire : M. Ludovic Castillan

 – Suppléant : M. Franck Descours

A l’issue du vote à bulletin secret ont obtenu :

·          Liste « L’union des Saint-Chamonais » : 

            30 voix            4 sièges

·          Liste « Saint-Chamond à venir » :

             7 voix               1 siège

·        Liste « Rassemblement bleu marine
pour Saint­Chamond » 
:

             2 voix               0 siège 

Sont donc élus :

– Titulaires : M. Christophe Oriol, M. Jean-Luc Bouchacourt, M. Jean-Paul Rivat, M. Pierre Toussaint, Mme Antoinette Fratta.

– Suppléants : M. Pierre Décline, Mme Catherine Chapard, M. Bernard Triollier, Alexandre Cigna, M. Jean-Pierre De Pasquale.

   

20140077

 

Budget principal – Compte administratif 2013
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle)

Pour : 34

Abstentions : 

Unanimité

20140078 

Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20140079

Budget principal – Exercice budgétaire 2014 – Décision modificative n° 1

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20140080

Budget annexe du service de l´eau-barrages – Compte administratif 2013 
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle)

Pour : 36

Abstentions : 2

Unanimité

20140081

 

Budget annexe du service de l´eau-barrages – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20140082

 

Budget annexe du service de l´eau-barrages – Exercice budgétaire 2014 – Décision modificative n° 1

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20140083

 

Budget annexe des activités économiques – Compte administratif 2013 
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle) 

Pour : 36
Abstentions : 

Unanimité

20140084

 

Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013 

Pour : 37
Abstentions : 2

Unanimité

20140085

 

Budget annexe des activités économiques – Exercice budgétaire 2014 – Décision modificative n° 1

Pour : 37
Abstentions : 2

Unanimité

20140086

 

Finances – Demande de garantie communale OPH Gier Pilat Habitat – Travaux de réhabilitation 2013 de logements de divers groupes et mise aux normes à Saint-Chamond

Pour : 39

Unanimité

c20140003

Rapport annuel du service de l´eau (exploitation des barrages) – Année 2013 – Présentation  

 Prend acte

Unanimité

20140087

Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans.

(Mme Aline Mouseghian ne participe pas au vote)

Pour : 38

 

Unanimité 

c20140004

Réforme des rythmes scolaires – Présentation générale de la mise en oeuvre en septembre 2014

Prend acte

Unanimité 

20140088 

Culture – Offre culturelle proposée dans le cadre de l´aménagement des rythmes scolaires – Avenants n°1 aux conventions d´objectifs liant la ville aux associations Arte Diem, M.J.C. et convention de partenariat avec l´Etablissement Régional Léo Lagrange (ERLL)  

Pour : 37
Contre : 2

 

Majorité 

20140089 

Personnel communal – Réforme des rythmes scolaires  Création de 2 postes et création de vacations

Pour : 37
Abstentions : 

Unanimité 

20140090

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Pour : 30
Abstentions : 9

Unanimité

20140091 

Vie associative – Mises à disposition de personnel aux associations – Régularisation des subventions accordées – Année 2013

Pour : 39

Unanimité  

20140092 

Culture – Demande de subventions dans le cadre du projet ´Saint-Chamond 14-18 : Mémoires d´un conflit mondial´  

Pour : 39

Unanimité  

20140093

Culture – Convention de résidence artistique avec la Compagnie Résonance  

Pour : 39 

Unanimité  

20140094

Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) – Programmation 2014 – Subventions aux associations

Pour : 37
Abstentions : 

Unanimité  

20140095 

Site de Bujarret – Voirie de la salle familiale de Bujarret – Convention avec l´OPH Gier Pilat Habitat

Pour : 37
Contre :

Majorité 

20140096

Urbanisme – Bâtiment 19 boulevard Waldeck Rousseau – Création d´une serviture de passage de réseau

Pour : 39

 

Unanimité  

20140097

Opérations foncières – Cession d´une bande de terrain rue Ronsard  

Pour : 39

 

Unanimité  

20140098

Installation classée pour la protection de l´environnement – Société Linamar – Site de Novaciéries – Avis favorable 

Pour : 36
Abstentions : 3  

Unanimité  

20140099

Marché public de fournitures – Produits de nettoyage des locaux – Constitution d´un groupement d´achat avec le centre communal d´action sociale de Saint‑Chamond  

Pour : 39 

Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures cinquante (23h50).

Saint-Chamond, le 26 juin 2014.

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD