DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 23 janvier 2017

20170001

Exercice budgétaire 2017 –Budget primitif

20170002

Fiscalité directe locale – Vote des taux 2017

20170003

Finances – Dissolution du budget annexe des affaires économiques

20170004

Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Centre nautique Roger Couderc – Modification

20170005

Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Réhabilitation des monuments aux morts

20170006

Finances – Reversement de la taxe d´aménagement – Convention entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Chamond

20170007

Vie associative – Subventions aux associations – Attributions 2017

20170008

Actions éducatives en direction des écoles publiques du 1er degré – Convention d´objectifs avec l´Office Central de Coopération à l´Ecole (OCCE) pour l´année 2017

20170009

Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association du Club Sportif de Saint-Martin-en-Coailleux

20170010

Action culturelle – Festival des Arts Burlesques 2017 – Convention de partenariat avec le Nouveau Théâtre de Beaulieu

20170011

Contrat de Ville et Programme d´Intérêt Régional (PRIR) de l´Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Convention de partenariat local ´Clauses Sociales´

20170012

Bâtiments communaux – Ecole Verlaine – Demande d´autorisation de travaux et déclaration préalable

20170013

Urbanisme – Lieudit Langonand – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de Mesdames Dumas et Allais

20170014

Opération foncière – Procédure de vente de la cure de Saint-Julien – Complément

20170015

Urbanisme – Travaux de requalification de la place Saint-Pierre – Diagnostic archéologique – Convention entre la ville et l´Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) – Avenant n°1

20170016

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

20170017

Personnel communal – Programme pluriannuel d’accès a l’emploi titulaire

20170018

Personnel communal – Création de quatre postes en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)

20160014

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

20160015

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)