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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 2 NOVEMBRE 2016

20160002

Motion de soutien de la ville de Saint-Chamond aux forces de l´ordre

20160157

Programme d´intérêt Régional de l´Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Signature du protocole de préfiguration

20160158

Contrat de ville (CV) – Programmation 2016 – Subventions aux associations 

20160159

Développement commercial – Adhésion aux ´Vitrines de France´ et au concept ´Ma Boutique à l´essai´

20160160

Finances – Attribution de l´indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier principal de la ville de Saint-Chamond

20160161

Action sociale – Mise à disposition gratuite de la salle Aristide Briand au bénéfice du centre hospitalier du Pays de Gier – Convention

20160162

Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Les Enfants du Vieux Creux la Française (EVCF)

20160163

Saison culturelle – Adhésion au dispositif Billet réduc

20160164

Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions

20160165

Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux

20160166

Opération foncière – Cession d´un terrain à bâtir sis lieu-dit La Philippière au profit de Monsieur et Madame SMATI

20160167

Urbanisme – Bâtiments communaux – Création d´une cantine dans l´école de la Chabure – Demande de permis de construire

20160168

Urbanisme – Dénomination de voies

Pour les dénominations Place Jean Monnery (1950-2013) et Espace Jean Delabre (1937-2011)

20160169

Urbanisme – Programme partenarial d´activités d´études urbaines de Saint-Chamond – Intervention de l´agence d´urbanisme EPURES – Convention d´études et de financement

20160170

Urbanisme – Lieu-dit Truzeau – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de Monsieur Ronze Lucien

20160171

Intercommunalité – Remboursement de la dette voirie non affectée – Convention entre la ville de Saint-Chamond et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole

20160172

Intercommunalité – Occupation du local informatique de la ville – Convention entre la ville de Saint-Chamond et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole

20160173

Intercommunalité – Utilisation du parking de la place de la Liberté – Convention entre la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Chamond

20160174

Intercommunalité – Modifications statutaires – Extension des compétences de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole

20160175

Civigaz – Convention de partenariat entre la fondation FACE, la ville de Saint-Chamond et GrDF

20160176

Marché de location et maintenance de matériels de reprographie – Protocole d´accord transactionnel avec la société Konica Minolta

20160010

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attribution consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

20160011

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)