Délibérations du conseil municipal – Séance du 17 mai 2021

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 Janvier 2021 – Approbation

Budget principal – Approbation du compte de gestion 2020 du comptable public de la ville de Saint-Chamond

Exercice budgétaire 2020 – Compte administratif

Budget principal – Affectation du résultat 2020 à l’exercice 2021 via le budget supplémentaire 2021

Compléments au catalogue tarifaire 2021

Exonération du paiement de la redevance d’occupation du domaine public (terrasses, étalages et panneaux) pour l’année 2021

Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens conclue entre l’association de commerçants et d’artisans « Carrément Saint-Chamond », la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Loire et la commune de Saint-Chamond – Renouvellement (2021-2023)

Adhésion au dispositif « Pass Culture » mis en place par le Ministère de la Culture à destination des jeunes de 18 ans

Charte d’utilisation des espaces de l’Atelier numérique

Fourniture de repas par le collège Jean Rostand pour les élèves de l’école élémentaire Massenet-Pasteur de la commune de Saint-Chamond – Contrat de coopération entre le Département de la Loire, le collège Jean Rostand et la commune de Saint-Chamond

Règlement général des services périscolaires – Modificatif n°2

Rythmes scolaires – Organisation de la semaine scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires publiques pour la rentrée de septembre 2021 – Demande de dérogation auprès de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN)

Règlement d’attribution d’aide au renouvellement de façades – Copropriétés modernes – Secteur OPAH-RU

Réaménagement urbain – Abords du site Novaciéries – Avenant n°5 à la convention opérationnelle entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)

Abords du site Novaciéries – Secteur Nord – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)

Convention d’adhésion au service de Système d’Information Géographique Web ‘GéoLoire42’ – Modificatif

Adhésion de la commune de Saint-Chamond à la compétence optionnelle « éclairage public » mise en place par le SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE42)

Modification du tableau des effectifs

Mise en place d’un régime indemnitaire pour les chefs de service de la Police Municipale : Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT)

Recrutement d’un Directeur pour le centre Social de Fonsala par voie contractuelle

L’apprentissage à la ville de Saint-Chamond – Etat des lieux et perspectives

Personnel communal – Médecine professionnelle – Mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue Bazine à Saint-Chamond – Renouvellement

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

Vœu concernant le projet éolien de la société Boralex