Délibérations du conseil municipal – Séance du 16 mai 2022

Conseil municipal du 16 mai 2022

 

Dossier	Identité du dossier
DL20220060	Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de diverses instances
DL20220061	Etablissements publics locaux d’enseignement – Représentation de la commune aux conseils d’administration – Désignation des délégués – Modification
DL20220062A	Remplacement d’un conseiller municipal au sein de diverses instances
DL20220063	Budget principal – Approbation du compte de gestion 2021 du comptable public de la ville de Saint-Chamond
DL20220064	Exercice budgétaire 2021 – Compte administratif
DL20220065	Budget principal – Affectation du résultat 2021 à l’exercice 2022 via le budget supplémentaire 2022
DL20220066	Catalogue tarifaire 2022 – Complément
DL20220067	Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissements
DL20220068	Partenariat avec différents acteurs locaux pour la programmation de spectacles – Saison culturelle 2022-2023 – Conventions
DL20220069	Convention « Pass’Région » entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Commune de Saint-Chamond – Saisons culturelles 2022-2027 – Renouvellement
DL20220070	Adhésion au réseau BilletRéduc – Saisons culturelles 2022/2023 – 2023/2024 – 2024/2025 – Renouvellement
DL20220071	Convention d’objectifs et de moyens entre l’association Union Musicale et la commune de Saint-Chamond – Renouvellement
DL20220072	Convention d’utilisation de l’orgue de l’Église Saint-Pierre – Annexe
DL20220073	Association « Amis du vieux Saint-Chamond » – Mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon – Convention pour la saison 2022/2023
DL20220074	Association « Habitants de Chavanne » – Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand – 1er juin 2022
DL20220075	Plan vélo communal – Présentation, déclinaison et approbation
DL20220076	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Trans’VTT Pilat – Convention de partenariat
DL20220077	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Saint-Chamond Moto Sport » pour l’organisation d’une course de motos électriques
DL20220078	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Cyclos randonneurs »
DL20220079	Crèche multi-accueil, sise rue d’Arlos – Nouvelle dénomination
DL20220080	Règlement de fonctionnement du Centre Social de Fonsala – Modification
DL20220081	Convention relative à la prise en charge, la capture et l’enlèvement d’animaux avec la commune de L’Horme – Renouvellement
DL20220082	Conditions de réutilisation des informations publiques conservées par le service des Archives municipales de Saint-Chamond
DL20220083	Opération foncière – Acquisition de terrains à titre gratuit par la commune de Saint-Chamond – Quartier d’Izieux
DL20220084	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Rue de la Croix de Beaujeu et Place des Fours Banaux
DL20220085	Réseau des centres-villes durables et de l’innovation (CVM) – Adhésion de la commune de Saint-Chamond
DL20220086	Redynamisation du sentier de Grande Randonnée GR® 7 entre la commune de Saint-Chamond et le Comité Régional Auvergne-Rhône-Alpes de la Randonnée pédestre – Convention
DL20220087	Modification du tableau des effectifs
DL20220088	Fixation du nombre de représentants au sein des commissions administratives paritaires (CAP) et de la commission consultative paritaire (CCP)
DL20220089	Parcours dans l’emploi des personnes handicapées – Versement d’une aide
DL20220090	Création d’un comité social territorial et d’une formation spécialisée
DL20220091	Vœu du groupe  » Saint-Chamond, d’abord ! « – fermeture de la mosquée turque Mili Görüs