Non classé

Délibérations du conseil municipal – Séance du 16 décembre 2014

Séance du 16 décembre 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

– M. Hervé REYNAUD, maire ;

– M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET (à partir de 19 h 10) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN, adjoints ;

– M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST (à partir de 20 h 13) ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 48) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS, conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme Andonella FLECHET qui donne pouvoir à Mme Stéphanie CALACIURA (jusqu’à 19 h 10).
– Mme Nicole FOREST qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 20 h 13).
– M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
– Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 48).
– M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.

ABSENT :
– M. Jean-Pierre DE PASQUALE.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Pierre DECLINE ; Mme Michelle GALLAND.

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

 

 

Procès-verbaux des séances du 15 septembre et 20 octobre 2014 – Approbation

Pour :          38

Unanimité

 

c20140011

Débat d´orientations budgétaires – Année 2015 

Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M.  Stéphane VALETTE et M. Alain BARBASSO, quittent la salle)

Prend acte

Unanimité

 

dl20140142

Exercice budgétaire 2014 – Budget principal – Décision modificative n°3  

(Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Stéphane VALETTE et M. Alain BARBASSO, absents de la salle, ne participent pas au vote)

 

Pour :           30

Abstentions :  2

Non particip : 6

Unanimité

 

dl20140143

Exercice budgétaire 2014 – Budget annexe de l´eau / barrages – Décision modificative n°2

Pour :           38

Unanimité

 

dl20140144

Finances – Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables

Pour :            34

Abstentions :   4

Unanimité

 

dl20140145

Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2015

Pour :            32

Contre :          6

Unanimité

 

dl20140146

Finances – Attribution de l´indemnité de conseil au comptable du trésor

Pour :            30

Contre :          2

Abstentions :   6

Majorité

 

dl20140147

OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ – Financement de travaux divers d´amélioration du patrimoine à Saint-Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt d´un montant de 1 237 000 € auprès de la Banque Postale Crédit Entreprises

Pour :           38

Unanimité

 

dl20140148

Education – Projet de ’médiation par les pairs’ – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´école Lamartine

Pour :           36
Contre :          2

Majorité

 

dl20140149

Education – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du collège Jean Rostand pour le projet ´innover dans l´école par le design´

Pour :           38

Unanimité

 

dl20140150

Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subvention exceptionnelle

(M. Jean-Luc DEGRAIX, ne prend pas part au vote)

Pour :           37

Unanimité

 

dl20140151

Jeunesse – Participation aux ´Trophées Jeunes Espoirs ´- Attribution de subvention

Pour :            32

Abstentions :   6

Unanimité

 

dl20140152

Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la Caisse d´Allocations Familiales de la Loire

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140153

Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140154

Dispositif Ville, Vie, Vacances (V.V.V.) – Programmation 2014 – Subventions aux associations

Pour :            36

Abstentions :   2

Unanimité

 

dl20140155

Fonctionnement du Centre de Loisirs Sans Hébergement (C.L.S.H.) – Subvention complémentaire aux centres sociaux de Saint-Julien et Izieux Le Creux

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140156

Vie associative – Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Comité des Fêtes de Saint‑Chamond – Renouvellement

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140157

Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité des Fêtes de Saint‑Chamond

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140158

Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Questions pour un Champion´

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140159

Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´la Truite du Gier et du Ban´

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140160

Sports – Conventions pluriannuelles d´objectifs avec les clubs sportifs – Renouvellement

Pour :            36

Contre :          2

Majorité

 

dl20140161

Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) La Rotonde

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140162

Action culturelle – Convention temporaire d´objectifs avec l´association ´Coécie´

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140163

Action culturelle – Festival Guitare Vallée – Convention de partenariat entre la commune et les Maisons des Jeunes et de la Culture de Rive-de-Gier, Saint‑Martin‑la-Plaine et Saint‑Chamond

Pour :           38

Unanimité

 

dl20140164
 

Service public d´exploitation d´un cinéma municipal – Reconduction de la délégation du service – Décision de principe et lancement de la procédure – Création et désignation des membres de la commission spéciale d´appel d´offres

Désignation des membres

sont élus par 32 voix pour et 6 abstentions :

– Titulaires : M. Régis CADEGROS, Mme Nicole FOREST, M. Jean‑Luc DEGRAIX, M. Christophe ORIOL, M. Franck DESCOURS.

– Suppléants : M. Bernard TRIOLLIER, Mme Pascale OFFREY, M. Jean-Marc MOUNIER, Mme Marie-Christiane DUTRUC, M. Ludovic CASTILLAN

Pour :            36
Contre :          2












 

Majorité











 

 
 

dl20140165

Action sociale – Fonctionnement du Centre Communal d´Action Sociale – Convention pluriannuelle entre le CCAS et la ville – Renouvellement

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140166

Association ELEA – Convention d´objectifs – Renouvellement  

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140167

Conseils de quartier – Prolongation du mandat des conseillers de quartier

Pour :            36
Contre :          2

Majorité

 

dl20140168

Opérations foncières – Cession d´un immeuble sis 18 rue d´Aquitaine au profit de Madame Chaumier

Pour :            32
Abstention :    6

Unanimité

 

dl20140169

Opérations foncières – Cession d´une parcelle bâtie rue Jean Rivaud

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140170

Opérations foncières – Cession d´un immeuble sis 34 Grande Rue de Saint-Julien au profit de la SAS SD

Pour :            32
Abstention :    6

Unanimité

 

dl20140171

Personnel communal – Admission en non-valeur de trop perçu sur salaire

Pour :            34
Abstention :    4

Unanimité

 

dl20140172

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Pour :            30
Contre :          2
Abstention :    6

Majorité

 

c20140010

Personnel communal – Renouvellement de la mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers

 Prend acte

Unanimité

 

dl20140173

Personnel communal – Renouvellement de la convention d´adhésion aux prestations ´hygiène et sécurité au travail´ du Centre Départemental de Gestion de la Loire (C.D.G. 42) 

Pour :            38

Unanimité

 

dl20140174

 Personnel communal – Médecine professionnelle – Renouvellement de la convention d´adhésion au service optionnel ´service santé au travail´ créé par le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire (C.D.G.42)

 Pour :           38

Unanimité

 

dl20140175

Personnel communal – Convention de délégation partielle de gestion du personnel ´Service remplacement´ avec le Centre Départemental de Gestion de la Loire 

 Pour :           38

 Unanimité

 

dl20140176

 Personnel communal – Médecine professionnelle – Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue Bazine à Saint-Chamond

 Pour :          38

Unanimité

 

dl20140177

Personnel communal – Renouvellement de la convention annuelle d´objectifs avec le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales de la ville (C.G.O.S.)  

 Pour :           38

Unanimité

 

rec20140014

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

 Prend acte

Unanimité

 

rec20140013 

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) 

 Prend acte

Unanimité

 

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux quarante-cinq (22 h 45).

Saint-Chamond, le 17 décembre 2014

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD