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Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 septembre 2014

Séance du 15 septembre 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30

 

ETAIENT PRESENTS :

–           M. Hervé REYNAUD , président ;

–           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. RIVAT Jean-Paul (à partir de 19 h 48) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

–           M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 47) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

–           M. RIVAT Jean-Paul qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis (jusqu’à 19h48).
–           M. CIGNA Alexandre qui donne pouvoir à Mme FLECHET Andonella.
–           M. KIZIRIAN Philippe qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.

EXCUSE ou ABSENT :
–           M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 47).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
–           Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Axel DUGUA .

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

 

Procès-verbaux des séances des 26 mai et 24 juin 2014 – Approbation

Pour :          35
Abstentions : 2

Unanimité

v20140003

Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

Pour :          32
Abstentions : 6

Unanimité

rec20140009

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

 

Prend acte  

rec20140010

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)

 

Prend acte

20140100

Saint-Etienne Métropole – Constitution de la Commission Locale des Transferts de Charges – Désignation d´un représentant

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élu :

– Monsieur Régis Cadegros

Pour :          32
Abstentions : 6

Unanimité

20140101

Représentation de la commune au conseil de l´école élémentaire Massenet/Pasteur  Modification du représentant de la commune

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élu :

– Monsieur Philippe Paret 

Pour :            34 
Abstentions :   4

Unanimité

20140102

Finances – Admission en non valeur de divers produits irrécouvrables

Pour :            38

Unanimité

20140103

Exercice budgétaire 2014 – Budget principal – Décision modificative n°2

Pour :            30
Abstentions :   8

Unanimité

20140104

Finances – Activités sportives – Convention avec l´Agence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) – Utilisation des coupons sport

Pour :            38

Unanimité

c20140005

Réforme des rythmes scolaires – Présentation générale de la mise en oeuvre, suite du conseil municipal du 24 juin 2014

 

Prend acte

20140105

Culture – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Avenant n°2 à la convention d´objectifs conclue avec Arte Diem en date du 16 juillet 2012 et conventions de partenariats avec l’Ecole Nationale Supérieure des Mines (La Rotonde) et l´association Coécie

Pour :           36
Abstentions :  2

Unanimité

20140106

Sports – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Convention de partenariat avec l´association Saint-Chamond Badminton Club

Pour :            36
Abstentions :   2

Unanimité

20140107

Sports – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Convention d´objectifs conclue avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) en date du 17 décembre 2012 – Avenant n°2

Pour :            36
Abstentions :   2

Unanimité

20140108

Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Ennemond-Richard

Pour :            38

Unanimité

20140109

Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Jean Rostand

Pour :            38

Unanimité

20140110

Sports – Convention de mise à disposition du gymnase de l´association Sainte-Marie la Grand´Grange à la ville de Saint Chamond

Pour :            38

Unanimité

20140111

Sports – Convention de mise à disposition du complexe sportif Pierre de Coubertin conclue avec l´association Tennis Squash Club de Saint-Chamond en date du 22 septembre 2010 – Avenant n°1

Pour :            38

Unanimité

20140112

Vie associative – Mise à disposition des salles Condorcet et Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Les Anciens Couramiauds´ – Convention de partenariat

Pour :            38

Unanimité

20140113

Vie associative – Mise à disposition à titre gracieux des salles Gérard Philipe, Aristide Briand et du boulodrome Albert Maitrias – Convention de partenariat entre la ville, le CCAS et l´association ´Office Saint-Chamonais Des Retraités´

Pour :            38

Unanimité

20140114

Culture – Semaine du Patrimoine – Création d´une tarification pour l´accueil de l´orchestre symphonique Saint Etienne Loire

Pour :            36
Abstentions :   2

Unanimité

20140115

Jeunesse – Conseil Consultatif de la Jeunesse (C.C.J.) – Présentation générale d´une nouvelle instance remplaçant Le Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.)

Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140116

Politique de la ville – Prolongation de l´octroi d´un poste d´adulte-relais pour le quartier de Saint-Julien/Crêt-de-l´Oeillet – Convention avec l´Etat et l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé)

Pour :            38

Unanimité

20140117

Autorisation à Monsieur le Maire d´ester en justice en cas de contestation de l´organisation des élections professionnelles

Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140118

Comité Technique – Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein de cette instance

Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140119

Comité d´Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) – Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein de cette instance

Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140120

Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) – Désignation d´un représentant des collectivités non affiliées au Conseil d´Administration

Candidatures proposées : 

– Mme Juliette Bernalier et Mme Fléchet Andonella

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote ont été élues :

– représentant titulaire : Mme Juliette Bernalier

– représentant suppléant : Mme Andonella Fléchet










Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140121

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

c20140006

Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers

Prend acte

Prend acte

20140122

Personnel communal – Participation à la protection sociale complémentaire des agents à partir de 2015 (Santé et Prévoyance) et réajustement 2014

Pour :            38

Unanimité

20140123

Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture, d´acheminement de Gaz Naturel et de services associés 

Pour :            38

Unanimité

20140124

Marché public de services – Mise en place d´un système d´alerte automatisé – Constitution d´un groupement d´achat

Pour :            36
Abstentions :   2

Unanimité

20140125 

Urbanisme – Rue Sibert – Abandon de mitoyenneté d´un mur au profit de Monsieur et Madame Hammar 

Pour :            38

Unanimité

20140126 

Urbanisme – Secteur de Saint-Julien – Acquisition de l´emprise de la nouvelle voirie 

Pour :            38

Unanimité

20140127 

Urbanisme – Secteur de Saint-Julien – Redéfinition de l´espace public 

Pour :            38

Unanimité

20140128 

Opérations foncières – Acquisition d´un immeuble appartenant à EPORA – 28 boulevard François Delay 

Pour :            38

Unanimité

20140129

Opérations foncières – Cession d´immeubles à EPORA – Périmètre d´éco-quartier 

– Cession de l’immeuble 6, grande rue des Forges

 – Cession de l’immeuble 10, rue de Saint‑Etienne



 

Pour :            38

Pour :            36
Abstentions :   2

 

Unanimité

20140130

Opérations foncières – Cession de terrain lieudit La Philippière

Pour :            38

Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures (22 h).

Saint-Chamond, le 16 septembre 2014

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD