DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 11 décembre 2017

20170169

Débat d’orientation budgétaire – Année 2018

20170170

Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2018

20170171

Finances – Demande de garantie d’emprunt par Gier Pilat Habitat pour le financement de divers travaux d’amélioration du patrimoine

20170172

Finances – Admission en créance éteinte

20170173

Finances – Admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

20170174

Installation d’une caméra de vidéo protection aux abords de la gare SNCF – Demandes de subvention auprès de la Région et du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

20170175

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec Carrément Saint-Chamond, la Chambre de Commerce et d’Industrie et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat

20170176

Commerce – Application de la loi Macron – Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2018 – Avis

20170177

Vie associative – Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de l’association l’Union Musicale – Convention

20170178

Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Tir sportif Saint-Chamonais »

20170179

Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association les Cyclos Randonneurs Saint-Chamonais

20170180

Sports – Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les clubs sportifs – Renouvellement

20170181

Sports – Mise à disposition de l’aérodrome de Saint-Chamond – L’Horme – Convention avec l’association « Aéroclub de Saint-Chamond et de la Vallée du Gier »

20170182

Action Culturelle – Octroi d’une avance de subvention 2018 à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)

20170183

Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association « Atout Monde » – Renouvellement

20170184

Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association « Arte Diem » – Renouvellement

20170185

Education – Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2018

20170186

Petite Enfance – Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Renouvellement

20170187

Petite Enfance – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association ELEA – Micro-crèche « Vivre à petit pas » – Renouvellement

20170188

Jeunesse – Centres sociaux – Conventions pluriannuelles d’objectifs

20170189

Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux

20170190

Jeunesse – Organisation d’un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Convention entre la ville et le centre social et culturel de Saint-Julien et avenant n°3 à la convention d’objectifs conclue avec la fédération départementale des Francas de la Loire

20170191

Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions

20170192

Action sociale – Mise en œuvre du dispositif « Pass’Découverte Retraités » – Convention entre la ville et le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Chamond

20170193

Dispositif « Chantiers éducatifs » – Conventions passées avec les partenaires socio-éducatifs de la ville – Avenants n°1

20170194

Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site de Novaciéries – Ilot Derail – Avenant n°3 à la convention opérationnelle entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône‑Alpes (EPORA)

20170195

Opération foncière – Cession d’un terrain sis route de Saint-Etienne au profit de la Sarl Briat et associés

20170196

Marché public – Groupement de commandes d’achat d’électricité et de services associés constitué par le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire (SIEL) – Adhésion de la commune – Convention

20170197

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

C20170005 Personnel communal – Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement
20170198

Personnel communal – Convention annuelle d’objectifs avec le Comité de Gestion des Œuvres Sociales de la ville (CGOS)

20170199 

Personnel communal – Médecine professionnelle – Convention d’adhésion au service optionnel « pôle santé au travail » créé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire – Renouvellement

C20170006

Personnel communal – Rapport de situation sur la politique de la commune de Saint-Chamond en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)