Délibérations du conseil municipal – Séance du 10 janvier 2011

Séance du 10 Janvier 2011

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

–           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 30 décembre 2010 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;

–           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 31 présents, 7 représentés, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA , Mme KHAMED (à partir de 18h40) adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 19h30) ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MARTH Maryse.

– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.

– Mme KHAMED Marie-Françoise qui donne pouvoir à Mme GALLAND Michelle

(jusqu’à 18h40).

– Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.

– M. CUADROS Sauveur qui donne pouvoir à M. MOULIN André.

– Mme OFFREY Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

– M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.

ABSENTE :

– Mme Salina HEMANI (jusqu’à 19h30)

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– Mme Michelle GALLAND ; M. Emmanuel MANDON.

 

 Dossier  Identité du dossier  Nature du vote  Décision
v20110001 Réforme locale du dispositif de bons vacances

Pour :38            

Contre : 0

Unanimité
dl20110001 Exercice budgétaire 2011 – Budget primitif principal

Pour : 27

Contre : 12

 Majorité
dl20110002 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2011

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité
dl20110003  Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2011

Pour : 33

Contre : 2

Abstentions : 2

N. participés :2

Majorité
dl20110004 Administration générale – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention avec le Préfet de la Loire

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité
dl20110005 Salles municipales – Règlement général d´utilisation

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité
dl20110006

Portail collectif documentaire – Renouvellement de la convention avec l´Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD)

(2 absents – hors de la salle)

Pour : 37

Contre :  0

Unanimité
dl20110007

Développement de l´enseignement artistique dans la Loire – Charte partenariale Ecole municipale de musique / Commune / Département

(1 absent – hors de la salle)

Pour : 38

Contre : 0

Unanimité
dl20110008 Accueil de loisirs de Bujarret – Convention avec la C.A.F. de Saint-Etienne

Pour : 1

Contre : 0

Abstentions : 8

Unanimité
dl20110009

Personnel communal – Rémunération forfaitaire pour la distribution du magazine ´´Saint-Chamond Actu´´

(1 absent – hors de la salle)

Pour : 32

Contre : 0

Abstentions :  6

Unanimité
dl20110010 Personnel communal – Hygiène et sécurité au travail – Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Loire

Pour : 39

Contre :  0

Unanimité
dl20110011

 Personnel communal – Délégation au C.D.G. 42 afin de négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d´une entreprise d´assurance agréée couvrant les obligations statutaires des agents

(1 absente – hors de la salle)

Pour : 38

Contre : 0

Unanimité
dl20110012 Concours restreint – Articles 70 et 74 du code des marchés publics – Requalification du quartier de Saint-Julien – Mission de maîtrise d´oeuvre et études concomitantes

Pour : 33

Contre : 0

Abstentions : 6

Unanimité
dl20110013 Développement des énergies renouvelables – Opération ´´chaleur renouvelable´´ – Mise en oeuvre d´un soutien financier aux particuliers

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité
dl20110014 Installation classée pour la protection de l´environnement – Société Stéphanoise d´Abattage Z.I. de Molina à La Talaudière – Avis

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité

 

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures cinq (23 h 05).