Conseils municipaux & délibérations

A Saint-Chamond, le conseil municipal est réuni en principe sept fois par an. Les séances du Conseil Municipal sont toujours publiques et se déroulent à la salle du conseil de la Mairie. 

Une tribune est réservée au public, qui peut ainsi assister aux débats. Toutefois, les textes n'autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation. Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers, participent aux débats et votent les délibérations.  

Compte-rendus et procès-verbaux des séances 2019

Conseil du 1er juillet 2019

Conseil du 13  mai 2019

Conseil du 19 mars 2019

Conseil du 4 février 2019

Séances du conseil municipal 2016

En cours de maintenance

CONSEIL DU 13 DECEMBRE 2016

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 2 NOVEMBRE 2016

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 19 SEPTEMBRE 2016

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 27 JUIN 2016

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 9 MAI 2016

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 21 MARS 2016

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 1ER FEVRIER 2016

  • Ordre du jourProcès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2015

En cours de maintenance

CONSEIL DU 15 DECEMBRE 2015

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 2 NOVEMBRE 2015

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 22 SEPTEMBRE 2015

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 29 JUIN 2015

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 19 MAI 2015

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 7 AVRIL 2015

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 26 JANVIER 2015

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2014

En cours de maintenance

CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2014

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 20 OCTOBRE 2014

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 15 SEPTEMBRE 2014

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 24 JUIN 2014

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 26 MAI 2014

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 22 AVRIL 2014

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 4 AVRIL 2014

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints

CONSEIL DU 3 FEVRIER 2014

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2013

En cours de maintenance

CONSEIL DU 16 DÉCEMBRE 2013

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 12 NOVEMBRE 2013

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 16 SEPTEMBRE 2013

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 25 JUIN 2013

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 14 MAI 2013

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 25 MARS 2013

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 4 FÉVRIER 2013

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2012

En cours de maintenance

CONSEIL DU 17 DECEMBRE 2012

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 19 NOVEMBRE 2012

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 22 OCTOBRE 2012

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 17 SEPTEMBRE 2012

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 25 JUIN 2012

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 14 MAI 2012

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 12 MARS 2012

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 30 JANVIER 2012

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2011

En cours de maintenance

CONSEIL DU 13 DÉCEMBRE 2011

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 21 NOVEMBRE 2011

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 10 OCTOBRE 2011

  • Ordre du Jour
  •  Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 5 SEPTEMBRE 2011

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 29 JUIN 2011

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 17 JUIN 2011

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal

CONSEIL DU 23 MAI 2011

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 18 AVRIL 2011

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 21 MARS 2011

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 14 FÉVRIER 2011

  • Ordre du Jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 10 JANVIER 2011

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2010

En cours de maintenance

CONSEIL DU 13 DÉCEMBRE 2010

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 15 NOVEMBRE 2010

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

CONSEIL DU 18 OCTOBRE 2010

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal nombre de voix et délibérations

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