Conseils municipaux délibérations
A Saint-Chamond, le conseil municipal est réuni en principe sept fois par an. Les séances du Conseil Municipal sont toujours publiques et se déroulent à la salle du conseil de la Mairie.
Dans le cas d'une séance organisée en présentiel, une tribune est réservée au public, qui peut ainsi assister aux débats.
Toutefois, les textes n'autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation.
Cette réglementation est également valable dans le cadre de retransmissions vidéos du Conseil, pour lesquelles les commentaires ne sont également pas autorisés.
Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers, participent aux débats et votent les délibérations.
Conseil du 4 octobre 2021
- Ordre du jour
- Procès verbal nombre de voix et délibérations
- En direct sur :
Conseil du 28 juin 2021
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
- Découvrir le Rapport d’activités 2020 RSO Responsabilité Sociétal des Organisations
- Voir ou revoir la séance
Conseil du 17 mai 2021
Conseil du 22 mars 2021
Conseil du 25 janvier 2021
Conseil du 30 novembre 2020
Conseil du 21 septembre 2020
Conseil du 29 juin 2020
Conseil du 27 mai 2020
- ordre du jour
- Procès-verbal élection du maire et des adjoints
- Procès-verbal nombre de voix et délibération
Conseil du 4 février 2020
Conseil du 16 décembre 2019
Conseil du 5 novembre 2019
Conseil du 30 septembre 2019
Conseil du 1er juillet 2019
Conseil du 13 mai 2019
Conseil du 19 mars 2019
Conseil du 4 février 2019
CONSEIL DU 17 DÉCEMBRE 2018
CONSEIL DU 5 NOVEMBRE 2018
CONSEIL DU 24 SEPTEMBRE 2018
CONSEIL DU 26 JUIN 2018
CONSEIL DU 14 MAI 2018
CONSEIL DU 26 MARS 2018
CONSEIL DU 29 JANVIER 2018
CONSEIL DU 11 DÉCEMBRE 2017
CONSEIL DU 6 NOVEMBRE 2017
CONSEIL DU 26 SEPTEMBRE 2017
CONSEIL DU 30 JUIN 2017
Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
