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Conseils municipaux & délibérations
A Saint-Chamond, le conseil municipal est réuni en principe sept fois par an. Les séances du Conseil Municipal sont toujours publiques et se déroulent à la salle du conseil de la Mairie.
Une tribune est réservée au public, qui peut ainsi assister aux débats. Toutefois, les textes n'autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation. Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers, participent aux débats et votent les délibérations.
Compte-rendus et procès-verbaux des séances 2019
Conseil du 16 décembre 2019
- ordre du jour
Conseil du 5 novembre 2019
Conseil du 30 septembre 2019
Conseil du 1er juillet 2019
Conseil du 13 mai 2019
Conseil du 19 mars 2019
Conseil du 4 février 2019
Séances du conseil municipal 2018
CONSEIL DU 17 DÉCEMBRE 2018
CONSEIL DU 5 NOVEMBRE 2018
CONSEIL DU 24 SEPTEMBRE 2018
CONSEIL DU 26 JUIN 2018
CONSEIL DU 14 MAI 2018
CONSEIL DU 26 MARS 2018
CONSEIL DU 29 JANVIER 2018
Séances du conseil municipal 2017
CONSEIL DU 11 DÉCEMBRE 2017
CONSEIL DU 6 NOVEMBRE 2017
CONSEIL DU 26 SEPTEMBRE 2017
CONSEIL DU 30 JUIN 2017
Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
CONSEIL DU 27 JUIN 2017
CONSEIL DU 9 MAI 2017
CONSEIL DU 13 MARS 2017
CONSEIL DU 23 JANVIER 2017
Séances du conseil municipal 2016
CONSEIL DU 13 DECEMBRE 2016
CONSEIL DU 2 NOVEMBRE 2016
CONSEIL DU 19 SEPTEMBRE 2016
CONSEIL DU 27 JUIN 2016
CONSEIL DU 9 MAI 2016
CONSEIL DU 21 MARS 2016
CONSEIL DU 1ER FEVRIER 2016
Séances du conseil municipal 2015
En cours de maintenance
CONSEIL DU 15 DECEMBRE 2015
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 2 NOVEMBRE 2015
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 22 SEPTEMBRE 2015
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 29 JUIN 2015
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 19 MAI 2015
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 7 AVRIL 2015
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 26 JANVIER 2015
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2014
CONSEIL DU 16 DÉCEMBRE 2014
CONSEIL DU 20 OCTOBRE 2014
CONSEIL DU 15 SEPTEMBRE 2014
CONSEIL DU 24 JUIN 2014
CONSEIL DU 26 MAI 2014
CONSEIL DU 22 AVRIL 2014
CONSEIL DU 3 FÉVRIER 2014
Séances du conseil municipal 2013
En cours de maintenance
CONSEIL DU 16 DÉCEMBRE 2013
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 12 NOVEMBRE 2013
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 16 SEPTEMBRE 2013
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 25 JUIN 2013
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 14 MAI 2013
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 25 MARS 2013
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 4 FÉVRIER 2013
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2012
En cours de maintenance
CONSEIL DU 17 DECEMBRE 2012
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 19 NOVEMBRE 2012
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 22 OCTOBRE 2012
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 17 SEPTEMBRE 2012
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 25 JUIN 2012
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 14 MAI 2012
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 12 MARS 2012
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 30 JANVIER 2012
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2011
En cours de maintenance
CONSEIL DU 13 DÉCEMBRE 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 21 NOVEMBRE 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 10 OCTOBRE 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 5 SEPTEMBRE 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 29 JUIN 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 17 JUIN 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal
CONSEIL DU 23 MAI 2011
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 18 AVRIL 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 21 MARS 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 14 FÉVRIER 2011
- Ordre du Jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 10 JANVIER 2011
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
Séances du conseil municipal 2010
En cours de maintenance
CONSEIL DU 13 DÉCEMBRE 2010
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 15 NOVEMBRE 2010
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations
CONSEIL DU 18 OCTOBRE 2010
- Ordre du jour
- Procès-verbal nombre de voix et délibérations