Avis de mise en concurrence pour l’occupation du domaine public à l’occasion du marché de Noël 2019, ouvert aux commerçants, artisans, auto-entrepreneurs et associations

Dans le cadre des animations de fin d’année, pour la seconde année consécutive, la ville de Saint-Chamond organise un marché de Noël. Celui-ci se tiendra sur l’esplanade de l’Hôtel Dieu, les 21,22 et 23 décembre 2019.

 

La ville propose la mise à disposition de 20 chalets dont les caractéristiques sont les suivantes :

  • 15 chalets 3m X 2m
  • 5 chalets 4m X 2m
  • Ouverture latérale par grand auvent, porte avec cadenas sur le côté, comptoir intérieur

 

Equipement du chalet fourni par la ville :

  • Un coffret électrique avec prise 16 ampères
  • L’éclairage du chalet.

 

Conditions tarifaires :

  • Chalet 3m X 2m = 60 € pour les 3 jours (consommation électrique incluse)
  • Chalet 4m X 2m = 80 € pour les 3 jours (consommation électrique incluse)

 

Le site du marché de Noël sera gardienné durant les nuits du 20 au 23 décembre 2019.

 

Par application des dispositions de l’article L 2122-1-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P), la ville doit organiser une procédure de sélection préalable permettant aux candidats potentiels à l’occupation temporaire du domaine public de se manifester.

 

La ville souhaite ainsi recueillir les candidatures pour l’occupation des chalets aux conditions suivantes :

  • Les postulants devront s’engager à être présents les 21, 22 et 23 décembre, de 10h à 19h.
  • Ils devront proposer des articles de qualité, de préférence artisanale, mettant en valeur un savoir-faire et des produits de terroir.
  • Les candidats retenus devront décorer l’intérieur du chalet attribué, en respectant le thème de Noël.
  • Les exposants de chalet proposant des denrées alimentaires transformées ou faisant l’objet d’une cuisson sur place, devront recouvrir l’intérieur d’une protection non inflammable, répondant aux normes d’hygiène en vigueur.
  • Les candidats retenus devront respecter les conditions fixées dans la convention d’occupation du domaine public qui leur sera consentie.

 

Candidature

Peuvent faire acte de candidature les commerçants, artisans, auto-entrepreneurs et associations.

Les candidats souhaitant bénéficier de la mise à disposition d’u chalet, devront remplir le dossier de candidature annexé, le retourner dûment complété et accompagné des pièces indiquées, au plus tard le vendredi 15 novembre 2019 à 18h.

  • Par mail à morel.marion@saint-chamond.fr
  • ou par voie postale à Ville de Saint-Chamond, Direction de l’Animation et de la Culture, Avenue Antoine Pinay, 42400 Saint-Chamond

 

Critères d’attribution

Les demandes seront enregistrées par ordre d’arrivée et étudiées par une commission municipale. Si, à l’issue de la sélection, il restait des emplacements vacants, ceux-ci pourraient être attribués après la date de clôture des inscriptions et par ordre de réception des dossiers de candidature.

 

Les candidatures seront appréciées sur les critères suivants :

  • La qualité, variété et l’originalité des produits proposés, leur authenticité comme témoignage d’un savoir-faire reconnu étant précisé que la Ville privilégie des produits artisanaux mettant en valeur des terroirs,
  • Le soin apporté à la présentation qui doit être festive, qualitative et en cohérence avec le thème de Noël (mise en en scène, décoration intérieure du chalet etc.) selon les éléments descriptifs fournis dans le dossier de candidature.