Salle de lecture

service archive

L’accès au service des Archives municipales est gratuit, il vous suffit de présenter une pièce d’identité lors de votre inscription. Les documents sont consultables sur place uniquement.

Plusieurs services sont proposés : photocopies des ouvrages non reliés, bibliographies, accueil individualisé et aide à la recherche.

Présentation du service et inscription

La salle de lecture dispose de 12 places et d’une table équipée d’un poste informatique.

L’inscription est gratuite et se fait sur présentation d’une pièce d’identité (carte d’identité, passeport ou permis de conduire).

Chaque lecteur peut demander 3 documents simultanément. Mais n’en consulte qu’un à la fois.

La consultation des documents s’effectue uniquement sur place.

Les bons gestes
  • Se munir d’un crayon de papier qui ne risque pas d’inonder le document en cas de fuite d’encre
  • Ne pas mouiller son doigt pour tourner les pages des registres, car le papier, quel que soit son âge, est un support très fragile
  • Ecrire sur une feuille posée sur la table, et non sur le registre, pour éviter d’imprimer les traces de crayon sur le registre
Communicabilité des documents

Les archives sont librement communicables.

Ces délais sont fixés par les articles L.213-1 à L213-8 du Code du Patrimoine.

Cependant, certains documents ne le sont pas immédiatement dans un souci de respect de la vie privée et des intérêts de l’État.

Régime   de principe Communication immédiate
Registres   de décès Communication immédiate
Secret   commercial et industriel 25 ans
Vie   privée ou jugement de valeur 50 ans
Dossier   personnel 50 ans
Registres   naissance et mariages 75 ans
Dossiers   médicaux (comportant renseignements médicaux) 120 ans / 25 ans après le décès de   la personne
Reproduction des document

Nous vous conseillons de vous munir d’un appareil photographique afin de pouvoir effectuer des photographies de documents. L’utilisation de l’appareil photographique se fera sans flash.

Vous avez également la possibilité de photocopier certains documents si l’opération n’est pas susceptible de les altérer.

Attention, les registres (paroissiaux, d’état civil, de recensement …) ne pourront faire l’objet de photocopies.

Frais de reproduction des documents
  • Photocopies Noir et blanc A4 : 0,18 €
  • Photocopies Noir et blanc A3 : 0,40 €
  • Reproduction A4 couleur : 0,45 €
  • Tirage de plan : 1,20 €
  • Gratuité pour les étudiants