Délibérations du conseil municipal – Séance du 7 avril 2015

Séance du 7 avril 2015

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS

–  M. Hervé REYNAUD, maire ;

–  M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

–  M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 18 h 45) ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA (à partir de 19 h 50) ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 50) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

–  Mme Béatrice COFFY qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 18 h 45).
–  Mme Ayse CALYAKA qui donne pouvoir à Mme Geneviève MASSACRIER (jusqu’à 19 h 50).
–  M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
–  Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 50).

SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :

–  Mme Aline MOUSEGHIAN ; Mme Nicole FOREST.

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier Identité du Dossier Nature du vote                Décision
Procès-verbaux des séances des 16 décembre 2014 et 26 janvier 2015 – Approbation Pour :          39 Unanimité
20150002

Voeu relatif au Centenaire du Génocide des Arméniens

M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN

 

Pour :          37

Abstentions : 2

 

Unanimité

20150020

Finances – Gestion active de la dette – Bilan des opérations engagées en 2014 et perspectives de gestion pour l´exercice 2015

M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour:          32

Contre :        7

Majorité
20150021

Transfert de la compétence ´création et gestion des nouveaux crématoriums´ à l´échelle communautaire – Approbation de la modification des statuts de Saint‑Etienne Métropole

M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN

 

 

Pour :          37

 

 

Contre :        2

Majorité
20150022 Fourrière animale – Renouvellement de la convention de prise en charge, de capture et d´enlèvement des animaux, conclue avec la commune de Saint-Priest-en-Jarez Pour :          39  Unanimité
20150023

Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire (SIEL) – ´Service d´assistance à la gestion énergétique (SAGE)´ – Convention-cadre

Mme Catherine CHAPARD ne prend pas part au vote

Pour :          38 Unanimité
20150024

 Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Approbation de la modification

M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :           32

Contre :          7

Majorité
20150025 Urbanisme – Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et les baux commerciaux sur le territoire communal Pour :           39 Unanimité
20150026

Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans

Mme Aline MOUSEGHIAN ne prend pas part au vote

Pour :           38 Unanimité
20150027

Vie associative – Attribution de salles, à titre gracieux, au bénéfice des écoles et établissements du second degré dans le cadre des spectacles de fin d´année

Mme Nicole FOREST et M. Jean‑Luc DEGRAIX ne prennent pas part au vote

 Pour :          37 Unanimité
20150028 Vie Associative – Mise à disposition de la salle Marcel Pagnol au bénéfice du comité des fêtes de Saint-Chamond et de l´office de tourisme de Saint-Etienne Métropole Pour :           39 Unanimité
20150029

Sports – Organisation du trophée Vendôme – Convention de partenariat entre la ville, la société GLGO EVENTS et l´Entente Sportive Bouliste

M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :            33

Abstentions :  6

Unanimité
20150030 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Les Cyclos‑Randonneurs´ Pour :            39 Unanimité
20150031

Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´A.S.A. Loire´

Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote

M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :            31

Contre :          7

Majorité
20150032 Action culturelle – Carnet culture avec l´université Jean Monnet – Convention de partenariat Pour :            39 Unanimité
20150033

Gratification financière des stagiaires de l´enseignement supérieur

M. Pierre DECLINE, sorti de la salle, ne prend pas part au vote.

Pour :            38 Unanimité
20150034 Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture d’électricité et de services associés Pour :            39 Unanimité
rec20150001 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
rec20150002 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte Unanimité

 

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-cinq (22 h 25).

Saint-Chamond, le 8 avril 2015

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD