Délibérations du conseil municipal – Séance du 4 février 2020

Procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 5 novembre et 16 décembre 2019 – Approbation

Gier Pilat Habitat – Travaux divers d’amélioration du patrimoine existant 2019-2020 – Demande de garantie communale d’un prêt d’un montant de 2 640 000 € auprès de la Banque Postale

Admissions en non valeur

Mise à jour des charges et loyers annuels 2020 au Centre d’Activités Artisanales et Industrielles (CAAI).

Clôture de la ZAC de la Varizelle

Construction d’une Salle Omnisports Vallée du Gier (SOG) – Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Chamond

Action Culturelle – Organisation du Carnaval 2020 – Conventions de partenariat avec les structures associées

Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens au profit de l’association Atout Monde – Avenant n°2

Jeunesse – Dispositif « Initiatives Locales » – Attribution de subventions

Espace d’animation et de lien social – Quartier de Fonsala – Agrément « Centre Social » – Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire, le Département de la Loire et la ville de Saint-Chamond

Mise en oeuvre de la vidéo-verbalisation via le système de vidéoprotection déployé sur la commune

Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole cofinancé par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle

Opération foncière – Acquisition d’un local commercial – Place Ile de France – Propriété de Monsieur et Madame Delbreil

Convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux pour le refuge LPO du parc Jacques BREL – Renouvellement

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L.2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales