Délibérations du conseil municipal – Séance du 30 janvier 2012

Séance du 30 Janvier 2012

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

–           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

–           M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 21 h 20) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS‑BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

–           Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme MASSARDIER Christiane (à partir de 20 h 30) ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18 h 52) ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 20 h 10) ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 18 h 50) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 18 h 43) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

 ABSENTS REPRESENTES :

– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à M. PONTON Michel (jusqu’à 21 h 20).
– Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à Mme CHAMPIN Françoise
(jusqu’à 20 h 30).
– M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
– M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 20 h 10).
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

ABSENTS :

– Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18 h 52) ;
– Mme Salina HEMANI (jusqu’à 18 h 50) ;
– Mme Annick BOYADJIAN (jusqu’à 18 h 43) ;

 SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Sauveur CUADROS ; Mme Nicole FOREST ;

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
	Procès-verbal – Séance du 21 novembre 2011 – Approbation	Pour :             39	unanimité
rec20110019	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
rec20110020	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
dl20120001	Administration générale – Règlement intérieur du conseil municipal – Modification	Pour :  39	unanimité
dl20120002	Administration générale – Remplacement d´un conseiller municipal au sein de diverses instances Désignation de Monsieur Daniel Szemendera	Pour : 27 Abstentions :  12	unanimité
dl20120003	Exercice budgétaire 2012 – Budget primitif principal	Pour :     27 Contre : 12	majorité
dl20120004	Fiscalité directe locale – Vote des taux 2012	Pour :  27 Abstentions :  12	unanimité
dl20120005	Gestion budgétaire – Mise en place d´autorisations de programme / crédits de paiements (AP/CP)	Pour :  37 Abstentions :  8	unanimité
dl20120006	Gestion budgétaire – Autorisation de programme 2031 – Château du Jarez	Pour :  39	unanimité
dl20120007	Gestion budgétaire – Autorisation de programme 1001 – Accessibilité des bâtiments communaux	Pour :  39	unanimité
dl20120008	Gestion budgétaire – Autorisation de programme 1012 – Jardins ouvriers	Pour :  39	unanimité
dl20120009	Exercice budgétaire 2012 – Budget primitif des activités économiques	Pour :  27 Abstentions : 12	unanimité
dl20120010	Exercice budgétaire 2012 – Budget primitif de l´eau	Pour :  27 Contre :  12	majorité
dl20120011	Rapport de la commission locale d´évaluation des transferts de charges (CLETC) sur le transfert de la compétence assainissement (partie concernant les eaux pluviales) – Approbation – Avis défaborable	Pour :  39	unanimité
dl20120012	OPH La Foncière d´Habitat et Humanisme Loire – Construction d´une maison-relais 73 rue Pétin Gaudet à Saint-Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt ´PLAI´ de 750 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations	Pour :  31 Contre :  8	majorité
dl20120013	OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ – Acquisition Amélioration de 8 logements 61 rue de la République à Saint Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt ´PLUS´ de 638 450 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations	Pour :  27 Abstentions : 12	unanimité
dl20120014	OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ – Acquisition Amélioration de 3 logements 61 rue de la République à Saint Chamond – Demande de garantie comunale d´un prêt ´PLAI´ de 201 610 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations	Pour :  27 Abstentions :  12	unanimité
dl20120015	Requalification du quartier de Saint-Julien – Aménagement d´une piste cyclable – Demande de subventions	Pour :  39	unanimité
dl20120016	Développement des énergies renouvelables – Opération ´Chaleur Renouvelable´ – Soutien financier aux particuliers – Reconduction pour l´année 2012	Pour :  39	unanimité
dl20120017	Archives municipales – Exposition sur la rivière Gier ´Dans la vallée coule une rivière. Le Gier, de l´eau et des hommes´- Transaction avec le Théâtre l´Imprimerie	Pour :  33 Abstentions :  6	unanimité
dl20120018	Urbanisme – Hôtel de ville – Travaux de mise en conformité	Pour :  39	unanimité
dl20120019	Urbanisme – Bâtiment de l´Hôtel Dieu – Travaux de mise en conformité et restructuration des locaux	Pour :  39	unanimité
dl20120020	Urbanisme – Construction d´un centre social boulevard Waldeck Rousseau	Pour :  39	unanimité
dl20120021	Urbanisme – Etablissement de conduites de gaz sur une parcelle située dans le quartier de Saint-Julien, Grande Rue – Convention de servitude de passage au profit de G.R.D.F.	Pour :  39	unanimité
dl20120022	Urbanisme – Etablissement de lignes électriques souterraines sur une parcelle située dans le quartier de Saint-Julien, Grande-Rue – Convention de servitude de passage au profit d´E.R.D.F.	Pour :  39	unanimité
dl20120023	Opérations foncières – Immeuble 34 Grande Rue de Saint-Julien – Bail emphytéotique conclu avec le Pact Loire – Résiliation	Pour :  39	unanimité
dl20120024	Opérations foncières – Cession d´une propriété communale située 17 chemin de Grange Badet	Pour :  39	unanimité
dl20120025	Dénomination de voiries	Pour :  27 Contre :  8 Abstentions : 4	majorité
com20120001	Installation classée pour la protection de l´environnement – Société S.A. EREVI ZI du Clos Marquet à Saint-Chamond – Avis favorable	Pour : 39	unanimité
dl20120026	Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2012 (Mmes Passel et Montet ne participent pas au vote)	Pour :  33 Contre :  3 Abstention : 1	majorité
dl20120027	Etablissements du 2ème degré – Attribution d´une aide pour un projet éducatif au profit du lycée polyvalent Claude Lebois	Pour :  39	unanimité
dl20120028	Vie associative – Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures – Conventions	Pour :  39	unanimité
dl20120029	Equipement culturel – Théâtre de l´Epinoche – Mise à disposition au bénéfice de ´l´Atelier théâtre du collège Pierre Joannon´ – Convention (Mme Forest et M. Moulin ne participent pas au vote)	Pour :  37	unanimité
dl20120030	Equipement culturel – Théâtre de l´Epinoche – Convention de mise à disposition au bénéfice de l´Etablissement Régional Léo Lagrange (E.R.L.L.) – Avenant n°1	Pour :  39	unanimité
dl20120031	Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Rhino Jazz(s) Festival	Pour :  39	unanimité
dl20120032	Carnaval 2012 – Conventions avec les structures organisatrices	Pour :  39	unanimité
dl20120033	Domaine public communal – Mise en place d´un système de vélos en libre service ´Vélivert´ par la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole – Avenant n°1 à la convention	Pour :  27 Contre :  8 Abstentions :  4	majorité
dl20120034	Marché public de travaux – Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´ – Lot n°12 : Menuiseries intérieures – Avenant n°2	Pour : 33 Contre :  4 Abstentions :   2	majorité
dl20120035	Marché public de travaux – Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´ – Travaux complémentaires de construction et d´aire de jeux – Procédure adaptée – Signatures des marchés	Pour :  33 Contre :  4 Abstentions :  2	majorité
dl20120036	Personnel communal – Affectation d´un poste d´apprentissage dans le domaine des bâtiments	Pour :  39	unanimité
dl20120037	Personnel communal – Régime indemnitaire des assistants de conservation du patrimoine et de bibliothèque – Mise à jour	Pour :  39	unanimité
dl20120038	Personnel communal – Modification du tableau des effectifs	Pour :  39	unanimité
dl20120039	Personnel communal – Modification du tableau des emplois	Pour :  39	unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures (23 h) .

Saint-Chamond, le 31 janvier 2012

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN