Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 Avril 2014

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès verbal de la séance du 3 février 2014 – Approbation

Majorité des présents

Installation d’un conseiller municipal

Vœu 20140001

Carte scolaire 2014 – Vœu

Pour :
39

Unanimité

dl20140028

Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand, à titre gracieux, au bénéfice de diverses associations

Pour :
39

Unanimité

20140004

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

20140003

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème du code général des collectivités territoriales)

Prend acte

dl20140029

Administration générale – Délégation d´attributions consentie en application du code général des collectivités territoriales

Pour :
39

Unanimité

dl20140030

Exercice du mandat municipal – Indemnités des élus

Pour :
32

Abstention :
7 

Unanimité

dl20140031

Elus municipaux – Actes relatifs aux mandats spéciaux et frais de représentation des élus – Remboursement des frais de mission et de déplacements

Pour :
39 

Unanimité

dl20140032

Création des commissions municipales

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, sont créées les commissions suivantes et sont élus :

Commission des affaires économiques, commerce 

Présidente : Mme Aline Mouseghian

Membres : M. Philippe Paret – M. Michel Faure – M. Pierre Décline – Mme Pascale Offrey – M. Alexandre Cigna – Mme Andonella Fléchet – M. Philippe Kizirian – Mme Antoinette Fratta – M. Franck Descours 

Pour :
39

Unanimité

Commission du développement durable, de l’urbanisme et des travaux

Président : M. Jean-Luc Degraix

Membres : M. Jean-Paul Rivat – M. Christophe Oriol – Mme Geneviève Massacrier – M. Pierre Décline – Mme Pascale Offrey – M. Jean-Marc Mounier – M. Stéphane Valette – Mme Patricia Simonin-Chaillot – M. Ludovic Castillan 

Commission des finances

Président : M. Régis Cadegros

Membres : M. Jean-Marc Mounier – Mme Béatrice Coffy – Mme Juliette Bernalier – Mme Andonella Fléchet –  Mme Stéphanie Calaciura – M. Bernard Triollier – Mme Antoinette Fratta – M. Philippe Kizirian – M. Franck Descours 

Commission de la culture, du patrimoine et du tourisme

Présidente : Mme Stéphanie Calaciura

Membres : Mme Nicole Forest – Mme Andonella  Fléchet – Mme Catherine Chapard – Mme Aline Mouseghian – Mme Evelyne Fiorello – M. Jean-Luc Degraix – M. Alain Barbasso – M. Jean-Pierre De Pasquale – M. Franck Descours 

Commission de la sécurité routière, des transports et de la circulation

Président : M. Jean-Marc Mounier

Membres : M. Jean-Paul Rivat – M. Bernard Triollier – Mme Pascale Offrey – M. Francis Ngoh Ngando – M. Philippe Paret – M. Jean-Luc Bouchacourt – Mme Patricia Simonin-Chaillot – Mme Michelle Galland – M. Ludovic Castillan 

Commission de l’animation, de la vie associative et des sports

Présidente : Mme Andonella Fléchet

Membres : M. Pierre Toussaint – Mme Catherine Chapard – M. Jean-Luc Bouchacourt – Mme Geneviève Massacrier – M. Axel Dugua – Mme Ayse Calyaka – M. Jean-Pierre De Pasquale – M. Alain Barbasso – M. Ludovic Castillan

Commission de l’enfance, jeunesse

Présidente : Mme Evelyne Fiorello

Membres : Mme Béatrice Coffy – Mme Michèle Frédière – Mme Marie-Françoise Guichard – Mme Geneviève Massacrier – M. Christophe Oriol – M. Axel Dugua – Mme Michelle Galland – Mme Antoinette Fratta – M. Franck Descours 

Commission de la démocratie locale, de la vie des quartiers et de la politique de la ville

Président : M. Francis Ngoh Ngando

Membres : M. Jean-Luc Degraix – M. Bernard Triollier – M. Axel Dugua – Mme Béatrice Coffy – Mme Juliette Bernalier – Mme Ayse Calyaka – Mme Michelle Galland – M. Stéphane Valette – M. Franck Descours 

dl20140033

Formation de la commission d´appel d´offres et désignation des membres

Présidence : M. Régis Cadegros

Candidatures proposées :

– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :

Titulaires : M. Jean-Paul Rivat, Mme Pascale Offrey, Mme Nicole Forest, M. Bernard Triollier, M. Christophe Oriol

Suppléants : M. Michel Faure, M. Jean-Marc Mounier, M. Philippe Paret, M. Pierre Décline, Mme Juliette Bernalier

– Liste « Saint-Chamond à venir » :

Titulaires : M. Philippe Kizirian, Mme Michelle Galland, M. Alain Barbasso, M. Jean-Pierre De Pasquale

Suppléants : Mme Antoinette Fratta, M. Stéphane Valette, Mme Patricia Simonin-Chaillot

– Liste « Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond » :

Titulaire : M. Franck Descours

Suppléant : M. Ludovic Castillan

A l’issue du vote à bulletin secret ont obtenu :

 – Liste « L’union des Saint-Chamonais » :
30 voix                       4 sièges

– Liste « Saint-Chamond à venir » :
7 voix                         1 siège

– Liste « Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond » :
2 voix                          0 siège

Sont donc élus :

Président : M. Régis Cadegros 

Titulaires : M. Jean-Paul Rivat, Mme Pascale Offrey, Mme Nicole Forest, M. Bernard Triollier, M. Philippe Kizirian

Suppléants : M. Michel Faure, M. Jean-Marc Mounier, M. Philippe Paret, M. Pierre Décline, Mme Antoinette Fratta 

dl20140034

Formation de la commission consultative pour l´ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l´autonomie financière et désignation des membres

Présidence  proposée : M. Jean-Marc Mounier

Candidatures proposées :

– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :

Titulaires : Mme Pascale Offrey, M. Pierre Décline, Mme Andonella Fléchet, M. Francis Ngoh Ngando

Suppléants ; M. Bernard Triollier, Mme Juliette Bernalier, Mme Marie-Françoise Guichard, M. Pierre Toussaint

– Liste « Saint-Chamond à venir » :

Titulaire : M. Alain Barbasso

Suppléante : Mme Patricia Simonin-Chaillot 

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, sont élus :

Président : M. Jean-Marc Mounier

Titulaires :

– Mme Pascale Offrey – liste « L’union des Saint-Chamonais » 

– M. Pierre Décline – liste «L’union des Saint-Chamonais »

– Mme Andonella Fléchet – liste «L’union des Saint-Chamonais » 

– M. Francis Ngoh Ngando – liste « L’union des Saint-Chamonais »

– M. Alain Barbasso – liste «Saint-Chamond à venir »

Suppléants :

– M. Bernard Triollier – liste « L’union des Saint-Chamonais » 

– Mme Juliette Bernalier – liste «L’union des Saint-Chamonais »

– Mme Marie-Françoise Guichard – liste «L’union des Saint-Chamonais » 

– M. Pierre Toussaint – liste « L’union des Saint-Chamonais »

– Mme Patricia Simonin-Chaillot – liste «Saint-Chamond à venir »

Pour :
39

Unanimité

dl20140035

Création et désignation des membres de la commission communale d´accessibilité des personnes handicapées

Présidence proposée : Mme Ayse Calyaka

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, sont élus :

Présidente : Mme Ayse Calyaka

– Mme Catherine Chapard – liste « L’union des Saint-Chamonais » 

– M. Jean-Paul Rivat – liste «L’union des Saint-Chamonais »

– M. Christophe Oriol – liste «L’union des Saint-Chamonais » 

– M. Jean-Marc Mounier – liste «L’union des Saint-Chamonais » 

– Mme Michelle Galland – liste «Saint-Chamond à venir »

– M. Franck Descours – liste «Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond » 

Pour :
39 

Unanimité

dl20140036

Commission communale des impôts directs – Liste de présentation des commissaires titulaires et suppléants

A l’issue du vote, sont proposés pour figurer sur la liste de présentation établie en vue de la constitution de la nouvelle commission communale des impôts directs de la commune, les personnes suivantes :

Président : M. Régis Cadegros

titulaires :

M. Jean-Marc Mounier, M. Bernard Triollier, Mme Nicole Forest, Mme Pascale Offrey, Mme Andonella Fléchet, Mme Michèle Frédière, Mme Antoinette Fratta, M. Ludovic Castillan 

suppléants :

M. Michel Faure, M. Pierre Toussaint, M. Christophe Oriol, M. Jean-Paul Rivat, M. Alexandre Cigna, M. Jean-Luc Bouchacourt, Mme Aline Mouseghian, M. Philippe Kizirian

Etant précisé que cette liste sera complétée lors de la prochaine séance du conseil municipal.

Pour :
39

Unanimité

dl20140037

Création d´une commission ad´hoc pour l´étude du réglement intérieur du conseil municipal :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, sont élus :

Président : M. Hervé Reynaud

Membres : M. Jean-Luc Degraix – Mme Nicole Forest – Mme Catherine Chapard – M. Christophe Oriol – M. Jean-Paul Rivat – Mme Aline Mouseghian – M. Régis Cadegros – M. Stéphane Valette – M. Jean-Pierre De Pasquale – Mme Patricia Simonin-Chaillot – M. Franck Descours

Pour :
39 

Unanimité

dl20140038

dl20140038

Centre communal d´action sociale – Représentation des délégués :

Détermination du nombre de membres : à l’unanimité ce nombre est fixé à huit 

Présidence : M. Hervé Reynaud

Candidatures proposées :

– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :

Titulaires : Mme Michèle Frédière, Mme Evelyne Fiorello, Mme Marie-Christiane Dutruc, M. Francis Ngoh Ngando , Mme Andonella Fléchet, Mme Ayse Calyaka, Mme Marie-Françoise Guichard, Mme Catherine Chapard.

– Liste « Saint-Chamond à venir » :

Titulaires : Mme Michelle Galland, Mme Antoinette Fratta

– Liste « Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond » :

Titulaire : M. Descours

A l’issue du vote les résultats sont les suivants :

2 votes nuls et 37 suffrages exprimés.

Ont obtenu :

– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :                                                       30 voix            6 sièges

– Liste « Saint-Chamond à venir » :                                                                 7 voix              2 sièges

Sont donc élus : Mme Michèle Frédière, Mme Evelyne Fiorello, Mme Marie-Christiane Dutruc, M. Francis Ngoh Ngando , Mme Andonella Fléchet, Mme Ayse Calyaka, Mme Michelle Galland, Mme Antoinette Fratta.

dl20140039

Etablissements publics locaux d´enseignement – Représentation de la commune aux conseils d´administration – Désignation des délégués

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote sont élus :

– collège d’enseignement secondaire Jean-Rostand :

2 représentants :

Titulaires : M. Philippe Paret – Mme Patricia Simonin-Chaillot

Suppléants : Mme Béatrice Coffy – M. Alain Barbasso

– collège d’enseignement secondaire Pierre-Joannon :
2 représentants :

Titulaires : M. Pierre Décline – M. Jean-Pierre De Pasquale

Suppléants : Mme Aline Mouseghian – Mme Antoinette Fratta 

– collège d’enseignement secondaire Ennemond-Richard : 3 représentants :

Titulaires : M. Bernard Triollier – Mme Geneviève Massacrier – M. Alain Barbasso

Suppléants : Mme Ayse Calyaka – Mme Michèle Frédière – Mme Michelle Galland

– lycée Claude-Lebois : 3 représentants :

Titulaires : M. Jean-Marc Mounier – M. Stéphane Valette – M. Franck Descours

Suppléants : M. Philippe Paret – M. Philippe Kizirian – M. Ludovic Castillan

– lycée d’enseignement professionnel Claude-Lebois : 3 représentants :

Titulaires : Mme Aline Mouseghian – Mme Nicole Forest – M. Philippe Kizirian

Suppléants : M. Bernard Triollier – M. Alexandre Cigna – M. Stéphane Valette

– lycée d’enseignement professionnel hôtelier : 3 représentants :

Titulaires : Mme Nicole Forest – Mme Catherine Chapard – Mme Antoinette Fratta

Suppléants : Mme Pascale Offrey – Mme Béatrice Coffy – M. Jean-Pierre De Pasquale

Pour :
39

Unanimité

dl20140040

Enseignement public du 1er degré – Représentation de la commune aux conseils des écoles maternelles et élémentaires – Désignation des délégués

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote sont élus :

Ecoles élémentaires et primaires (un représentant par établissement) :

– Ecole Cézanne – 88, grande-rue : Mme Michelle Galland

– Ecole de La Chabure – La Chabure : Mme Evelyne Fiorello ;

– Ecole du Châtelard – 20, rue Jean-Louis Loubet : M. Michel Faure ;

– Ecole de Chavanne – Chavanne : Mme Pascale Offrey ;

– Ecole de La Croix-Berthaud – 12, rue du Huit Mai : Mme Geneviève Massacrier ;

– Ecole Debussy – 3, rue du Chemin de Fer / 20, place Nationale : M. Pierre Toussaint ;

– Ecole du Garat – 11, rue du Garat : Mme Antoinette Fratta

– Ecole Lamartine – square du Souvenir Français : Mme Juliette Bernalier ;

– Ecole de Lavieu – rue Pasteur : M. Pierre Décline ;

– Ecole Massenet/Pasteur – 1, rue de Bretagne : M. Francis Ngoh Ngando ;

– Ecole du Parterre – rue des Capucins prolongée : Mme Stéphanie Calaciura ;

– Ecole du Pilat – 6, chemin des Combes : M. Jean-Paul Rivat ;

– Ecole Jacques-Prévert – 4, rue du Berry : Mme Andonella Fléchet ;

– Ecole Verlaine – 4, rue Aristide-Briand : Mme Ayse Calyaka ;

– Ecole François-Villon – boulevard de Fonsala : Mme Béatrice Coffy.

Ecoles maternelles (un représentant par établissement) :

– Ecole Asile-Fournas – rue Asile-Fournas : M. Axel Dugua ;

– Ecole de La Croix-Berthaud – 14, rue du Huit Mai : M. Jean-Luc Bouchacourt ;

– Ecole Debussy – 6, rue Jean-Rivaud : Mme Marie-Françoise Guichard ;

– Ecole Gayotti – 37, boulevard Pierre-Joannon : M. Jean-Marc Mounier ;

– Ecole Pauline-Kergomard – 41, rue Jean-Rivaud : Mme Catherine Chapard ;

– Ecole Lamartine – avenue Antoine-Pinay : Mme Marie-Christiane Dutruc ;

– Ecole Massenet/Pasteur – 11, rue de Bretagne : M. Francis Ngoh Ngando ;

– Ecole Jacques-Prévert – 4, rue du Berry : M. Jean-Pierre De Pasquale

– Ecole François-Villon – boulevard de Fonsala : M. Alain Barbasso

Pour :
39

Unanimité

dl20140041

Enseignement privé du 1er degré sous contrat d´association – Représentation de la commune – Désignation des délégués

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote sont élus :

– école mixte Saint-Louis / Notre-Dame – 15, rue Gambetta : M. Jean-Luc Degraix ;

– école mixte Saint-François / Saint-Joseph – 9, rue Benoit-Malon : M. Bernard Triollier ;

– école mixte Sainte-Anne / Saint-Pierre – 6, rue Dugas-Montbel : M. Ludovic Castillan

– école mixte Sainte-Marie – 15, route du Coin : M. Christophe Oriol ;

– école mixte Saint-Julien – 15, route de Lyon : M. Alexandre Cigna ;

– école mixte Sainte-Thérèse – 21, boulevard Pierre-Joannon : Mme Michèle Frédière.

Pour :
32

Contre :
3

Abstention :
4

Majorité

dl20140042

Etablissement public de santé : L´Hôpital du Gier – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué

Candidats : M. Régis Cadegros – M. Philippe Kizirian

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont obtenu :

– M. Philippe Kizirian 7 voix pour, 30 voix contre et 2 abstentions

– M. Régis Cadegros : 32 voix pour et 7 voix contre

Est donc élu :  M. Régis Cadegros

Pour :
32

Contre :
7

 Majorité

dl20140043

Etablissement public communal – Maison d´accueil spécialisée ´Les Quatre Vents´ – Représentation de la commune – Désignation des délégués :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :

– M. Hervé Reynaud

– Mme Bernadette Jacquet

– Mme Ayse Calyaka

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140044

Association pour l´Etude des Plans d’Urbanisme de la Région Stéphanoise – Représentation aux assemblées générales – Désignation d´un délégué et d´un suppléant

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :

Titulaire : M. Jean-Luc Degraix

Suppléant : M. Christophe Oriol

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140045

Association pour le fonctionnement et la gestion de la maison des tresses et lacets à la Terrasse-sur-Dorlay – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, a été désignée :

– Mme Nicole Forest

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140046

Conseil de discipline de recours de la région Rhône-Alpes – Collège des communes de plus de 20 000 habitants – Désignation d´un représentant

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, a été désignée :

– Mme Juliette Bernalier

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140047

Gier Pilat Habitat – Représentation de la commune – Désignation des délégués :

Candidatures proposées :

Liste « L’union des Saint-Chamonais » :

– M. Hervé Reynaud

– M. Jean-Luc Degraix

– M. Bernard Triollier

– Mme Marie-Christiane Dutruc

– M. Michel Faure

– M. Philippe Paret

Liste « Saint-Chamond à venir » :

– M. Jean-Pierre De Pasquale

– M. Stéphane Valette

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :

– M. Hervé Reynaud

– M. Jean-Luc Degraix

– M. Bernard Triollier

– Mme Marie-Christiane Dutruc

– M. Michel Faure

– M. Philippe Paret

Pour :
30

Contre :
7

Abstention :
2

Majorité

dl20140048

Société d´équipement et de développement de la Loire – Représentation de la commune – Désignation d´un représentant à l´assemblée spéciale et aux assemblées générales

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, a été désigné :

– M. Jean-Paul Rivat

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140049

Société Publique Locale CAP Métropole – Désignation du représentant permanent au conseil d´administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote,

ont été désignés :

– M. Hervé Reynaud, au conseil d’administration

– M. Jean-Luc Degraix, aux assemblées générales,

et a été approuvée la modification des statuts et de la charte de contrôle analogue de la SPL Cap Métropole.

Pour :
37

Abstention :
2

Unanimité

dl20140050

Société Publique Locale Funéraire ´Service Funéraire Public de Saint-Etienne et des Communes Associées´ – Désignation des représentants :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :

– Mme Catherine Chapard, au conseil d’administration

– M. Christophe Oriol, aux assemblées générales

– Mme Michèle Frédière, au comité d’éthique

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140051

Syndicat des eaux Saint-Chamond/L´Horme – Représentation de la commune – Désignation des délégués :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :

Titulaires : M. Jean-Luc Degraix, M. Christophe Oriol, M. Pierre Décline, M. Jean-Paul Rivat, M. Philippe Paret, Mme Patricia Simonin-Chaillot, M. Franck Descours

Suppléants : M. Alexandre Cigna, M. Bernard Triollier, M. Jean-Marc Mounier, Mme Pascale Offrey, Mme Juliette Bernalier, M. Alain Barbasso, M. Ludovic Castillan

Pour :
38

Abstention :
1

Unanimité

dl20140052

Syndicat intercommunal du pays du Gier – Représentation de la commune – Désignation des délégués :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :

Titulaires : M. Hervé Reynaud, Mme Pascale Offrey

Suppléants : Mme Nicole Forest, Mme Aline Mouseghian

Pour :
30

Contre :
6

Abstention :
3

Majorité

dl20140053

Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :

Titulaire : M. Christophe Oriol

Suppléant : M. Jean-Luc Bouchacourt

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140054

Syndicat Intercommunal des Technologies de l´Information pour les Villes (SITIV) – Désignation des délégués :

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :

Titulaires : M. Jean-Luc Bouchacourt, M. Jean-Marc Mounier

Suppléants : Mme Catherine Chapard, Mme Aline Mouseghian

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140055

Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, a été désignée :

– Mme Nicole Forest

Pour :
30

Abstention :
9

Unanimité

dl20140056

Exercice budgétaire 2014 – Budget primitif principal

Pour :
35

Contre :
2

Abstention :
2

Majorité

dl20140057

Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014

Pour :
37

Abstention :
2

Unanimité

dl20140058

Exercice budgétaire 2014 – Budget primitif de l´eau

Pour :
35

Abstention :
4

Unanimité

dl20140059

Exercice budgétaire 2014 – Budget primitif des activités économiques

Pour :
37

Abstention :
2

Unanimité

dl20140060

Finances – Subventions aux associations – Attributions 2014

Pour :
39

Unanimité