Délibérations du conseil municipal – Séance du 16 décembre 2013

Séance du 16 décembre 2013

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (jusqu’à 21h38) ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Emmanuel MANDON Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 18h40) ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

 

ABSENTES REPRESENTEES :

– Mme MARIE Francisca qui donne pouvoir à M. DE PASQUALE Jean-Pierre.

– Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.

– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme MOUSEGHIAN Aline (à partir de 21h38).

– Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale.

 

ABSENTE :

– Mme Annick BOYADJIAN (jusqu’à 18h40).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Philippe CHOVET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ;

 

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
Vœu  20130003	Vœu du conseil municipal de Saint-Chamond portant sur le lycée Claude-Lebois	Pour : 38 Non participation : 1	Unanimité
rec20130013	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
rec20130014	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
20130196	Centre social de Fonsala – Convention d´objectifs et de financement	Pour : 39	Unanimité
20130197	Exercice budgétaire 2013 – Budget principal – Décision modificative n°5	Pour : 27 Abstention : 12	Unanimité
20130198	Exercice budgétaire 2013 – Budget annexe du service de l´Eau-Barrages – Décision modificative n°3	Pour : 27 Abstention : 12	Unanimité
20130199	Finances – Crédits d´investissements 2014	Pour : 30 Abstention : 9	Unanimité
20130200	Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2014. Catalogue des tarifs Conditions particulières	Pour : 27 Abstention : 12	Unanimité
20130201	Finances – Compétence Assainissement – Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de services avec Saint-Etienne Métropole ( S.E.M.)	Pour :27 Abstention : 12	Unanimité
20130202	Finances – Demande de garantie communale – C.C.A.S. de Saint-Chamond – Achat en V.E.F.A. d´un bâtiment et des équipements de restauration collective à Saint-Chamond	Pour : 39	Unanimité
20130203	Personnel communal – Modification du tableau des effectifs	Pour : 27 Abstention : 12	Unanimité
20130005	Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers – Renouvellement	Prend acte	Unanimité
20130006	Personnel communal – Mise à disposition d´éducateurs sportifs auprès d´organismes tiers – Complément	Prend acte	Unanimité
20130204	Personnel communal – Convention d´objectifs avec le comité de gestion des œuvres sociales (C.G.O.S.) de la ville	Pour : 27 Abstention : 12	Unanimité
20130205	Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2014	Pour : 33 Contre : 2 Abstention : 2 Non participation :2	Majorité
20130206	Education – Attribution d´une subvention au bénéfice du collège Jean Rostand pour le projet ´´innover dans l´école par le design´´	Pour : 39	Unanimité
20130207	Vie associative – Mise à disposition de salles municipales au bénéfice de diverses structures – Conventions – Association locale pour le culte des témoins de Jéhovah de Saint-Chamond : la mise à disposition gratuite pour cette association est donc rejetée. – Pétanque Saint-Chamonaise, – Entente sportive bouliste, – Association Lamartine Elémentaire Maternelle : la mise à disposition gratuite pour ces trois associations est donc acceptée.	Contre : 21 Pour : 15 Abstention : 3     Pour : 39	Majorité     Unanimité
20130208	Vie associative – Subventions 2014 – Anticipation du versement partiel	Pour : 39	Unanimité
20130209	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´des Habitants de Chavanne´	Pour : 39	Unanimité
20130210	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de ´l´Association Musulmane El Andalous	Pour : 39	Unanimité
20130211	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Mine de Rien´	Pour : 39	Unanimité
20130212	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Centre Laïc, Culturel et Social d’éducation Populaire Jean Macé´	Pour : 39	Unanimité
20130213	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’Fédération Nationale des Déportés Internés Résistants Patriotes’ (F.N.D.I.R.P.)	Pour : 39	Unanimité
20130214	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´l´Entente Sportive Bouliste´	Pour : 39	Unanimité
20130215	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Entente Saint-Chamond Volley´	Pour : 39	Unanimité
20130216	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive ´Etoile de la Valette´	Pour : 39	Unanimité
20130217	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle d´investissement au bénéfice de l´association ´Saint‑Chamond Handball Pays du Gier´	Pour : 39	Unanimité
20130218	Sports – Convention pluriannuelle d´objectifs conclue en 2011 avec l´association ´Saint-Chamond Handball Pays du Gier´ – Avenant n°2	Pour : 39	Unanimité
20130219	Sports – Convention pluriannuelle d´objectifs conclue en 2011 avec l´association ´Saint-Chamond Basket Pays du Gier´ – Avenant n°3	Pour : 39	Unanimité
20130220	Sports – Convention annuelle d´objectifs avec l´association ´Saint-Chamond Gym´	Pour : 39	Unanimité
20130221	Action culturelle – Convention d´objectifs conclue en 2011 avec l´association ´Coécie´ – Avenant n°1	Pour : 39	Unanimité
20130222	Action culturelle – Festival Guitare Vallée – Convention de partenariat entre la commune et les Maisons des Jeunes et de la Culture de Saint-Martin-la-Plaine, Rive-de-Gier et Saint-Chamond	Pour : 39	Unanimité
20130223	Action culturelle – Programme d´actions culturelles mises en place dans le cadre de ´2014 : année Jaurès´	Pour : 39	Unanimité
20130224	Centre social et culturel Lavieu centre-ville – Attribution d´une subvention d´équipement	Pour : 39	Unanimité
20130225	Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux	Pour : 39	Unanimité
20130226	Centres sociaux – Conventions pluriannuelles d´objectifs et de financement – Renouvellement	Pour : 39	Unanimité
20130227	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Réhabilitation du barrage de Soulages – Lot n°1 : Travaux de réhabilitation du parement amont – Avenant n°1	Pour : 39	Unanimité
20130228	Marché public de fournitures courantes et de services Procédure appel d´offres – Location et maintenance de matériels de reprographie – Lot n° 1 : appareils connectés ou non divers services – Avenant n°3	Pour : 39	Unanimité
20130229	Urbanisme – Lieudit Bujarret – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF	Pour : 39	Unanimité
20130230	Domaine public communal – Voie de désenclavement parallèle à la RN 88 entre Saint-Chamond et Saint‑Etienne Métropole – Convention-Cadre de Transfert	Pour : 39	Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures dix-huit.

Saint-Chamond, le 17 décembre 2013

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN