Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 septembre 2014
Séance du 15 septembre 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS :
– M. Hervé REYNAUD , président ;
– M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. RIVAT Jean-Paul (à partir de 19 h 48) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
– M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 47) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– M. RIVAT Jean-Paul qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis (jusqu’à 19h48).
– M. CIGNA Alexandre qui donne pouvoir à Mme FLECHET Andonella.
– M. KIZIRIAN Philippe qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
EXCUSE ou ABSENT :
– M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 47).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
– Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Axel DUGUA .
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
|
Dossier |
Identité du Dossier |
Nature du vote |
Décision |
|
Procès-verbaux des séances des 26 mai et 24 juin 2014 – Approbation |
Pour : 35 |
Unanimité |
|
|
Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat |
Pour : 32 |
Unanimité |
|
|
rec20140009 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
|
Prend acte |
|
rec20140010 |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) |
|
Prend acte |
|
Saint-Etienne Métropole – Constitution de la Commission Locale des Transferts de Charges – Désignation d´un représentant Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élu : – Monsieur Régis Cadegros |
Pour : 32 |
Unanimité |
|
|
Représentation de la commune au conseil de l´école élémentaire Massenet/Pasteur Modification du représentant de la commune Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élu : – Monsieur Philippe Paret |
Pour : 34 |
Unanimité |
|
|
Finances – Admission en non valeur de divers produits irrécouvrables |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Exercice budgétaire 2014 – Budget principal – Décision modificative n°2 |
Pour : 30 |
Unanimité |
|
|
Finances – Activités sportives – Convention avec l´Agence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) – Utilisation des coupons sport |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Réforme des rythmes scolaires – Présentation générale de la mise en oeuvre, suite du conseil municipal du 24 juin 2014 |
Prend acte |
||
|
Culture – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Avenant n°2 à la convention d´objectifs conclue avec Arte Diem en date du 16 juillet 2012 et conventions de partenariats avec l’Ecole Nationale Supérieure des Mines (La Rotonde) et l´association Coécie |
Pour : 36 |
Unanimité |
|
|
Sports – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Convention de partenariat avec l´association Saint-Chamond Badminton Club |
Pour : 36 |
Unanimité |
|
|
Sports – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Convention d´objectifs conclue avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) en date du 17 décembre 2012 – Avenant n°2 |
Pour : 36 |
Unanimité |
|
|
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Ennemond-Richard |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Jean Rostand |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Sports – Convention de mise à disposition du gymnase de l´association Sainte-Marie la Grand´Grange à la ville de Saint Chamond |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Sports – Convention de mise à disposition du complexe sportif Pierre de Coubertin conclue avec l´association Tennis Squash Club de Saint-Chamond en date du 22 septembre 2010 – Avenant n°1 |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Vie associative – Mise à disposition des salles Condorcet et Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Les Anciens Couramiauds´ – Convention de partenariat |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Vie associative – Mise à disposition à titre gracieux des salles Gérard Philipe, Aristide Briand et du boulodrome Albert Maitrias – Convention de partenariat entre la ville, le CCAS et l´association ´Office Saint-Chamonais Des Retraités´ |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Culture – Semaine du Patrimoine – Création d´une tarification pour l´accueil de l´orchestre symphonique Saint Etienne Loire |
Pour : 36 |
Unanimité |
|
|
Jeunesse – Conseil Consultatif de la Jeunesse (C.C.J.) – Présentation générale d´une nouvelle instance remplaçant Le Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.) |
Pour : 32 |
Unanimité |
|
|
Politique de la ville – Prolongation de l´octroi d´un poste d´adulte-relais pour le quartier de Saint-Julien/Crêt-de-l´Oeillet – Convention avec l´Etat et l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé) |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Autorisation à Monsieur le Maire d´ester en justice en cas de contestation de l´organisation des élections professionnelles |
Pour : 32 |
Unanimité |
|
|
Comité Technique – Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein de cette instance |
Pour : 32 |
Unanimité |
|
|
Comité d´Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) – Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein de cette instance |
Pour : 32 |
Unanimité |
|
|
Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) – Désignation d´un représentant des collectivités non affiliées au Conseil d´Administration Candidatures proposées : – Mme Juliette Bernalier et Mme Fléchet Andonella Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote ont été élues : – représentant titulaire : Mme Juliette Bernalier – représentant suppléant : Mme Andonella Fléchet |
|
Unanimité |
|
|
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
Pour : 32 |
Unanimité |
|
|
Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers |
Prend acte |
Prend acte |
|
|
Personnel communal – Participation à la protection sociale complémentaire des agents à partir de 2015 (Santé et Prévoyance) et réajustement 2014 |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture, d´acheminement de Gaz Naturel et de services associés |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Marché public de services – Mise en place d´un système d´alerte automatisé – Constitution d´un groupement d´achat |
Pour : 36 |
Unanimité |
|
|
Urbanisme – Rue Sibert – Abandon de mitoyenneté d´un mur au profit de Monsieur et Madame Hammar |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Urbanisme – Secteur de Saint-Julien – Acquisition de l´emprise de la nouvelle voirie |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Urbanisme – Secteur de Saint-Julien – Redéfinition de l´espace public |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Opérations foncières – Acquisition d´un immeuble appartenant à EPORA – 28 boulevard François Delay |
Pour : 38 |
Unanimité |
|
|
Opérations foncières – Cession d´immeubles à EPORA – Périmètre d´éco-quartier – Cession de l’immeuble 6, grande rue des Forges – Cession de l’immeuble 10, rue de Saint‑Etienne |
|
Unanimité |
|
|
Opérations foncières – Cession de terrain lieudit La Philippière |
Pour : 38 |
Unanimité |
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures (22 h).
Saint-Chamond, le 16 septembre 2014
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
