Délibérations du conseil municipal – Séance du 14 mai 2012

Séance du 14 Mai 2012

Salle du Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18 h 47) ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE (à partir de 18 h 40) ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 19 h) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 20 h 15) ; Mme Béatrice COFFY ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL (à partir de 18 h 50) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR (à partir de 18 h 45) ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme MURASZKO-SENECHAL Aimée qui donne pouvoir à M. DE PASQUALE Jean-Pierre.
– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
– Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 20 h 15).

ABSENTS :

– Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18 h 47) ; M. Aymeric SANLAVILLE (jusqu’à 18 h 40) ; Mme Salina HEMANI (jusqu’à 19 h) ; Mme Nicole FOREST ; Mme Aline ORIOL (jusqu’à 18 h 50) ; Mme Pascale SOEUR (jusqu’à 18 h 45).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Guy VIAL ; M. Jean-Luc DEGRAIX.

Dossier Identité du Dossier Nature du vote  Décision
Procès-verbaux – Séances des 30 janvier et 12 mars 2012 – Approbation Pour :     33      unanimité
Rec20120003 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité
Rec20120004 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité
dl20120071 Compte administratif 2011 – Budget principal
1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle)
Pour : 26
Contre : 8
Abstentions : 3
majorité
dl20120072 Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2011 Pour : 27
Abstentions :11
unanimité
dl20120073 Exercice budgétaire 2012 – Budget Principal – Décision modificative n°1 Pour 27
Abstentions :11
unanimité
dl20120074 Compte administratif 2011 – Budget annexe du service de l´eau-barrages 1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26
Abstentions :11
unanimité
dl20120075 Budget annexe de l´eau – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2011 Pour : 27
Abstentions :11
unanimité
dl20120076 Exercice budgétaire 2012 – Budget eau – Décision modificative n°1 Pour : 27
Abstentions :11
unanimité
dl20120077 Compte administratif 2011 – Budget annexe des activités économiques 1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26
Abstentions :11
unanimité
dl20120078 Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2011 Pour : 27
Abstentions :11
unanimité
dl20120079 Exercice budgétaire 2012 – Budget des activités économiques – Décision modificative n°1 Pour : 27
Abstentions :11
unanimité
dl20120080 Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2012 Pour : 27
Contre : 8
Abstentions : 3
majorité
dl20120081 Finances – Indemnités percues en réglement de sinistres – Approbation des recouvrements effectués en 2011 Pour : 38 unanimité
dl20120082 Taxes d´urbanisme – Remise gracieuse de pénalités Pour : 38 unanimité
dl20120083 Voirie communale et rurale – Programme 2013 – Demande de subvention au Conseil général de la Loire Pour : 38 unanimité
dl20120084 Projet de construction du futur centre social et culturel de Lavieu – Demande de subvention FEDER dans le cadre du projet urbain intégré piloté par Saint-Etienne Métropole Pour : 38 unanimité
com20120002 Rapport annuel du service de l´eau (exploitation des barrages) – Année 2011 – Présentation Prend acte unanimité
dl20120085 Activités périscolaires – Année scolaire 2011-2012 – Attribution de subventions Pour : 38 unanimité
dl20120086 Etablissements scolaires du second degré – Attribution d´une subvention pour un projet éducatif au profit du collège Ennemond Richard Pour : 38 unanimité
dl20120087 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Des Accidentés de la Vie´ (F.N.A.T.H.) Pour : 38 unanimité
dl20120088 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Lire et faire Lire dans la Loire Pour : 38 unanimité
dl20120089 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Jeunesse au Plein Air´ Pour : 38 unanimité
dl20120090

Vie association –  Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures – Conventions

– Maison des Jeunes et de la Culture, Office Saint-Chamonais des retraités

– Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT)

 

Pour : 38

Contre : 38

 

 

unanimité

rejet

 

dl20120091 Sports – Modification du calendrier de paiement de la subvention de fonctionnement versée à l´association Entente Saint-Chamond Volley pour l´année 2012 Pour : 38 unanimité
dl20120092 Patrimoine communal – Bâtiment ´Atelier 5´ – Mise à disposition de locaux, à titre gratuit, au bénéfice de l´association l´Entente Artistique – Convention
1 non-participation (Mme Soeur ne participe pas au vote)
Pour : 37 unanimité
dl20120093 Patrimoine communal – Site de Bujarret – Appel public à la concurrence – Conclusion d´un bail à construction pour la réalisaton d´une salle familiale Pour : 27
Abstentions :11
unanimité
dl20120094 Animation culturelle – Diffusion et exploitation de lieux de spectacles – Renouvellement des licences d´entrepreneur de spectacles Pour : 38 unanimité
dl20120095 Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Arte Diem – Renouvellement Pour : 38 unanimité
dl20120096 Action culturelle – 3ème édition de la manifestation dédiée aux pratiques urbaines ´Urban Place´ – Convention de partenariat avec l´Etablissement Régional Léo Lagrange Pour : 38 unanimité
dl20120097 Restructuration du site Novaciéries de Saint-Chamond (ex Giat) – Convention partenariale pour la réalisation du parc urbain (partie Nord et parvis) Pour : 27
Contre : 6
Abstentions : 5
majorité
dl20120098 Urbanisme – Aménagement du boulevard de la Grande Terre et du parvis du collège Jean‑Rostand – Convention Pour : 38 unanimité
dl20120099 Urbanisme – Travaux dans les futurs locaux du Secours Populaire, du Panier Couramiaud et d´Aide Soutien Partage Pour : 38 unanimité
dl20120100 Installation classée pour la protection de l´environnement – Groupe Zannier International – Avis
AVIS FAVORABLE
Pour : 38 unanimité
dl20120101 Opérations foncières – Site Wilson – Acquisition de parcelles à l´Etablissement Public foncier de l´Ouest Rhône-Alpes (EPORA) Pour : 38 unanimité
dl20120102 Opérations foncières – Acquisition du terrain des Jardins familiaux de la Brocharie Pour : 38 unanimité
dl20120103 Marchés publics  – Appel d´offres ouvert – Location et maintenance de matériels de reprographie – Lot n°1 : appareils divers services (gammes 1, 2, 3 et 4) – Avenant n°1 Pour : 38 unanimité
dl20120104 Marché public de services – Appel d´offres ouvert – Approvisionnement des services communaux de la ville et du CCAS de Saint-Chamond en produits d´entretien et en produits désinfectants – Lots n°1 et 2 – Avenant n°1 Pour : 38 unanimité
dl20120105  Marché public de services – Organisation et gestion d´un centre avec accueil de loisirs et accueil de jeunes à l´espace Pablo Néruda – Avenant n°1 Pour : 38 unanimité
dl20120106  Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Pour : 35
Abstentions : 3
unanimité
dl20120107 Personnel communal – Gratification financière des stagiaires de l´enseignement Pour : 38 unanimité
dl20120108  Personnel communal – Mise à jour du régime indemnitaire des assistants d´enseignement artistique Pour : 38 unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures (22 h).

Saint-Chamond, le 15 mai 2012

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN