Délibérations du conseil municipal – Séance du 12 mars 2012

Séance du 12 Mars 2012

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 2 mars 2012 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;

–  le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 27 présents, 9 représentés, 3 absents, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET (à partir de 18 h 35) ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 19 h 07) ; Mme HEMANI Salina (à partir de 18 h 55) ;
M.Hervé REYNAUD ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 18 h 43) ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 19 h 35) ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
– M. CUADROS Sauveur qui donne pouvoir à M. MOULIN André.
– M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
– Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
– M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. SZEMENDERA Daniel (jusqu’à 19 h 07).
– Mme OFFREY Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 18 h 55).
– M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme ORIOL Aline (à partir 19 h 35).

ABSENTS :

– M. Philippe CHOVET (jusqu’à 18 h 35) ; Mme Béatrice COFFY (jusqu’à 18 h 43); Mme Nicole
FOREST

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Emmanuel MANDON ; M. Daniel SZEMENDERA.

Dossier Identité du Dossier Nature du vote  Décision
Procès-verbal – Séance du 13 décembre 2011 – Approbation Pour :            37   unanimité
V20120001 Carte scolaire 2012 – Voeu

Pour :             35

N.Part:             3

unanimité
rec20120001 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité
rec20120002 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité
dl20120040 Finances – Demande de garantie communale – Foncière d´Habitat et Humanisme – Construction d´une maison-relais 73, rue Pétin-Gaudet à Saint‑Chamond – Rectificatif

Pour :             27

Contre :           8

Abstentions :    3

majorité
dl20120041 Finances – Activité de centre de loisirs Espace Pablo Neruda – Extension de la convention avec l´Agence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) Pour :             38 unanimité
dl20120042 Demande de subvention dans le cadre du P.U.I. pour ´´l´espace Marie-Curie Accueils Petite Enfance´ Pour :             38 unanimité
dl20120043 Attribution de subvention au collège Pierre-Joannon Pour :             38 unanimité
dl20120044 Gestion active de la dette – Bilan des opérations engagées en 2011 et perspectives de gestion pour l´exercice 2012

Pour :             27

Abstentions :  11

unanimité
dl20120045 Modification du plan d´occupation des sols Pour :            38 unanimité
dl20120046 Opérations foncières – Cession d´une parcelle de terrain à la Biératière Pour :            38 unanimité
dl20120047 Opérations foncières – Vente de la cure d´Izieux à l´O.P.H.

Pour :            27

Abstentions :  11

unanimité
dl20120048 Opérations foncières – Vente d´une parcelle communale située chemin de Voron à M. et Mme Chatanay Pour :            38 unanimité
dl20120049 Opérations foncières – Vente de l´immeuble sis 34, grande-rue de Saint-Julien à l´O.P.H. Pour :            38 unanimité
dl20120050 Opérations foncières – Vente d´un terrain communal route de Saint-Etienne à Monsieur Thomas

Pour :             34

Abstentions :    4

unanimité
dl20120051 Opérations foncières – Vente d´une parcelle zone industrielle du Coin

Pour :             27

Abstentions :  10

unanimité
dl20120052 Opérations foncières – Cession d´un immeuble communal rue des Etroits / grande-rue de Saint‑Ennemond Pour :            38 unanimité
dl20120053 Enquête publique – Déclassement de la place Baudelaire Pour :             38 unanimité
dl20120054 Urbanisme – Parc naturel régional du Pilat – Révision de la charte Pour :             38 unanimité
dl20120055 Requalification du quartier de Saint-Julien – Bilan de la concertation Pour :             38 unanimité
dl20120056 Requalification du quartier de Saint-Julien – Convention de maîtrise d´ouvrage avec le Conseil Général Pour :            38 unanimité
dl20120057 Contrat de projet Etat / Région 2007-2013 – Convention de financement des phases pro rea pour l´amélioration de l´intermodalité du pôle d´échanges de Saint-Chamond Pour :             38 unanimité
dl20120058 Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Bella Danse Studio Club Pour :             38 unanimité
dl20120059 Attribution des salles Aristide-Briand et Condorcet, à titre gracieux, à Atout Monde, dans le cadre de la rue des artistes Pour :            38 unanimité
dl20120060 Attribution de la salle Aristide-Briand, à titre gracieux, aux écoles et aux établissements du second degré dans le cadre des spectacles de fin d´année Pour :            38 unanimité
dl20120061 Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ASA de la Loire

Pour :            25

Contre :         10

Abstentions :   3

majorité
dl20120062 Fourrière animale – Conventionnement avec la commune de Saint-Priest-en-Jarez Pour :             38 unanimité
dl20120063 Gestion des aires d´accueil des gens du voyage – Mise à disposition de services et de moyens par la commune au profit de Saint-Etienne Métropole Pour :             38 unanimité
dl20120064 Convention avec l´O.P.H. Gier Pilat Habitat concernant l´installation de jeux en pied d´immeuble Pour :             38 unanimité
dl20120065 Avenant de prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l´agglomération stéphanoise 2011-2014 Pour :             38 unanimité
dl20120066 Service public d´exploitation d´un cinéma municipal – Reconduction de la délégation du service – Décision de principe et lancement de la procédure – Création et désignation des membres de la commission spéciale d´appel d´offres Pour :             38 unanimité
dl20120067 Marché public de travaux – Procédure adaptée – Requalification du quartier de Saint-Julien – Aménagement des espaces publics Pour :            38 unanimité
dl20120068 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Pour :             38 unanimité
dl20120069 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Pour :             35

Abstentions :    3

unanimité
dl20120070 Personnel communal – Délibération relative aux remboursements des frais de déplacement, de repas et d´hébergement Pour :             38 unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt (22 h 20).

Saint-Chamond, le 13 mars 2012

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN