AccueilProces verbal et deliberations du conseil municipal 

Proces verbal et deliberations du conseil municipal 

 

Séance du 22 septembre 2015

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS

 -      M. Hervé REYNAUD , maire ;

-      M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

-      M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean‑Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA (à partir de 18h45) ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE (jusqu’à 22h20) ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19h40) ; M. Stéphane VALETTE (à partir de 19h45) ; M. Franck DESCOURS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme Bernadette JACQUET qui donne pouvoir à Mme Pascale OFFREY.
- M. Francis NGOH NGANDO qui donne pouvoir à Mme Aline MOUSEGHIAN.
- Mme Antoinette FRATTA qui donne pouvoir à M. Philippe KIZIRIAN.
- Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19h40).
- M. Stéphane VALETTE qui donne pouvoir à Mme Michelle GALLAND (jusqu’à 19h45).
- M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.
- M. Jean-Pierre DE PASQUALE qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (à partir de 22h20).

ABSENTE :

- Mme Ayse CALYAKA (jusqu’à 18h45).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Jean-Marc MOUNIER ; M. Philippe KIZIRIAN.

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbaux des séances des 19 mai et 29 juin 2015 - Approbation 

Pour : 39

Unanimité

20150084

Saint-Etienne Métropole - Transformation de la communauté d´agglomération en communauté urbaine

M. De Pasquale, M. Descours

Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette

Pour :              32

 

 

Contre :             3

Abstentions :     4

Majorité

C20150005 Saint-Etienne Métropole - Rapport d´activités 2014

Prend acte

Unanimité

20150085

Intercommunalité - Collecte des déchets - Plan de résorption des points noirs de collecte - Convention entre la ville et la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole

Pour :              39

Unanimité

20150086

Environnement - Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents - Convention avec Saint-Etienne Métropole

M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. De Pasquale 

Pour :              36

 

  

Abstentions :     3

Unanimité

C20150003

 
Société Publique locale (S.P.L.) Cap Métropole - Rapport de gestion 2014

Prend acte

Unanimité

C20150004 Société d´Equipement et de Développement de la Loire (SEDL) - Rapport de gestion 2014

Prend acte

Unanimité

20150087 Finances - Mise en place d´un service de paiement en ligne des recettes publiques locales dénommé ´Titre Payable par Internet´ (TIPI) - Convention d´adhésion entre la ville et la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Pour :              39

Unanimité

20150088

Extension du système de vidéoprotection - Demande de subvention

M. De Pasquale ne prend pas part au vote

M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours

Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette



Pour :             
30

 

Contre :             4



Abstentions :
     4

 

Majorité

20150089

Action culturelle - Diffusion et exploitation de lieux de spectacles - Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles

 M. Le Maire, sorti de la salle, ne participe pas au vote

Pour :              38

Unanimité

20150090

Action culturelle - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture

 M. Le Maire, sorti de la salle, ne participe pas au vote

 M. Descours

Pour :               36 

 

 

  

Abstentions :     2
Unanimité
20150091

Action culturelle - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de la compagnie Résonance

 M. Le Maire, sorti de la salle, ne participe pas au vote

 Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette

Pour :                34

 

 

  

Abstentions :       4
Unanimité
20150092 Equipement culturel - Théâtre de l´Epinoche - Mise à disposition au bénéfice de l´association ´Les Poly´Gones´ - Convention Pour :                39 Unanimité
20150093

 Action culturelle - Festival Guitare Vallée - Organisation du premier concours national de guitare classique par le Conservatoire de Musique de la ville de Saint-Chamond - Règlement

Pour :                39

Unanimité
20150094

Action culturelle - Adhésion de la commune de Saint-Chamond au ´Réseau des médiathèques du Pays du Gier´

 Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette, M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot 

Pour :                33

 

 

Abstentions :       6

Unanimité

20150095

Délégation de service public - Cinéma Lumière

 M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. De Pasquale

Pour :                36

 

Contre :              3

Majorité

20150096

Education - Ajustement des rythmes scolaires - Rentrée scolaire 2015/2016

Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette

 M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. De Pasquale, M Descours

Pour :                30

 

Contre :              4

Abstentions :       5

Majorité

20150097 Plan multimédia dans les écoles de l´agglomération - Avenant à la convention de partenariat avec la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole Pour :                39 Unanimité
20150098 Jeunesse - Organisation d´un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala - Partenariat avec le centre social et culturel de Saint-Julien - Avenant à l´annexe de la convention d´objectifs et de financement 2014-2017 Pour :                39 Unanimité
20150099 Vie associative - Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l´association Quorum N´Co Pour :                39 Unanimité
20150100 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du Centre Laïc, Culturel et Social (CLCS) Jean Macé Pour :                39 Unanimité
20150101

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Saint-Chamond Basket Vallée du Gier

 M. Descours

 Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette, M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot

Pour :                30

 

 

Contre :              2

Abstentions :       7

Majorité

20150102

Contrat de ville (C.V.) - Programmation 2015 - Subventions aux associations

M. Triollier, Mme Frédière ne prennent pas part au vote

 M. Descours

Pour :                35

 

   

Contre :             2

Majorité

20150103 Action sociale - Organisation de la Semaine Bleue 2015 - Convention de partenariat entre la ville, le Centre Communal d´Action Sociale de Saint-Chamond et l´association ´Office Saint-Chamonais des Retraités´

Pour :                39

Unanimité

20150104

Abords du site de Novaciéries - Procédure de déclaration d´utilité publique

 M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot

 Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette, M. Descours

Pour :                30

 

Contre :              3

Abstentions :       6

Majorité

20150105

Déclassement d´un terrain à usage de parking situé rue Bonnevialle

Pour :                39

Unanimité

20150106 Urbanisme - Abandon de mitoyenneté d´un mur impasse Gourperonna Pour :                39

Unanimité

20150107

Opérations foncières - Projet immobilier rue Wilson - Promesse de vente

 Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette

 M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot 

 

Pour :                32

Contre :              4

Abstentions :       3

 

Majorité

20150108  Opérations foncières - Cure de Saint-Julien - Vente à un euro - Lancement de la procédure

Pour :                39

 

Unanimité

 
20150109

Opérations foncières - Acquisition d´un terrain route de Saint-Etienne - Propriété Relave 

 M. Descours

Pour :                37


Contre :             
2

 

Majorité

20150110 Urbanisme - Rue Galliéni - Convention de servitude de passage au profit d´E.R.D.F.    

Pour :                39

Unanimité

 
20150111  Recensement de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs  Pour :               39  

Unanimité

rec20150007

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité

rec20150008 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte

Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures trente.

Saint-Chamond, le 23 septembre 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD