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proces-verbal et deliberations du conseil municipal

  

 

Séance du 21 mars 2016
Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

 - M. Hervé REYNAUD , maire ;

M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN, adjoints ;

- M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18h43) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE (à partir de 18h44) ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 19h08) ; M. Alain BARBASSO (à partir de 18h48) ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENT REPRESENTE :

 - M. PARET Philippe qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.

ABSENTS :

- Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18h43) ;
- Mme Michèle FREDIERE (jusqu’à 18h44) ;
- M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 19h08) ;
- M. Alain BARBASSO (jusqu’à 18h48) ;

 

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ;

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

20160017

Administration générale - Représentation au sein des conseils d´école et des conseils d´administration des établissements publics locaux d´enseignement 

Le vote à bulletin secret n’ayant pas été demandé, à l’unanimité des présents,à l’issue du vote sont élues :

 

- Mme Antoinette FRATTA au conseil de l’école maternelle Jacques Prévert

et

- Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT au conseil d’administration du collège Pierre Joannon.

 

M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN

Pour :  35

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Abst :   2 

Unanimité
20160018 Finances - Gestion active de la dette 2015

Prend acte

Unanimité
20160019

Gier Pilat Habitat - Financement de travaux divers d´amélioration du patrimoine à Saint-Chamond - Demande de garantie communale d´un prêt d´un montant de 754 000 € auprès de la Caisse d´Epargne Loire Drôme Ardèche

M. Bernard TRIOLLIER ne prend pas part au vote

 

M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN

Pour : 36

 

 

 

 

Abst :  2 

Unanimité
20160020 FISAC - Fonds d´Intervention pour les Services, l´Artisanat et le Commerce - Appel à projets  

Pour : 39

Unanimité

20160021

Opération foncière - Procédure de vente à 1 € de la cure de Saint-Julien

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :   32

 

Contre : 7

Majorité

20160022

Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) - Révision du programme d´actions 2016-2020  

Pour : 39

Unanimité

20160023

Urbanisme - Exploitation de lignes de télécommunications - Passage sur propriété communale - Convention au profit d´Orange

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour : 36

 

Abst :   3 

Unanimité

20160024 Urbanisme - Remplacement d´une ligne électrique rue Font Rozet - Convention de servitude de passage au profit d´ERDF

Pour : 39

Unanimité

20160025

Urbanisme - Installation classée pour la protection de l´environnement - Loire Industrie

Avis favorable

Pour : 39

Unanimité

20160026

Mise à disposition par la Région à la ville d’une Fibre Optique Noire (FON) non activée via le réseau AMPLIVIA - Convention

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour : 32

 

Contre :7 

Majorité
20160027 Actions éducatives - Mise en oeuvre d´un ´Pass´Jeunesse´

Pour : 39

Unanimité
20160028 Actions éducatives - Dispositif ´Vacaf Ave´ (Aides aux vacances enfants) - Convention de partenariat avec la Caisse d´allocations familiales de la Loire

Pour : 39

Unanimité
20160029

 Action culturelle - ´Réseau des médiathèques du Pays du Gier´- Dérogation au règlement intérieur  

Pour : 39

Unanimité
20160030 Vie associative - Attribution de salles à titre gracieux aux écoles dans le cadre des spectacles de fin d´année  

Pour : 39

Unanimité
20160031

Valorisation du patrimoine communal - Projet de création d´un refuge ligue de protection des oiseaux - Attribution d´une subvention exceptionnelle

Pour : 39

Unanimité

20160032 Sollicitation d´aide financière pour le ´zéro pesticide en zone agricole´     

Pour : 39

 

Unanimité

20160033   Marché public - Groupement d´achat - Marché de fournitures : chaussures de sécurité et antidérapantes  

Pour : 39

 

Unanimité

20160034

Personnel communal - Directeur(rice) de la communication - Recrutement contractuel

 M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN

 M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :   30

Contre : 2

Abst :     7

Majorité

rec20160001

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité

rec20160002 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte

Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures cinquante-trois (21 h 53).

Saint-Chamond, le 22 mars 2016

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD