AccueilPROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

 

 

Séance du 19 septembre 2016


Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

-  M. Hervé REYNAUD , maire;

-  M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

-  M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE (jusqu’à 22 h 38) ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

-   M. Jean-Pierre DE PASQUALE qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (à partir de 22 h 38).
-   Mme Antoinette FRATTA qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
-   Mme Michelle GALLAND qui donne pouvoir à M. Philippe KIZIRIAN.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

-  Mme Nicole FOREST ; M. Axel DUGUA.

 

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbaux des séances des 9 mai et 27 juin 2016 - Approbation

Pour :         39 Unanimité
20160119

Administration générale – Modification de la composition de la commission municipale de la démocratie locale, de la vie des quartiers et de la politique de la ville

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, est élu :

- Monsieur Christophe ORIOL

M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN

  

Pour :          30










Abstentions : 9

Unanimité
20160120 Administration générale – Actes soumis au contrôle de légalité – Renouvellement de l´adhésion à la solution de dématérialisation proposée par le département de la Loire

Pour :          39


 

Unanimité
20160121

Finances – Budget principal – Décision modificative n°3


M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN


M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Jean-Pierre DE PASQUALE


Pour :         30




Contre :        4




Abstentions : 5

Majorité
20160122

Finances – Centre d´activités artisanales et industrielles (CAAI) – Baisse des charges applicables aux entreprises actuellement locataires

 M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :          32

 

Contre :        7

 

Majorité
20160123

Finances – Budget annexe eau/barrages – Convention de reversement du Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA)

 M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN

Pour :          37

 

Abstentions : 2

Unanimité
20160124 Marchés publics – Délégation de service public – Fourrière automobile de la ville

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :          37

Abstentions : 2

Unanimité 
20160125

Marchés publics d´assurances – Constitution d´un groupement de commandes avec le Centre Communal d´Action Sociale (CCAS) de Saint-Chamond  

Pour :          39

 

Unanimité
20160126

Marchés publics – Constitution d´un groupement de commandes avec le Centre Communal d´Action Sociale (CCAS) de Saint-Chamond pour l´achat de produits d´hygiène

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE  

Pour :          36

 

Abstentions : 3

Unanimité
20160127

Marchés publics pour la petite enfance – Constitution d´un groupement de commandes avec les communes de Saint-Martin-la-Plaine et Saint-Paul-en-Jarez pour la fourniture de couches et de lait maternisé pour les quatre équipements Petite Enfance

 M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT 

Pour :          37




 

Abstentions : 2

Unanimité
com20160002

Société d´Equipement et de Développement de la Loire (SEDL) – Rapport de gestion 2015

Prend acte Unanimité
com20160003 Société Publique locale (S.P.L.) Cap Métropole – Rapport de gestion du conseil d´administration Prend acte Unanimité
20160128 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au profit de l´association Centre d´Etudes et de Recherche du Patrimoine Industriel (CERPI)

Pour :          39

 

Unanimité
20160129 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Bureau Régional de l´Ane : Information, Revalorisation, Entretien´ (BRAIRE) – Animations du 8 décembre

Pour :         39

 

Unanimité
20160130 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au profit de l´association Entente Saint-Chamond Volley (ESCV)

Pour :         39

 

Unanimité
20160131

Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association des Cyclo‑Randonneurs  

Pour :        39

 

Unanimité
20160132

Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du lycée Claude Lebois

Monsieur Jean-Luc DEGRAIX, ne participe pas au vote

Pour :        38

 

Unanimité
20160133

Sports – Exonération des montants des loyers et des charges dus par l´association de la Boule de la Bruyère – Local 25 rue Louis Chatin

M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN


Pour :          37





Contre :        2

 

Majorité
20160134 Vie sportive – Fermeture du centre nautique Roger Couderc – Demande de mise à disposition de lignes d´eau pour les clubs de natation de Saint-Chamond – Convention

Pour :          39

 

Unanimité
20160135 Culture – Théâtre de l´Epinoche – Mise à disposition à titre payant au bénéfice de l´association les Poly´Gones – Convention  

Pour :         39

 

Unanimité
20160136 Culture – Bâtiment ´Atelier 5´ - Mise à disposition de locaux à titre gratuit au bénéfice de l´association l´Entente Artistique – Avenant n°1

Pour :         39

 

Unanimité
20160137 Médiathèque municipale Louise Labé – Renouvellement de la convention avec l´Agence Rhône Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD)

Pour :        39   

 

Unanimité
20160138

Site Novaciéries – Construction d´un nouvel équipement cinématographique – Attribution d´une subvention d´investissement à la Sarl Saint-Chamond Cinéma

M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :         32

 

Contre :        7

Majorité
20160139

Jeunesse – Organisation d´un accueil de loisirs jeunes et d´un accompagnement à la scolarité sur le quartier de Fonsala – Convention d´objectifs et de financement avec la fédération départementale des Francas de la Loire

M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN  

Pour :          37





Abstentions : 2

Unanimité
20160140 Unicef - ´Ville Amie des Enfants´ 2014-2020 – Renouvellement de l´adhésion pour l´année 2016

Pour :          39

 

Unanimité
20160141

Petite enfance – Actions éducatives – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond Relais Assistante Maternelle (RAM) et le centre social de Lavieu  

Pour :        39

Unanimité
20160142

Action sociale – Organisation de la Semaine Bleue 2016 – Convention de partenariat entre la ville, le Centre Communal d´Action Sociale de Saint‑Chamond et l´association ´Office Saint-Chamonais des Retraités´  

Pour :       39

 

Unanimité
20160143

Installation d´une caméra de vidéo protection aux abords du collège Ennemond Richard – Convention de participation financière entre le Département de la Loire et la commune

 M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE  

Pour :         32



Contre :        7

Majorité
20160144

Policiers municipaux – Convention avec l´association Club de Tir Police Stéphanois (CTPS)

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE
 

Pour :          32

Contre :       3 

 

Abstentions : 4

Majorité
20160145

Intercommunalité – Demande de retrait du Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)

 M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Jean-Pierre DE PASQUALE 

Pour :          34

Abstentions : 5

Unanimité
com20160005

Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d´activités et compte administratif 2015  

 Prend acte

Unanimité
com20160004

Intercommunalité – Rapport de la Commission Locale d´Evaluation des Charges Transférées (CLECT) dans le cadre de l´évolution statutaire de communauté d´agglomération à communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole – Approbation

Prend acte 

Unanimité
20160146

Urbanisme – Parking Sabotin – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF

Monsieur le Maire, sorti de la salle, ne participe pas au vote 

Pour :          38

 

Unanimité
20160147

Urbanisme – Quartier du Creux – Convention d´études et de veille foncière avec l´Etablissement Public foncier de l´Ouest Rhône-Alpes (EPORA)

Pour :         39

  

Unanimité
20160148

Bâtiments communaux – Demande d´autorisation de travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques – Maison des Chanoines 52 boulevard Waldeck Rousseau  

Pour :        39

 

Unanimité
20160149

Opération foncière – Cession d´un terrain sis route de Langonand au profit de Monsieur Soustre

M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE 

Pour :        32

 

Contre :       7

Majorité
20160150

Opération foncière – Cession de terrain sis route de Langonand au profit de Monsieur Djaballah

M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour :          35


Abstentions : 4

Unanimité
20160151

Opération foncière – Cession d´un immeuble sis 34 Grande Rue au profit de Monsieur Dhaouadi Riad

 M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

 M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE ne participent pas au vote 

Pour :          32

Abstentions : 3




Unanimité
20160152

Opération foncière – Cession d´un délaissé de voirie – Hameau de la Philippière au profit de Monsieur Munoz  

Pour :          39

 

Unanimité
 20160153

Opération foncière – Chemin de Voron – Acquisition d´une bande de terrain pour élargissement de voirie 

 

Pour :         39

 

 Unanimité
 20160154

Installation et hébergement d´équipement de télé-relève – Convention entre la ville et GrDF

M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT  

 

Pour :          32

Contre :        7

 Majorité
20160155 

Réseau de chaleur à Saint-Julien – Convention cadre entre la commune et le Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire

Madame Catherine CHAPARD ne participe pas au vote  

 

Pour :         38

 

 Unanimité
20160156 

Intercommunalité – Thermographie aérienne – Mise à disposition des données – Convention entre la commune et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole  

Pour :        39

 

 Unanimité
rec2016008

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte Unanimité
rec2016009 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures (23 h).

 

Saint-Chamond, le 20 septembre 2016

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD