Accueilproces verbal et deliberations du conseil municipal

proces verbal et deliberations du conseil municipal

 

 

Séance du 19 mai 2015

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

-      M. Hervé REYNAUD , maire ;

-      M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

-      M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean‑Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 45) ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 18 h 45) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 35) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS , conseillers municipaux.

 

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 35) ;
- M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.

ABSENTS :

- Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 45) ;
- M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 18 h 45).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Catherine CHAPARD.

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

20150035 Direction enfance jeunesse - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'Unicef Pour :           37

Unanimité

20150036

Opérations foncières - Acquisition des locaux de l´ex Caisse Primaire d´Assurance Maladie sis 6, rue de la République

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE


Pour :          32


Contre :         4


Abstentions : 3
Majorité
20150037
 
 
 
 


Urbanisme - Dénominations de voies

* quartier Saint-Julien

- Parc aménagé au bord du Gier : square Gourperonna

 

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

 

 

Pour :          35


 



Abstentions : 4



Unanimité

* quartier Saint-Julien 
 

- Parking derrière l’église : place Antoine Fournel

 Pour :         39

Unanimité

* quartier Grenouillat – Lotissement Le Plein Sud

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :          33


Contre :         6


 

Majorité

 

* quartier Richagneux – Lotissement Les Jardins de Saint-Julien

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :          33


Contre :         6
 

Majorité

* quartiers Varizelle, Novaciéries, l’Ollagnière

Pour :         39

Unanimité

20150038

Opérations foncières - Cession d´un terrain non bâti sis route de Saint-Etienne au profit de Monsieur Faucher 


Pour :         39

Unanimité

20150039 Urbanisme - Programme opérationnel de prévision et d´accompagnement en copropriété (POPAC) de Saint-Etienne Métropole (2013-2016) - Protocole d´engagements réciproques copropriétés ´le Louis Comte´ et ´le Gai Soleil´

Mme Juliette BERNALIER ne participe pas au vote
Pour :          38






Unanimité

20150040 Urbanisme - Rue Pétin Gaudet - Convention de servitude de passage au profit d´ERDF Pour :          39

Unanimité

20150041 Création d´un mur de soutènement RD 36 et voie communautaire - Constitution d´un groupement de commandes - Convention tripartite entre la ville de Saint-Chamond, la communauté d´agglomération Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire Pour :          39




 

Unanimité

20150042 Gestion des parkings payants sur le territoire communal - Application de la loi Hamon - Modification de la tarification


Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

 M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

 

Pour :           32




Contre :         4




Abstentions :  3


Majorité
20150043 Finances - Etude de faisabilité et mission de maîtrise d´oeuvre pour l´extension du système de vidéoprotection

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Monsieur Franck DESCOURS

 Pour :         30




Contre :         9


 Majorité

20150044 Finances - Admission en non valeur de divers produits irrécouvrables Pour :          39

Unanimité

20150045 Fourrière animale - Convention de prise en charge, de capture et d´enlèvement des animaux, à conclure avec la commune de l´Horme - Approbation Pour :          39


Unanimité

20150046 Projets collectifs jeunes innovants - Attribution de subventions Pour :          39

Unanimité

20150047 Sports - Mise à disposition d´un local sis 25 rue Louis Chatin au bénéfice de l´association de la Boule de la Bruyère - Demande d´exonération de recouvrement des loyers Pour :          39



Unanimité

20150048

Saison culturelle 2015-2016 - Création d´un tarif gratuit pour divers concerts et nouvelles dispositions tarifaires


Pour :          39


Unanimité

20150049 Action culturelle - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l´association des Amis des Orgues de Saint-Pierre Pour :          39

Unanimité

20150050 Action culturelle - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et le festival des 7 collines - Accueil de spectacle
Pour :          39



Unanimité


 

20150051 Action culturelle - Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Rhino Jazz Pour :          39

 

Unanimité

20150052 Action culturelle - Dispositif Carte ´M´RA´ - Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et la Région Rhône-Alpes   Pour :         39  

Unanimité

20150053  Action culturelle - Dispositif ´Chèque Culture´- Convention d´affiliation avec la société REV&SENS  Pour :         39  

Unanimité

20150054 Conservatoire à Rayonnement Communal de Saint-Chamond - Modification de la charte partenariale pour le développement de l´enseignement artistique dans la Loire signée avec le Département de la Loire   Pour :         39

Unanimité

rec20150001

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité

rec20150002 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte

Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-trois (22 h 23).


Saint-Chamond, le 20 mai 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD