AccueilPROCES VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCES VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 7 avril 2015

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS

-  M. Hervé REYNAUD, maire ;

-  M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

-  M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 18 h 45) ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA (à partir de 19 h 50) ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 50) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

 ABSENTS REPRESENTES :

-  Mme Béatrice COFFY qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 18 h 45).
-  Mme Ayse CALYAKA qui donne pouvoir à Mme Geneviève MASSACRIER (jusqu’à 19 h 50).
-  M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
-  Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 50).

 SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :

-  Mme Aline MOUSEGHIAN ; Mme Nicole FOREST.

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote               

Décision

  Procès-verbaux des séances des 16 décembre 2014 et 26 janvier 2015 - Approbation  Pour :          39

Unanimité

20150002

Voeu relatif au Centenaire du Génocide des Arméniens

M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN

 
Pour :          37


Abstentions : 2
 

Unanimité

20150020

Finances - Gestion active de la dette - Bilan des opérations engagées en 2014 et perspectives de gestion pour l´exercice 2015


M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :          32






Contre :        7





Majorité

20150021 Transfert de la compétence ´création et gestion des nouveaux crématoriums´ à l´échelle communautaire - Approbation de la modification des statuts de Saint‑Etienne Métropole


M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN

 

 

Pour :          37

 

 

Contre :        2



Majorité

20150022 Fourrière animale - Renouvellement de la convention de prise en charge, de capture et d´enlèvement des animaux, conclue avec la commune de Saint-Priest-en-Jarez Pour :          39

 Unanimité

20150023 Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire (SIEL) - ´Service d´assistance à la gestion énergétique (SAGE)´ - Convention-cadre

Mme Catherine CHAPARD ne prend pas part au vote

Pour :          38

Unanimité

20150024

 Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation de la modification

M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :           32



Contre :          7

Majorité

20150025 Urbanisme - Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et les baux commerciaux sur le territoire communal Pour :           39

Unanimité

20150026 Economie - Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans

Mme Aline MOUSEGHIAN ne prend pas part au vote

Pour :           38



Unanimité



20150027 Vie associative - Attribution de salles, à titre gracieux, au bénéfice des écoles et établissements du second degré dans le cadre des spectacles de fin d´année

Mme Nicole FOREST et M. Jean‑Luc DEGRAIX ne prennent pas part au vote

 Pour :          37


Unanimité


20150028 Vie Associative - Mise à disposition de la salle Marcel Pagnol au bénéfice du comité des fêtes de Saint-Chamond et de l´office de tourisme de Saint-Etienne Métropole Pour :           39

Unanimité

20150029 Sports - Organisation du trophée Vendôme - Convention de partenariat entre la ville, la société GLGO EVENTS et l´Entente Sportive Bouliste

M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :            33


Abstentions :  6

Unanimité

20150030 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Les Cyclos‑Randonneurs´ Pour :            39

Unanimité

20150031 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´A.S.A. Loire´

Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote

M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :            31





Contre :          7


Majorité

20150032 Action culturelle - Carnet culture avec l´université Jean Monnet - Convention de partenariat Pour :            39

Unanimité

20150033

Gratification financière des stagiaires de l´enseignement supérieur

M. Pierre DECLINE, sorti de la salle, ne prend pas part au vote.

Pour :            38


Unanimité


20150034 Marchés publics - Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture d’électricité et de services associés Pour :            39

Unanimité

rec20150001

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité

rec20150002 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte

Unanimité

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-cinq (22 h 25).


Saint-Chamond, le 8 avril 2015

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD