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proces verbal et deliberations du conseil municipal

  Séance du 2 novembre 2015

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS

-              M. Hervé REYNAUD , maire ;

-              M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET (à partir de 18 h 40) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

-              M. Michel FAURE (à partir de 19 h 20 ) ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie‑Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 40) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

-              M. Michel FAURE qui donne pouvoir à M. Jean-Marc MOUNIER (jusqu’à 19 h 20).
-              M. Francis NGOH NGANDO qui donne pouvoir à Mme Aline MOUSEGHIAN.
-              M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.

ABSENTES :

-              Mme Andonella FLECHET (jusqu’à 18 h 40).
-              Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 40).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

-              Mme Michelle GALLAND ; M. Pierre DECLINE. 

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  PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

20150112

Saint-Etienne Métropole - Commission Locale d´Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Modification du représentant de la commune

Le vote à main levée n’ayant pas été demandé à l’unanimité des présents, est donc désigné :
- Monsieur Hervé REYNAUD

Pour :         39

Unanimité

c20150006 Débat d´orientation budgétaire - Année 2016

Prend acte

Unanimité

c20150007

 Débat d´orientation budgétaire - Budgets de l´eau et des affaires économiques - Année 2016

Prend acte

Unanimité

20150113

Budget principal - Exercice budgétaire 2015 - Décision modificative n° 2

 M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN


Pour :           30



Contre :         3


Abstentions :  6



Majorité

20150114 Finances - Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables

Pour :           39

Unanimité

20150115 Finances - Equipement de la Police Municipale - Achat de gilets pare-balles - Demande de subvention

Pour :           39

Unanimité

20150116 Commerce - Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans

Pour :           39

Unanimité

20150117 Marchés d´approvisionnement non sédentaires - Droit de présentation

Pour :           39

Unanimité

20150118

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ASA Loire

Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :          31 






Contre :       7


Majorité

20150119 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Flotte

Pour :          39

Unanimité
20150120

 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Association des Amis du Musée des Blindés

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :           33



Abstentions :  6

Unanimité
20150121 Patrimoine - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association des Amis du Vieux Saint-Chamond

Pour :           39

Unanimité
20150122 Action culturelle - Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec l´association Coécie

Pour :           39

Unanimité
20150123 Contrat Enfance Jeunesse - Volet Jeunesse - Attribution de subventions aux centres sociaux

M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN

Pour :           37


Contre :         2

Majorité

20150124 Jeunesse - Projets collectifs jeunes innovants - Attribution de subventions

M. Jean‑Marc MOUNIER et M. Jean‑Luc DEGRAIX ne prennent pas part au vote

Pour :           37

Unanimité

20150125 UNICEF - Renouvellement du titre ´Ville Amie des Enfants´ 2014-2020

Pour :           39

Unanimité

20150126 Numérique - Conventions pour une contribution à l´éducation numérique : ´Pass numérique´ et ´Bons usages d´internet´

Pour :           39

Unanimité
20150127 Education - Contrat de ville 2015-2020 - Mise en place d´une équipe de réussite éducative sur les quartiers prioritaires de Saint-Chamond

M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN

Pour :           37




Abstentions :  2

Unanimité
20150128 Accessibilité des bâtiments communaux - Approbation d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’ap)

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           36



Abstentions :  3

Unanimité
20150129 Opérations foncières - Cession d´un immeuble 3 impasse du Châtelard au profit de Monsieur Bouchou

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :          32



  
Abstentions : 7


Unanimité
20150130

 Opérations foncières - Cession d´un immeuble 12 rue du Huit Mai au profit de Monsieur Bouchou

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           32



Abstentions :  7

Unanimité

20150131 Opérations foncières - Cession d´un immeuble 39, route du Coin au profit de Monsieur Gadelho

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           36


Abstentions :  3

Unanimité

20150132  Opérations foncières - Acquisition des locaux de l´ex Caisse Primaire d´Assurance Maladie sis 6, rue de la République

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE ne prennent pas part au vote


M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           32









Contre :         3

Majorité

20150133 Urbanisme - Etablissement de ligne électrique souterraine sur une parcelle située boulevard de la Grande Terre - Convention de servitude de passage au profit d´ERDF

Pour :           39

Unanimité

20150134 Urbanisme - Lieudit La Sorlière - Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de la SCI La Sorlière

Pour :           39

Unanimité

20150135 Urbanisme - Lieudit La Donzelière - Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de M. et Mme Carteron

Pour :           39

Unanimité

20150136

 Urbanisme - Travaux de démolition des immeubles sis 2, 2bis, 3 rue Barra et 3, 4 square Mendès France - Convention de maîtrise d´ouvrage déléguée entre la ville de Saint-Chamond et Gier Pilat Habitat

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           32





Abstentions :
  7

Unanimité

20150137 Urbanisme - Mise à disposition d’un terrain communal lieudit Les Barraques pour l’implantation d’équipements de radiotéléphonie - Renouvellement de la convention au profit de la société FPS Towers

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           32




Abstentions :  7

Unanimité

 20150138  Environnement - Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents - Convention avec Saint-Etienne Métropole Pour :           39  

Unanimité

rec20150011

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité

rec20150010 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte

Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures cinquante-cinq ( 22 h 55 ).


Saint-Chamond, le 3 novembre 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD