Proces-verbal et deliberations du conseil municipal
Séance du 1er février 2016
Salle du Conseil Municipal
à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS :
- M. Hervé REYNAUD , maire ;
- M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL (à partir de 20 h 30) ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
- M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC (à partir de 18 h 55) ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE (à partir de 18 h 38) ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
- M. Christophe ORIOL qui donne pouvoir à M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 20 h 30),
- Mme Marie-Christiane DUTRUC qui donne pouvoir à M. Jean-Marc MOUNIER (jusqu’à 18 h 55),
- Mme Béatrice COFFY qui donne pouvoir à Mme Evelyne FIORELLO.
ABSENTE :
- Mme Michèle FREDIERE (jusqu’à 18 h 38).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
- Mme Catherine CHAPARD ; M. Axel DUGUA.
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Dossier |
Identité du Dossier |
Nature du vote |
Décision |
| 20160001 |
Exercice budgétaire 2016 - Budget principal ville - Décision modificative n°1 - Transferts de compétences à Saint-Etienne Métropole |
Pour : 32
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Majorité |
| 20160002 |
Finances - Transfert des emprunts du budget eau-barrages à Saint-Etienne Métropole - Modificatif M. Jean-Pierre DE PASQUALE Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN |
Pour : 32
Contre : 1 Abstentions : 6
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Majorité |
| 20160003 |
Finances - Demande de subvention au Fonds Interministeìriel de Prévention de la Délinquance (FIDP) pour la vidéoprotection dans le cadre de l’Euro 2016 Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE |
Pour : 32
Contre : 7
|
Majorité |
| 20160004 | Equipement sportif – Rénovation du centre nautique Roger Couderc – Demande de subventions |
Pour : 39 |
Unanimité |
| 20160005 |
Jeunesse – Participation aux ´Trophées Jeunes Espoirs ´- Attribution de subvention M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE |
Pour : 36 Abstentions : 3 |
Unanimité |
| 20160006 |
Vie associative - Attribution de salles à titre gracieux au bénéfice des écoles et des établissements du second degré de la ville dans le cadre des spectacles de fin d´année Pour le collège Pierre-Joannon Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote Pour le lycée Claude Lebois M. Jean‑Luc DEGRAIX ne prend pas part au vote Pour tous les autres établissements |
Pour : 38 |
Unanimité |
| 20160007 | Informatique – Don de matériel informatique réformé à des associations à but non lucratif |
Pour : 39 |
Unanimité |
| 20160008 |
Développement durable - Projet de collecte de téléphones mobiles inutilisés – Convention de partenariat avec l´association ´Pour la Vie´ Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT |
Pour : 33
Abstentions : 6
|
Unanimité |
| 20160009 |
Environnement – Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole |
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Unanimité |
| 20160010 | Urbanisme – Lieudit La Philippière – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF |
Pour : 39 |
Unanimité |
| 20160011 |
Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site des anciennes aciéries – Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre la commune et l´EPORA concernant l´Ecoquartier Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN |
Pour : 30
Abstentions : 9
|
Unanimité |
| 20160012 |
Urbanisme – Poursuite des procèdures de P.L.U. engagées avant le transfert de la compétence à Saint‑Etienne Métropole Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN |
Pour : 30
Contre : 7
Abstentions : 2 |
Majorité |
| 20160013 |
Urbanisme - Poursuite des opérations décidées par la commune avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne Métropole Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN |
Pour : 30
Contre : 7
Abstentions : 2 |
Majorité |
| 20160014 | Marchés publics – Mise à disposition d´une solution de dématérialisation – Convention avec le Département de la Loire – Renouvellement |
Pour : 39 |
Unanimité |
| 20160015 |
Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean‑Pierre DE PASQUALE |
Pour : 32
Abstentions : 7
|
Unanimité |
| 20160016 | Personnel communal - Création de deux postes en Contrat d´Accompagnement dans l´Emploi (CAE) |
Pour : 39 |
Unanimité |
| rec20150014 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
Prend acte |
Unanimité |
| rec20150015 | Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) | Prend acte |
Unanimité |
| V20160001 |
Voeu pour le désinvestissement de nos partenaires financiers, investisseurs, bancaires et assureurs du secteur des énergies fossiles et le réinvestissement en faveur de la transition énergétique Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M Jean‑Pierre DE PASQUALE Majorité municipale M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN |
Contre : 30 Abstentions : 2 |
Majorité |
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-cinq (22 h 25).
Saint-Chamond, le 2 février 2016
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
