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PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 5 septembre 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX 

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 26 août 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 34 présents, 5 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; M. Guy VIAL ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 19 h 35) ; Mme Béatrice COFFY ; M. Emmanuel MANDON ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19 h 15) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à M. BELLAVIA Charles.
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme SOEUR Pascale.
- Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19 h 35).
- Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis.
- Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 19 h 15).


SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Guy VIAL ; M. Emmanuel MANDON.

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Procès-verbal et délibérations du 5 septembre 2011

 Dossier  Identité du Dossier  Nature du vote  Décision
Installation d´un conseiller municipal    
Procès-verbaux – Séances des 23 mai, 17 et 29 juin 2011 - Approbation  Pour :         39   Unanimité
rec20110012 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales  Prend acte  Unanimité
rec20110011 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales  Prend acte  Unanimité
dl20110152  Crise alimentaire en Afrique - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´UNICEF  Pour :           39  Unanimité
dl20110153  Révision du plan d´occupation des sols - Elaboration du PLU - Bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d´urbanisme  Pour :            27

Contre :         12

Majorité
dl20110154  Opérations foncières - Acquisition d´une parcelle de terrain zone industrielle du Coin appartenant à la société ELTI  Pour :            33

Abstentions :   6

Unanimité 
dl20110155  Urbanisme - Convention de servitude pour l´établissement d´un coffret électrique sur la façade d´un immeuble  Pour :            39 Unanimité
dl20110156  Site des anciennes aciéries (Ex site Giat ) - Etudes d´aménagement du quartier développement durable - Appel à projet quartiers durables de Rhône-Alpes - Demande de subventions  Pour :            33

Abstentions :   6

Unanimité
dl20110157  Transfert de compétence assainissement - Convention pour répartition des emprunts globalisés  Pour :            33

Abstentions :   6
 

Unanimité
com20110004  Rapport sur le prix et la qualité du service public de l´eau potable élaboré par le syndicat intercommunal des eaux Saint-Chamond / l´Horme - Année 2010 - Présentation  Prend acte  Unanimité
dl20110158  Vie associative - Tarification des salles municipales pour la saison 2011/2012  Pour :            27

Contre :           6

Abstentions :   6

Majorité
dl20110159  Sports - Tarification de l´animation ´Patinoire´ pour la saison 2011/2012  Pour :            27

Contre :         12

Majorité
dl20110160  Sports - Tarification du dispositif ´Sport´Anim´ pour la saison 2011/2012  Pour :             27

Contre :           6

Abstentions :    6

Majorité
dl20110161  Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’ Le Grain ’ Pour :            39  Unanimité
dl20110162  Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de l´Office Saint‑Chamonais des Retraités  Pour :            39  Unanimité
dl20110163 

Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de la Coordination Culturelle

(MM. Moulin et Cuadros ne prennent pas part au vote) 

Pour :             37

N.Particip :       2

Unanimité
dl20110164  Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de l´association ´Izieux Quartier Heureux´ pour un concert dans le cadre de la lutte contre la mucoviscidose  Pour :            39  Unanimité
dl20110165  Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de l´association ´Izieux Quartier Heureux´ pour l´organisation de la 3ème fête du Chocolat  Pour :             38

Abstention :     1

Unanimité
dl20110166  Vie associative - Attribution de la salle Roger-Baudy, à titre gracieux, au bénéfice de la Fédération de la Loire du Parti Socialiste  Pour :            39  Unanimité
dl20110167  Vie associative - Attribution de la salle Condorcet à titre gracieux au bénéfice de l´amicale pour le Don du Sang Bénévole de Saint-Chamond  Pour :            39  Unanimité
dl20110168  Vie associative - Attribution des salles Aristide-Briand et Condorcet à titre gracieux au bénéfice de l´Amicale des Anciens Couramiauds  Pour :             39  Unanimité
dl20110169  Vie associative - Attribution des salles Condorcet et Gérard Philipe à titre gracieux au bénéfice de la Maison des jeunes et de la culture (M.J.C.)  Pour :            39  Unanimité
dl20110170  Vie associative - Attribution des salles Condorcet et Gérard Philipe à titre gracieux au bénéfice de Saint‑Etienne Métropole  Pour :            39  Unanimité
dl20110171  Sports - Boulodrome Albert Maîtrias - Convention de partenariat avec l´Entente Sportive Bouliste (E.S.B.)  Pour :            39  Unanimité
dl20110172  Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Feu Vert´ Pour :            39  Unanimité
dl20110173  Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Sentinelle Grand´Grange´ Pour :            39  Unanimité
dl20110174  Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Moto Club de Saint‑Chamond´  Pour :            39  Unanimité
dl20110175  Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Cyclo Randonneurs´  Pour :            39  Unanimité
dl20110176  Action culturelle - Manifestations temporaires - Utilisation à titre précaire de la Halle n°1 - Convention  Pour :            39  Unanimité
dl20110177  Action culturelle - 33ème édition du Festival international Rhino Jazz  - Contrat de co-production pour l´organisation de concerts  Pour :            39  Unanimité
dl20110178  Action culturelle -  Mise en place du projet ´hors les murs 2011´ - Convention de partenariat entre l´association ´le Festival à nous de voir´ et la commune  Pour :            39  Unanimité
dl20110179  Equipements culturels - Théâtre de l´Epinoche - Convention de mise à disposition à titre gratuit au bénéfice de l´établissement Léo Lagrange  Pour :            39  Unanimité
dl20110180  Activités périscolaires - Attribution de subventions  Pour :            39  Unanimité 
dl20110181  Contrat enfance jeunesse avec la caisse d´allocations familiales de la Loire - Avenant  Pour :            39  Unanimité
dl20110182  Aménagement du quartier de Saint-Julien - Dissimulation des réseaux aériens - Délégation de maîtrise d´ouvrage au S.I.E.L.  Pour :            39  Unanimité
dl20110183  Personnel communal - Modification des effectifs  Pour :             27

Contre :            6

Abstentions :    6

Majorité
dl20110184  Personnel communal - Régime indemnitaire des éducateurs des activités physiques et sportives (A.P.S.) - Mise à jour  Pour :            39  Unanimité
dl20110185  Personnel communal - Affectation d´un poste d´apprentissage dans le domaine économique  Pour :            39  Unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-cinq (22 h 25).

Saint-Chamond, le 6 septembre 2011

 

                                                                              Le Maire,

                                                                                Signé :

                                                                       Philippe KIZIRIAN