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PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 octobre 2011

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 30 septembre 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 32 présents, 5 représentés, 2 absents, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; M. Guy VIAL ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 19h40) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 19h10) ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. VALETTE Stéphane qui donne pouvoir à M. KIZIRIAN Philippe.

- Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.

- Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19h10).

- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à Mme FOREST Nicole.

- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

ABSENTS :

- M. Jérôme AUBERT ; Mme Salina HEMANI (jusqu’à 19h40).

SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Pascale OFFREY.

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Procès-verbal et délibérations du 10 octobre 2011
Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
rec20110013	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
rec20110014	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
com20110005	Saint-Etienne Métropole - Rapport d´activités 2010	Prend acte	Unanimité
dl20110215	Plan Climat Energie Territorial - Charte niveau 2	Pour : 37	Unanimité
dl20110216	Exercice budgétaire 2011 - Budget de l´eau-barrages - Décision modificative n°2	Pour : 37	Unanimité
dl20110217	Exercice budgétaire 2011 - Budget des activités économiques - Décision modificative n°2	Pour : 37	Unanimité
dl20110218	Requalification urbaine du quartier de Saint-Julien - Etude d´impact sur l´environnement au titre de la loi Bouchardeau	Pour : 37	Unanimité
dl20110219	Marchés publics de travaux - Complexe sportif de Saint-Julien - Extension de la salle de sport pour la création d´un dojo - Procédure adaptée - Signature des marchés	Pour : 38	Unanimité
dl20110220	Finances - Construction du dojo de Saint-Julien - Demande de subvention auprès de centre national pour le développement du sport	Pour : 38	Unanimité
dl20110221	Finances - Acquisition de matériel de désherbage thermique à vapeur et d’un véhicule électrique- Demande de subventions	Pour : 38	Unanimité
dl20110222	Jeunesse - Participation au Trophée Jeunes Espoirs 2011 - Attribution d´une subvention exceptionnelle	Pour : 38	Unanimité
dl20110223	Pôle jeunesse du Pays du Gier - Convention d´utilisation des locaux - Renouvellement	Pour : 38	Unanimité
dl20110224	Cimetière de Saint-Chamond - Reprise du terrain commun	Pour : 38	Unanimité
dl20110225	Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Audrey 42 Emeric´	Pour : 38	Unanimité
dl20110226	Vie associative - Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures	Pour : 38	Unanimité
dl20110227	Vie associative - Mise à disposition de la salle Aristide Briand, à titre gracieux, au bénéfice de l´association ´Associathon'	Pour : 35 N.Part : 3	Unanimité
dl20110228	Sports - Boulodrome Albert Maîtrias - Prolongation de la gratuité d’accès	Pour : 38	Unanimité
dl20110229	Groupe scolaire Massenet-Pasteur - Désaffectation totale des locaux scolaires du bâtiment Pasteur	Pour : 38	Unanimité
dl20110230	Médiathèque municipale Louise-Labé - Convention entre les structures documentaires et le centre régional du système universitaire de documentation	Pour : 38	Unanimité
dl20110231	Equipement culturel - Théâtre de l´Epinoche - Convention de mise à disposition au bénéfice de l´association ´Les Frères Suédois´ - Avenant n° 1	Pour : 38	Unanimité
dl20110232	Fonds de mutualisation du groupement régional d´actions cinématographiques (GRAC) - Convention de participation	Pour : 38	Unanimité
dl20110233	Cinéma Lumière - Passage à la projection numérique - Demandes de subventions	Pour : 38	Unanimité
dl20110234	Personnel communal - Petite enfance - Modification des effectifs	Pour : 38	Unanimité
dl20110235	Personnel communal - Suppression de deux logements de fonction - Mise à jour de la liste des emplois concernés	Pour : 38	Unanimité
com20110006	Personnel communal - Mise à disposition des éducateurs sportifs auprès d´organismes tiers	Prend acte	Unanimité