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PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 10 octobre 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX 

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

-           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 30 septembre 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

-           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 32 présents, 5 représentés, 2 absents, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

-           M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

-           Mme Françoise CHAMPIN ; M. Guy VIAL ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ;  Mme Salina HEMANI (à partir de 19h40) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 19h10) ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

-  M. VALETTE Stéphane qui donne pouvoir à M. KIZIRIAN Philippe.

- Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.

- Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19h10).

- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à Mme FOREST Nicole.

- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

ABSENTS :

- M. Jérôme AUBERT ; Mme Salina HEMANI (jusqu’à 19h40).

SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Pascale OFFREY.

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Procès-verbal et délibérations du 10 octobre 2011

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

rec20110013

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte 

Unanimité 

rec20110014 

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales  

Prend acte

Unanimité

com20110005 

Saint-Etienne Métropole - Rapport d´activités 2010

Prend acte

Unanimité

dl20110215  Plan Climat Energie Territorial - Charte niveau 2 

Pour :    37  

Unanimité

dl20110216  Exercice budgétaire 2011 - Budget de l´eau-barrages - Décision modificative n°2

Pour :     37

Unanimité

dl20110217 

Exercice budgétaire 2011 - Budget des activités économiques - Décision modificative n°2  

Pour :     37

Unanimité

dl20110218

Requalification urbaine du quartier de Saint-Julien - Etude d´impact sur l´environnement au titre de la loi Bouchardeau

Pour :     37

Unanimité

dl20110219 

Marchés publics de travaux - Complexe sportif de Saint-Julien - Extension de la salle de sport pour la création d´un dojo - Procédure adaptée - Signature des marchés

Pour :     38

Unanimité

dl20110220 

Finances - Construction du dojo de Saint-Julien - Demande de subvention auprès de centre national pour le développement du sport

Pour :     38

Unanimité

dl20110221 

Finances - Acquisition de matériel de désherbage thermique à vapeur et d’un véhicule électrique- Demande de subventions

Pour :     38

Unanimité

dl20110222 

Jeunesse - Participation au Trophée Jeunes Espoirs 2011 - Attribution d´une subvention exceptionnelle

Pour :     38 

Unanimité

dl20110223

Pôle jeunesse du Pays du Gier - Convention d´utilisation des locaux - Renouvellement

Pour :     38

Unanimité

dl20110224

Cimetière de Saint-Chamond - Reprise du terrain commun

Pour :     38

Unanimité

dl20110225 

Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Audrey 42 Emeric´

Pour :     38

Unanimité

dl20110226 

Vie associative - Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures

Pour :     38

Unanimité

dl20110227  

Vie associative - Mise à disposition de la salle Aristide Briand, à titre gracieux, au bénéfice de l´association ´Associathon' 

Pour :     35

N.Part :    

Unanimité

dl20110228 

Sports - Boulodrome Albert Maîtrias - Prolongation de la gratuité d’accès

Pour :     38

Unanimité

dl20110229

Groupe scolaire Massenet-Pasteur - Désaffectation totale des locaux scolaires du bâtiment Pasteur

Pour :     38 

Unanimité

dl20110230 

Médiathèque municipale Louise-Labé - Convention entre les structures documentaires et le centre régional du système universitaire de documentation

Pour :     38

Unanimité

dl20110231 

Equipement culturel - Théâtre de l´Epinoche - Convention de mise à disposition au bénéfice de l´association ´Les Frères Suédois´ - Avenant n° 1

Pour :     38

Unanimité

dl20110232

Fonds de mutualisation du groupement régional d´actions cinématographiques (GRAC) - Convention de participation

Pour :     38

Unanimité

dl20110233 

Cinéma Lumière - Passage à la projection numérique - Demandes de subventions

Pour :     38

Unanimité

dl20110234 

Personnel communal - Petite enfance - Modification des effectifs

Pour :     38

Unanimité

dl20110235 

Personnel communal - Suppression de deux logements de fonction - Mise à jour de la liste des emplois concernés  

Pour :     38

Unanimité

com20110006

Personnel communal - Mise à disposition des éducateurs sportifs auprès d´organismes tiers

Prend acte

Unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-et-une heures cinq (21 h 05).

Saint-Chamond, le 11 octobre 2011

                                                                             Le Maire,

                                                                                Signé :

                                                                       Philippe KIZIRIAN