AccueilPROCES-VERBAL nombre de voixet deliberations

PROCES-VERBAL nombre de voix
et deliberations

 

Ville de Saint-Chamond

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 18 Octobre 2010

Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

 

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

 

L’an deux mille dix,

Le lundi dix-huit octobre, à dix-huit heures trente,

Le conseil municipal s’est réuni salle du conseil,

 

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

-           M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

-           Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ;
M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ;
M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE (à partir de 19h15) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

 

ABSENT REPRESENTE :

-           M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 19h15).

 SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

-           M. André MOULIN ; M. Guy VIAL.

 

 

 

Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 18 octobre 2010
 

Dossier

 

Identité du Dossier

 

Nature du vote

 

Décision

dl20100116

Exercice budgétaire 2010 - Budget principal - Décision modificative n° 3

Pour :            27
Contre :          0          Abstentions : 11

Unanimité

dl20100117

Exercice budgétaire 2010 - Budget de l´eau - Décision modificative n° 3

Pour :            27           Contre :          0         Abstentions : 11

Unanimité

dl20100118

Exercice budgétaire 2010 - Budget de l´assainissement - Décision modificative n° 2

Pour :            27              Contre :          0          Abstentions : 11

Unanimité

dl20100119 Finances - Autorisation de programme 1010 - Structure multi-accueil petite enfance

Pour :           38  
Contre :         0

 

Unanimité

dl20100120  Archives municipales - Exposition sur la rivière Gier - Convention de financement avec la ville de Rive-de-Gier Pour :         38
Contre :       0

Unanimité

dl20100121

Insertion des jeunes - Dispositif Twenty/Londres - Subvention exceptionnelle au bénéfice de la mission locale Gier Pilat pour le soutien de départs de jeunes

Pour :        38 
Contre :       0

Unanimité
dl20100122

Contrat urbain de cohésion sociale - Attribution d´une subvention à l´association service social familial migrants

Pour :         38             Contre :       0

 

Unanimité

dl20100123

Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux à l´Office saint-chamonais des retraités

Pour :        38           Contre :       0

Unanimité

dl20100124

Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux à la Coordination Culturelle

Pour :        36             Contre :      0         N.participations : 2

Unanimité

dl20100125

Vie associative - Attribution de la salle Condorcet à titre gracieux au Ski Club saint-chamonais

Pour :       38
Contre :     0

Unanimité

dl20100126

Vie associative - Gratuité d´occupation de la salle Aristide-Briand au bénéfice de l´association Iris Noir

Pour :      38
Contre :    0

Unanimité

dl20100127 Vie associative - Attribution de la salle Marcel-Pagnol à titre gracieux à la caisse d´assurance retraite et de la santé au travail

Pour :     38
Contre :   0

Unanimité

dl20100128

Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Jeunesse au Plein Air´´

Pour :    38
Contre :  0

Unanimité

dl20100129

 

Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle à la maison des jeunes et de la culture pour la location temporaire de locaux

Pour :   38 
Contre :  0

Unanimité

dl20100130

 

Vie associative - Régularisation de la subvention versée par la ville à la maison des jeunes et de la culture

Pour :    38
Contre :   0

Unanimité

dl20100131

Action culturelle - Convention d´objectifs avec la M.J.C. - Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de locaux par la ville

Pour :     38
Contre :   0

Unanimité

dl20100132

 

Opérations foncières - Cession de terrain au 73-79 rue Pétin-Gaudet à l´association ´La Foncière d´Habitat et Humanisme´

Pour :    27
Contre :   5          Abstentions :  6

 Majorité
com20100008

Modification du plan d´occupation des sols - Information

Pour :        0          Contre :       0

Prend acte
 

 -----oooOooo-----

L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt (22h20).