AccueilPROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL municipal

PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL municipal

 

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 21 novembre 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX 

 

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 14 novembre 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 32 présents, 7 représentés, savoir :

 ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; M. Guy VIAL ; Mme MEUNIER Marie-Nicole (à partir de 20 h 20) ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; Mme Pascale OFFREY ; Mme HEMANI Salina (à partir de 20 h 55) ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M.  Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SŒUR ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
- Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole (jusqu’à 20 h 20).
- M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à Mme MURASZKO-SENECHAL Aimée.
- M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
- M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 20 h 55).
- M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

 - Mme Michelle GALLAND ; M. Emmanuel MANDON.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 21 novembre 2011
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbal – Séance du 5 septembre 2011 - Approbation   pour : 39  unanimité 
Rec20110015

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et
L 21222-23 du code général des collectivités territoriales

prend acte  unanimité 
Rec20110016

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales  

prend acte   unanimité 
dl20110236 

Détermination du nombre des adjoints

Pour :             27

Abstentions :  12

Unanimité

dl20110237 

A l’issue du scrutin, a obtenu :

Election d´un adjoint

M. Guy VIAL, conseiller municipal,



27 voix

12 bulletins blancs

dl20110238 

Exercice du mandat municipal - Régime indemnitaire des élus

Pour :             27

Abstentions :  12

Unanimité

dl20110239 

Syndicat Intercommunal d´Energies de la Loire - Représentation de la commune - Désignation des membres

 A l’issue du scrutin,ont obtenu :

- délégué titulaire :

¨M. Guy VIAL, adjoint au maire,

¨Mme Pascale OFFREY, conseillère municipale,

est élu Monsieur Guy VIAL.

- délégué suppléant :

¨Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL, adjointe au maire,

¨M. Régis CADEGROS, conseiller municipal,

est élue Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL

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.27 Voix
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.12 Voix
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.27 Voix
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.12 Voix
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dl20110240 

Création de la société publique locale d´aménagement CAP Métropole au capital de 450 000 €

Pour :             35

Abstentions :    4

Unanimité

dl20110241

Société publique locale d´aménagement CAP METROPOLE au capital de
450 000 € - Adoption définitive des statuts et désignation des représentants de la collectivité au conseil d´administration et aux assemblées générales

est élu Monsieur Guy VIAL avec 33 voix

Pour :             33

Abstentions :    6

Unanimité

dl20110242 

Réforme de la fiscalité de l´aménagement - Taxe d´aménagement

Pour :             27

Contre :         12

Majorité
dl20110243 

Finances - Taxe sur la Consommation Finale d´Electricité (TCFE) - Convention avec le Syndicat Intercommunal d´Energies de la Loire (SIEL)

Pour :             39

Unanimité

dl20110244 

Opération ´Maison des Associations Solidaires´ - Demande de subvention FEDER dans le cadre du Projet Urbain Intégré piloté par Saint-Etienne Métropole

Pour :             39

Unanimité

dl20110245

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Entente Sportive Bouliste´

Pour :             39

Unanimité

dl20110246 

Vie associative - Mise à disposition de la salle Aristide Briand, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures

Pour :             39

Unanimité

dl20110247 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Associathon´

(MM Cadegros, Chovet et Mme Coffy ne participent pas au vote)

Pour :             36

N.Part :            3

Unanimité

dl20110248 

Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité des Fêtes

Pour :             39

Unanimité

 
dl20110249 

Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du Secours Populaire Français

Pour :             39

Unanimité

dl20110250  Ville Vie Vacances (V.V.V.) - Programmation 2011 - Subventions complémentaires aux centres sociaux

Pour :             39

Unanimité

dl20110251

Etablissements scolaires du second degré - Attribution de subventions

- Collège Pierre-Joannon

(Mme Forest ne participe pas au vote)

- Collège Ennemond-Richard

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.Pour 38
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.N Part = 1
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.Pour 39

Unanimité

 

Unanimité

dl20110252 

Contrat enfance jeunesse - Volet jeunesse - Attribution de subventions aux centres sociaux

Pour :             39

Unanimité

dl20110253  Insertion des jeunes - Dispositif Twenty/Londres - Convention de partenariat en date du 19 novembre 2010 entre la ville et la Mission locale Gier Pilat - Avenant n°1  

Pour :             39

Unanimité

dl20110254 

Bureau information jeunesse - Label ´Information Jeunesse´ -  Convention entre la ville, le Centre Régional de l´Information Jeunesse Rhône-Alpes (C.R.I.J.) et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (D.D.C.S.) - Renouvellement

Pour :             39

Unanimité

dl20110255 

Quartier de Saint-Julien - Route départementale 288 - Enfouissement du réseau téléphonique - Convention avec France Télécom

Pour :             39

Unanimité

dl20110256 

Mise en oeuvre d´une procèdure de modification du règlement du plan d´occupation des sols - Information

Prend acte

dl20110257 

Marché public de services - Maintenance des installations de signalisation lumineuse des carrefours - Signature du marché

Pour :             39

Unanimité

dl20110258 

Marchés publics - Appel d´offres ouvert - Location et maintenance de matériels de reprographie

Pour :             39

Unanimité

dl20110259 

Marché public de travaux - Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´ - Lot n°8 : électricité - Avenant n°1

Pour :             33

Contre :           2

Abstentions :    4

Majorité
voeu20110006 

Personnel - Formation professionnelle des agents territoriaux - Cotisation au CNFPT - Demande de maintien du versement des 1%  - Voeu

Pour :             39

Unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-et-une heures cinq  (21 h 05).

Saint-Chamond, le 22 novembre 2011

                                                                             Le Maire,

                                                                                Signé :

                                                                       Philippe KIZIRIAN

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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