AccueilPROCES-VERBAL nombre de voix et deliberations

PROCES-VERBAL nombre de voix 
et deliberations

 

Ville de Saint-Chamond

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Novembre 2010

SALLE  DU  CONSEIL  MUNICIPAL  A  18 H 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;
- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE M. Charles BELLAVIA ;
Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18h45) ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL (à partir de 20h00) ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 18h40) ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

-   Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe.
-   M. VIAL Guy qui donne pouvoir à M. KIZIRIAN Philippe (jusqu’à 20h00).
-   Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
-   Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 18h40).

ABSENTE :

-   Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18h45).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

-   M. Philippe CHOVET ; M. Emmanuel MANDON ;

 

Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 15 novembre 2010
 Dossier   Identité du Dossier   Nature du vote   Décision
dl20100134 Remplacement d´un conseiller municipal au sein de diverses instances Pour :  38
Contre :  0 
 Unanimité
com20100010 Débat d´orientation budgétaire - Exercice 2011   Pour :  0
Contre :  0 
 Prend acte
dl20100135 Construction du centre social et culturel de Lavieu - Lancement de l´opération - Demandes de subventions   Pour :  39
Contre :  0 
 Unanimité
dl20100136 Finances - Autorisation de programme 1005 - Construction du centre social et culturel de Lavieu   Pour :  39
Contre :  0 
 Unanimité
dl20100137 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Les Amis des Orgues de Saint-Pierre   Pour :  39
Contre :  0
 Unanimité
dl20100138   Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Chamond Billard Club´ Pour :  39
Contre :  0
 Unanimité
dl20100139   Vie associative - Gratuité d´occupation de la salle Aristide-Briand au bénéfice du centre social de Saint-Julien Pour :  39
Contre :  0
  Unanimité
dl20100140   Action sociale - Fonctionnement du centre communal d´action sociale (C.C.A.S.) - Convention avec la ville Pour :  39
Contre :  0 
 Unanimité
dl20100141 Politique de développement en matière d´accueil des moins de 18 ans - Renouvellement du contrat enfance jeunesse Pour :  39
Contre :  0
 Unanimité
dl20100142   Délégation de service public - Gestion et exploitation du cinéma communal - Contrat de délégation Pour :  39
Contre :  0 
 Unanimité
dl20100143 Etudes et travaux relatifs à la construction d´une sortie pour les personnes à mobilité réduite, côté quai 2 en gare de Saint-Chamond - Convention de financement Pour :  39
Contre :  0
 Unanimité
dl20100144 Aménagement d´une piste cyclable route du Coin - Convention de maîtrise d´ouvrage avec le Département de la Loire   Pour :  32
Contre :  0
Abstentions : 6
N.participé : 1 
 Unanimité
dl20100145 Programme partenarial d´activités études urbaines de Saint-Chamond - Intervention de l´agence d´urbanisme Epures - Convention d´études et de financement Pour :  38
Contre :  0
N.participé : 1 
 Unanimité
dl20100146 Travaux d´extension du réseau d´assainissement et d´eaux pluviales impasse du Midi - Autorisations de passage et de concession de tréfonds en terrain privé Pour :  38
Contre :  0
N.participé : 1
 Unanimité
com20100009 Personnel communal - Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes-tiers   Pour :  0
Contre :  0 
 Prend acte

-----oooOooo-----

 

L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-et-une heures vingt-cinq (21h25).