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proces-verbal et deliberations du conseil

Séance du 21 Mars 2011

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A 18 H 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 11 mars 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;
- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 35 présents, 3 représentés, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;
- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 21 h 45) ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; M. Noël PAUL ; M. Régis CADEGROS, conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à M. BELLAVIA Charles.
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme ORIOL Aline (à partir de 21 h 45).
- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à Mme BOYADJIAN Annick.

ABSENTE

- Mme Salina HEMANI

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Guy VIAL.

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Procès-verbal et délibérations du 21 mars 2011
Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
Voeu 20110003	Ouverture des supermarchés le dimanche	Pour : 27 N.participation : 6 Abstentions : 5	Unanimité
	Procès Verbal de la séance du 10 janvier 2011 - Approbation	Pour : 38	Unanimité
Rec 20110004	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte
Rec 20110003	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte
Com 20110001	Révision du plan d´occupation des sols : débat sur le projet d´aménagement et de développement durable (PADD)	Prend acte
dl20110035	Modification du plan d´occupation des sols	Pour : 32 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110036	Prescription de l´établissement d´une aire de mise en valeur de l´architecture et du patrimoine (AVAP)	Pour : 32 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110037	Lancement des procédures nécessaires à la réalisation de la ZAC - Modalités de concertation - Avis de la commune - Zone d´aménagement concerté des aciéries à Saint-Chamond	Pour : 32 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110038	Opérations foncières - Mise aux enchères d´un bâtiment communal – 1, rue Jean Antoine Vial	Pour : 38	Unanimité
dl20110039	Opérations foncières - Mise aux enchères d´un bâtiment communal – 9bis, place de l’Egalité	Pour : 38	Unanimité
dl20110040	Opérations foncières - Mise aux enchères d´un bâtiment communal – 17, chemin de Grange Badet	Pour : 33 Contre : 5	Majorité
dl20110041	Requalification du quartier de Saint-Julien - Autorisation de programme n°1018	Pour : 38	Unanimité
dl20110042	Requalification du quartier de Saint-Julien - Demande de subventions	Pour : 38	Unanimité
dl20110043	Requalification du quartier de Saint-Julien - Définition des modalités de concertation	Pour : 38	Unanimité
dl20110044	Compte administratif 2010 - Budget annexe de l´assainissement 1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle)	Pour : 26 Abstentions : 11	Unanimité
dl20110045	Budget annexe assainissement - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010	Pour : 27 Abstentions : 11	Unanimité
dl20110046	Exercice budgétaire 2011 - Budget principal - Décision modificative n° 1	Pour : 27 Abstentions : 11	Unanimité
dl20110047	Finances - Autorisation de programme 1028 - Développement des T.I.C. au service des citoyens	Pour : 38	Unanimité
dl20110048	Finances - Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables - Années 2008 à 2009	Pour : 38	Unanimité
dl20110049	Saint-Etienne Métropole - Remontée de la compétence assainissement - Conventions de mise à disposition de service	Pour : 27 Contre : 6 Abstentions : 5	Majorité
dl20110050	Saint-Etienne Métropole - Transfert de voiries - Révision de la définition de l´intérêt communautaire - Conventions de transfert et de mise à disposition de service	Pour : 32 Contre : 6	Majorité
dl20110051	Fourrière animale - Conventionnement avec les communes de Saint-Jean-Bonnefonds et de La Tour en-Jarez	Pour : 27 Contre : 6 Abstentions : 5	Majorité
dl20110052	Equipement multi accueil Marie-Curie - Création de places supplémentaires - Demandes de subventions	Pour : 38	Unanimité
dl20110053	Gratuité d´occupation de la salle Aristide-Briand au bénéfice de l´association Compagnie Résonance	Pour : 38	Unanimité
dl20110054	Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Républicaine des Anciens Combattants (A.R.A.C.)	Pour : 38	Unanimité
dl20110055	Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association pour l´animation des maisons de retraite	Pour : 38	Unanimité
dl20110056	Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´A.S.A. de la Loire´´	Pour : 27 Contre : 10 Abstention : 1	Majorité
dl20110057	Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Union des sociétés boulistes d´Izieux´´	Pour : 38	Unanimité
dl20110058	Subvention exceptionnelle pour l´association Coécie	Pour : 38	Unanimité
dl20110059	Etablissements du 2ème degré - Attribution d´aides pour des projets éducatifs	Pour : 38	Unanimité
dl20110060	Convention ´Ateliers Cinéma´ entre les villes de Rive de-Gier et Saint-Chamond	Pour : 38	Unanimité
dl20110061	Convention de partenariat avec le centre social de Fonsala pour la saison café-théâtre de l´Encrier - Projet	Pour : 38	Unanimité
dl20110062	Convention de partenariat entre la direction des affaires culturelles et l´association ´´Melting Force´´ pour l´accueil des Battle de la Loire les 15 et 16 avril 2011	Pour : 38	Unanimité
dl20110063	Convention de partenariat avec le centre de culture scientifique, technique et industrielle (CCSTI) La Rotonde - Projet	Pour : 38	Unanimité
dl20110064	Marchés publics d´assurances - Constitution d´un groupement d´achat avec le syndicat des eaux de Saint-Chamond/L´Horme et le CCAS de Saint Chamond	Pour : 38	Unanimité
dl20110065	Traitement d´un glissement de terrain au cimetière de Chavanne - Lot 3 : génie civil - Signature de l´avenant	Pour : 32 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110066	Maintenance générale et corrective des installations d´éclairage public - Appel d´offres - Signature des marchés	Pour : 38	Unanimité