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PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 23 mai 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

 Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 13 mai 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :

 ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 21 h 50)  ;M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; M. Noël PAUL ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

 ABSENTS REPRESENTES :

 - Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.

- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (à partir de 21 h 50).

- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à Mme FOREST Nicole.

 SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. André MOULIN ; M. Emmanuel MANDON

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                                    Procès-verbal et délibérations du 23 mai 2011
 Dossier  Intitulé  Nature de vote  Décision
  Procès-verbal de la séance du 21 mars 2011 Approbation Pour :  39  Unanimité
20110007 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales   Prend acte
20110008 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales   Prend acte
20110078 Compte administratif 2010 - Budget principal
1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26
Contre :  6
Abstentions : 6
Majorité
20110079 Budget principal - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010   Pour :  27
Abstentions : 12
Unanimité
20110080 Exercice budgétaire 2011 - Budget principal - Décision modificative n°3 Pour :  27
Abstentions : 12
Unanimité
20110081 Compte administratif 2010 - Budget annexe du service de l´eau-barrages 1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26
Abstentions : 12
Unanimité
20110082 Budget annexe eau-barrages - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010 Pour :  27
Abstentions : 12
Unanimité
20110083 Exercice budgétaire 2011 - Budget de l´eau-barrages - Décision modificative n°1 Pour :  27
Abstentions : 12
Unanimité
20110084 Compte administratif 2010 - Budget annexe des activités économiques 1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26
Abstentions : 12
Unanimité
20110085 Budget annexe des activités économiques - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010 Pour :  27
Abstentions : 12
Unanimité
20110086 Exercice budgétaire 2011 - Budget annexe des activités économiques - Décision modificative n°1 Pour :  27
Abstentions : 12
Unanimité
20110087 Syndicat intercommunal du pays du Gier - Modalités de recouvrement de la contribution communale pour 2011 Pour :  27
Contre :  12
Majorité
20110088 Finances - Indemnités perçues en règlement de sinistres - Approbation des recouvrements effectués en 2010 Pour :  39 Unanimité
20110089 Réfection de la toiture du château du Jarez - Autorisation de programme n° 2031 Pour :  39 Unanimité
20110090 Périmètre de protection des barrages de la Rive et de Soulages - Acquisitions foncières - Demandes de subventions Pour :  39 Unanimité
20110091 Activités périscolaires - Attribution de subventions Pour :  39 Unanimité
20110092 Projet pour les jeunes de Saint-Chamond - Affectation d´une subvention exceptionnelle Pour :  39 Unanimité
20110093 Tarification des activités culturelles - Saison 2011 2012 Pour :  33
Abstentions : 6
Unanimité
20110094 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Société de chasse de Saint-Martin´ Pour :  39 Unanimité
20110095 Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Comité Catholique contre la faim et pour le développement - terre solidaire´ Pour :  39 Unanimité
20110096 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´ La Jeunesse au plein air´ Pour :  39 Unanimité
20110097 Attribution des salles municipales à titre gracieux au bénéfice de l´Office Public de l´Habitat Pour :  39 Unanimité
20110098 Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) Pour :  39 Unanimité
20110099 Acceptation de la donation de l´oeuvre intitulée ´Le Totem´ Pour :  39 Unanimité
20110100 Protocole d´accord entre le cinéma Lumière-la ville de Saint-Chamond et la Sarl Albigeoise de spectacles (MEGA CGR) Pour :  39 Unanimité
20110101 Actions culturelles - Réalisation de supports culturels promotionnels Pour :  39 Unanimité
20110102 Mise à disposition du personnel municipal auprès du Club d’Initiation à la Pratique des Sports (C.L.I.P.S.) - Convention d´objectifs Pour :  39 Unanimité
20110103 Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil petite enfance - Lot n°11 : Plomberie sanitaire - Procédure adaptée - Signature du marché Pour :  39 Unanimité
20110104 Programme 2011 de réfection de toitures de bâtiments communaux - Travaux de grosses réparations à la toiture shed du centre d´activités artisanales et industrielles (C.A.A.I.) - Procédure adaptée - Signature du marché Pour :  39 Unanimité
20110002 Commission d´accessibilité - Rapport annuel   Prend acte
20110105 Plan local de l´habitat (P.L.H.) de Saint-Etienne Métropole Pour :  33
Abstentions : 6
Unanimité
20110106 Convention opérationnelle entre la commune de Saint Chamond et l´Epora sur les abords du site des anciennes aciéries Pour :  39 Unanimité
20110107 Droit de préemption urbain - Délégation du droit de préemption urbain - Article L 213-3 du code de l´urbanisme Pour :  39 Unanimité
20110108

Personnel communal - Revalorisation de l´indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E.)

Pour :  39 Unanimité
 20110109  Personnel communal - Poste d´agent de développement social prévention et politique de la ville - Renouvellement de contrat  Pour :  39  Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-trois heures (23 h ).
Saint-Chamond, le 24 mai 2011.

Le Maire,

signé :

Philippe KIZIRIAN