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proces-verbal et deliberations du conseil

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 29 juin 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 21 juin 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;
- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 29 présents, 9 représentés, 1 absent, savoir :

                                                         ETAIENT PRESENTS :
- M. Philippe KIZIRIAN , président ;
- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Guy VIAL ; Mme MOTTET Nathalie (jusqu’à 19h45) ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h10) ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19h20) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme FOREST Nicole (à partir de 18h40) ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

                                                          ABSENTS REPRESENTES :
- Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à Mme CHAMPIN Françoise.
- M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.
- Mme MARTH Maryse qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe.
- Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane (à partir de 19h45).
- M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à M. BELLAVIA Charles.
- M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
- Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc (jusqu’à 19h20).
- Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à Mme BOYADJIAN Annick (jusqu’à 18h40).
- M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.

                                                                       ABSENTE :
- Mme Salina HEMANI (jusqu’à 20h10)

                                                  SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
- M. Philippe CHOVET ; Mme Pascale OFFREY.

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                                     Procès-verbal et délibérations du 29 juin 2011
Dossier Identité du dossier Nature du vote  Décision
Procès-verbal de la séance du 18 avril 2011 - Approbation   Pour :  38   Unanimité
Rec20110010 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales    Prend acte   Unanimité
Rec20110009  Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales  Prend acte   Unanimité
dl20110110  Evolution de la coopération intercommunale - Fusion de la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole et de la communauté de communes du Pays de Saint-Galmier  Pour :  29
Contre :  1
Abstentions : 8 
Majorité
dl20110111  Intercommunalité - Proposition de Monsieur le Préfet de dissoudre le syndicat des eaux de Saint-Chamond / L´Horme Contre :  38 Unanimité
dl20110112  Exercice budgétaire 2011 - Budget principal - Décision modificative n°4  Pour :  27
Abstentions : 11
 
Unanimité 
dl20110113  Activités scolaire et périscolaire - Année scolaire 2011/2012 - Tarification  Pour :  27
Contre :  5
Abstentions : 6
 
Majorité
dl20110114  Centre de loisirs sans hébergement Espace Pablo Néruda - Tarification 2011  Pour :  38 Unanimité 
dl20110115  Marchés publics d´approvisionnement des services communaux de Saint-Chamond en produits d´entretien et désinfectants Pour :  38 Unanimité 
dl20110116  Marché public - Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´  - Lot n°6 : chauffage/ventilation - Avenant n°1 Pour :  32
Abstentions : 6
 
Unanimité 
dl20110117  Marchés publics de fournitures et de services - Appel d´offres ouvert - Fourniture de services de télécommunication  Pour :  38 Unanimité
dl20110118  Marché public - Programme 2011 de réfection des toitures de bâtiments communaux - Etancheité de la toiture-terrasse de l´école Verlaine - Procédure adaptée - Signature du marché  Pour :  38 Unanimité
dl20110119 Marchés publics - Mise à disposition d´une solution de dématérialisation - Convention avec le conseil général de la Loire  Pour :  38 Unanimité
dl20110120  Action culturelle - Accueil du spectacle Switch  le 7 juillet 2011 - Convention d’objectifs entre la direction des affaires culturelles et le Festival des 7 collines  Pour :  38 Unanimité 
dl20110121  Action culturelle - Mise en place du concert Rhino d´été le 21 juillet 2011 - Convention d’objectifs entre la direction des affaires culturelles et l´Office de tourisme de Saint-Etienne Métropole (TOTEM)  Pour :  38 Unanimité
dl20110122 Action culturelle - Sensibilisation des publics au théâtre - Annexe à la convention de partenariat en date du 15 juin 2010 entre la ville de Saint-Chamond et l´association ´Le voyageur debout´  Pour :  38 Unanimité
 
dl20110123 Service culturel municipal - Mise en place du dispositif intitulé carte ´M´RA !´ - Convention de partenariat entre la ville et la Région Rhône-Alpes - Renouvellement Pour :  38 Unanimité
dl20110124 Action culturelle - Convention d´objectifs avec l´association ´Atout Monde´  Pour :  38  Unanimité
dl20110125 Action culturelle - Convention d´objectifs avec l´association ´Coécie´  Pour :  38 Unanimité 
dl20110126  Equipements culturels - Mise à disposition du théâtre de l´Epinoche au bénéfice d´associations théâtrales - Conventions pour la saison 2011/2012  Pour :  38 Unanimité
dl20110127  Equipements culturels - Théâtre de l´Epinoche - Règlement général d´utilisation  Pour :  38 Unanimité 
com20110003 Rapport annuel du service de l´assainissement collectif, de l´assainissement non collectif et du service de l´eau (exploitation des barrages) - Présentation  Prend acte Unanimité
dl20110128 Personnel communal - Modification du tableau 2011 des mises à disposition d´agents communaux auprès d´organismes-tiers  Pour :  33
Abstentions : 6
 
Unanimité
dl20110129 Personnel communal - Modification des effectifs  Pour :  33
Abstentions : 6
 
Unanimité 
dl20110130 Personnel communal - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d´objectifs passée entre la ville de Saint-Chamond et le comité de gestion des oeuvres sociales (CGOS)  Pour :  39 Unanimité
dl20110131  Emploi d´assistant de communication - Renouvellement de contrat - Transformation en contrat à durée indéterminée  Pour :  39 Unanimité 
dl20110132  Ville-Vie-Vacances (VVV) - Programmation 2011 - Subventions aux associations  Pour :  39  Unanimité 
dl20110133  Demande de subvention GUSP au Conseil Régional pour le projet de terrain de proximité du centre ville  Pour :  39  Unanimité 
dl20110134  Demande de subvention GUSP au Conseil Régional pour le projet de réaménagement du parc de Fonsala  Pour :  39  Unanimité 
dl20110135  Convention entre l´Etat et la ville relative à l´octroi d´un poste d´adulte relais  Pour :  39  Unanimité 
dl20110136 Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’ Maison des Jeunes et de la Culture’  Pour :  39   Unanimité 
dl20110137  Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’Art et Danse’  Pour :  39  Unanimité 
dl20110138 Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’Saint-Chamond Foot’  Pour :  39   Unanimité 
dl20110139  Attribution de la salle Bujarret à titre gracieux à l´Office Saint-Chamonais des Retraités  Pour :  39  Unanimité 
dl20110140 Petite Enfance - Mise à disposition d´une auxiliaire de puériculture auprès d´enfants porteurs de handicap - Tarification  Pour :  39 Unanimité 
dl20110141  Espace petite enfance - Modification des modalités de fonctionnement de la ludothèque et création d´une nouvelle tarification  Pour :  39  Unanimité
dl20110142  Equipements petite enfance - Modification des règles de fonctionnement  Pour :  27
Contre :  12
 
Majorité 
dl20110143  Association vivre à domicile - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d´objectifs - Attribution d´une subvention  Pour :  39  Unanimité 
dl20110144  Sports - Modification du règlement intérieur du centre nautique Roger Couderc  Pour :  39 Unanimité
dl20110145  Dénomination de voirie  Pour :  39  Unanimité 
dl20110146 Dénomination de voiries  Pour :  39  Unanimité
dl20110147  Opérations foncières - Cession d´un immeuble communal situé 12 rue Montdragon  Pour :  39 Unanimité
dl20110148  Opérations foncières - Cession d´un terrain sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez  Pour :  39  Unanimité 
dl20110149  Construction d´un DOJO sur le terrain communal Grande Rue de St-Julien  Pour :  39  Unanimité 
dl20110150  Extension et réhabilitation de la salle communale Aristide-Briand  Pour :  39  Unanimité 

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L'ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt (22 h 20).

Saint-Chamond, le 30 juin 2011
                                                              Le Maire,

                                                              signé :

                                                             Philippe KIZIRIAN