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proces-verbal et deliberations du conseil  

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 10 Janvier 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

 

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

-           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 30 décembre 2010 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

-           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 31 présents, 7 représentés, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA , Mme KHAMED (à partir de 18h40) adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 19h30) ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MARTH Maryse.

- Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.

- Mme KHAMED Marie-Françoise qui donne pouvoir à Mme GALLAND Michelle

  (jusqu’à 18h40).

- Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.

- M. CUADROS Sauveur qui donne pouvoir à M. MOULIN André.

- Mme OFFREY Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

- M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.

ABSENTE :

- Mme Salina HEMANI (jusqu’à 19h30)

                                              SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Michelle GALLAND ; M. Emmanuel MANDON.

 
Procès verbal et délibérations du 10 janvier 2011
 Dossier  Identité du dossier  Nature du vote  Décision
v20110001 Réforme locale du dispositif de bons vacances Pour :38            

Contre : 0

Unanimité
dl20110001 Exercice budgétaire 2011 - Budget primitif principal

Pour : 27

Contre : 12

 Majorité
dl20110002

Fiscalité directe locale - Vote des taux 2011

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité

dl20110003 

Enseignement privé du 1er degré sous contrat - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année 2011

Pour : 33

Contre : 2

Abstentions : 2

N. participés : 2

Majorité

dl20110004

Administration générale - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec le Préfet de la Loire

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité

dl20110005 Salles municipales - Règlement général d´utilisation

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité

dl20110006

Portail collectif documentaire - Renouvellement de la convention avec l´Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD)

(2 absents - hors de la salle)

Pour : 37

Contre :  0

Unanimité

dl20110007

Développement de l´enseignement artistique dans la Loire - Charte partenariale Ecole municipale de musique / Commune / Département

(1 absent – hors de la salle)

Pour : 38

Contre : 0

Unanimité

dl20110008

Accueil de loisirs de Bujarret - Convention avec la C.A.F. de Saint-Etienne

Pour : 1

Contre : 0

Abstentions : 8

Unanimité

dl20110009

Personnel communal - Rémunération forfaitaire pour la distribution du magazine ´´Saint-Chamond Actu´´

(1 absent – hors de la salle)

Pour : 32

Contre : 0

Abstentions :  6

Unanimité

dl20110010

Personnel communal - Hygiène et sécurité au travail - Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Loire

Pour : 39

Contre :  0

Unanimité

dl20110011  Personnel communal - Délégation au C.D.G. 42 afin de négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d´une entreprise d´assurance agréée couvrant les obligations statutaires des agents

(1 absente – hors de la salle)

Pour : 38

Contre : 0

Unanimité

dl20110012 Concours restreint - Articles 70 et 74 du code des marchés publics - Requalification du quartier de Saint-Julien - Mission de maîtrise d´oeuvre et études concomitantes Pour : 33

Contre : 0

Abstentions : 6

Unanimité

dl20110013

Développement des énergies renouvelables - Opération ´´chaleur renouvelable´´ - Mise en oeuvre d´un soutien financier aux particuliers

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité

dl20110014

Installation classée pour la protection de l´environnement - Société Stéphanoise d´Abattage Z.I. de Molina à La Talaudière - Avis

Pour : 39

Contre : 0

Unanimité

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures cinq (23 h 05).