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PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 14 Février 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX 

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 4 février 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;
- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 32 présents, 6 représenté, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;
- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE (à partir de 19 h) ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
- Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
- M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à M. BELLAVIA Charles.
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale.
- Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
- M. CADEGROS Régis qui donne pouvoir à Mme BOYADJIAN Annick.

ABSENTE :

- Mme Francisca MARIE (jusqu’à 19 h).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Pascale OFFREY ; M. Emmanuel MANDON.

 

Procès-verbal et délibérations du 14 février 2011

 Dossier Identité du dossier   Nature du vote  Décision
vo20110002 Suppressions de postes aux lycées de Saint-Chamond Pour :  39
Contre :  0 
Unanimité
dl20110015 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Boxing Club Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110016 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Lire et faire lire dans la Loire´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110017 Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au centre social de Saint-Julien  Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110018 Vie associative - Attribution de la salle Bujarret à titre gracieux à l´association Saint-Chamond Espoir  Pour :  39
Contre :  0 
Unanimité
dl20110019 Spectacles de fin d´année des établissements d´enseignement - Occupation des salles Aristide-Briand et Gérard-Philipe  Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110020 Vie associative - Attribution de la salle Condorcet à titre gracieux à l´association Atout Monde   Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110021 Vie associative - Attribution des salles Condorcet et Aristide-Briand à titre gracieux à l´association Atout Monde Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110022 Conventions d´objectifs avec la M.J.C., Atout Monde et Arte Diem - Modification des annexes pour la mise à disposition de locaux Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110023 Action culturelle - Convention de partenariat avec l´association CoéCie Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110024 Economie - Renouvellement de la convention avec la Coordination des associations de commerçants et artisans   Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110025 Scrutins électoraux - Rééquilibrage des bureaux de vote
(1 absent dans la salle)
Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20110026 Cimetière de Chavanne - Répartition définitive des coûts des travaux de réhabilitation d´une partie des concessions situées dans la masse B - Protocole d´accord transactionnel Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110027  Personnel communal - Modification des effectifs

Pour :  33
Contre :  0

Abstentions : 6

Unanimité
dl20110028 Personnel communal - Modification du tableau des emplois Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6 
Unanimité
dl20110029 Réhabilitation de l´école Marie-Curie en centre multi accueil petite enfance - Lot n° 12 : marché Servanton - Avenant Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110030 Construction du dojo de Saint-Julien - Autorisation de programme 1007 Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110031 Construction du dojo de Saint-Julien - Demande de subventions Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20110032 Marché public de services - Procèdure adaptée (article 30) - Organisation et gestion d´un centre avec accueil de loisirs et accueil de jeunes à l´Espace Pablo Neruda
(1 non-participation) 
Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20110033 Contrat de projets Etat/Région 2007-2013 - Convention de financement de l´étude avant-projet pour l´amélioration de l´intermodalité du pôle d´échanges de Saint-Chamond Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité
dl20110034 Environnement - Corridors écologiques - Adhésion à la démarche engagée par Saint-Etienne Métropole  Pour :  39
Contre :  0
Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures quarante-cinq (21h45).