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proces verbal et deliberations du conseil municipal

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 13 décembre 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX 

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 5 décembre 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 28 présents, 11 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 19h20) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie‑Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

-Mme Françoise CHAMPIN ; M. CUADROS Sauveur (à partir de 19h45) ; Mme Marie‑Nicole MEUNIER ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER (jusqu’à 20h55) ; M. Philippe CHOVET ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19h15) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (jusqu’à 19h20).
- Mme BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
- M. CUADROS Sauveur qui donne pouvoir à Mme KHAMED Marie-Françoise (jusqu’à 19h45).
- Mme MONTET Carmen qui donne pouvoir à M. MOULIN André.
- Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe (à partir de 20h55).
- Mme MARIE Francisca qui donne pouvoir à Mme MURASZKO-SENECHAL Aimée.
- M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
- Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
- Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (jusqu’à 19h15).
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Guy VIAL ; M. Emmanuel MANDON.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 13 décembre 2011
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbal – Séance du 10 octobre 2011 - Approbation   Pour :          39   unanimité 
rec20110017 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte  unanimité 
rec20110018 

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales  

Prend acte   unanimité 
com20110008 Débat d´orientation budgétaire - Exercice 2012  Prend acte

Unanimité

dl20110260 Finances - Assujetissement à la T.V.A. des activités piscine, culture et location de salles

Pour :             39

Unanimité

dl20110261 Exercice budgétaire 2011 - Budget principal - Décision modificative n°5 

Pour :            27
Abstentions : 12

Unanimité

dl20110262  Exercice budgétaire 2011 - Budget de l´eau-barrages - Décision modificative n°3 

Pour :            39

Unanimité

dl20110263 

Economie - Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la Coordination des associations des commerçants et artisans

Pour :            39

Unanimité

dl20110264 

Vie associative - Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de l´Office Public de l´Habitat - Convention

Pour :            39

Unanimité

dl20110265 

Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association APOLI

Pour :            39

Unanimité

dl20110266  Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´L´Etoile de la Valette' 

Pour :            39

Unanimité

dl20110267  Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Chamond Tennis de Table' 

Pour :            39

Unanimité

dl20110268 

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Office Municipal des Sports (O.M.S.)

Pour :            39

Unanimité

dl20110269 

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice ´Saint-Chamond Handball Pays du Gier´

Pour :            39

Unanimité

dl20110270  Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Ski Club Saint-Chamonais´ 

Pour :            39

Unanimité

dl20110271  Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Cham´VTT´ 

Pour :             39

Unanimité

dl20110272 

Sports - Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Comité des Fêtes - Renouvellement

Pour :             39

Unanimité

dl20110273 

Sports - Conventions pluriannuelles d´objectifs avec les associations sportives - Renouvellement

Pour :             39

Unanimité

dl20110274 

Action sociale - Fonctionnement du centre communal d´action sociale (CCAS) - Convention pluriannuelle  entre le CCAS et la ville - Renouvellement

Pour :             39

Unanimité

dl20110275 

Association Vivre à domicile - Convention d´objectifs - Renouvellement

Pour :            33
Abstentions :   6

Unanimité

dl20110276 

Centres sociaux - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du centre social et culturel de Lavieu

Pour :            39

Unanimité

dl20110277 

Centre social de Fonsala - Convention d´objectifs en date du 10 avril 2010 - Avenant n°2

Pour :            39

 

Unanimité

dl20110278 

Education - Année scolaire 2012-2013 - Sectorisation applicable aux écoles maternelles et élémentaires - Présentation du périmètre

Pour :            28
Contre :          8
Abstentions :  3

 Majorité
dl20110279 

Conseils de quartiers - Modifications de la charte

Pour :             27
Abstentions :  12

Unanimité

dl20110280 

Marché public de services - Appel d´offres ouvert - Transport de personnes - Signature des marchés

Pour :           39

Unanimité

dl20110281 

Personnel communal - Médecine professionnelle - Convention d´adhésion au service optionnel ´Pôle Santé au Travail´ créé par le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire (CDG 42) - Renouvellement

Pour :            39

Unanimité

dl20110282 

Personnel communal - Médecine professionnelle - Convention de mise à disposition d´un local médical situé 1 rue Bazine à Saint-Chamond - Renouvellement

Pour :            39

Unanimité

dl20110283 

Personnel communal - Contrats d´assurance des risques statutaires professionnels - Conventions

Pour :            39

Unanimité

com20110007 

Personnel communal - Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers - Renouvellement

Prend acte

Unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures cinq  (22 h 05 ).

Saint-Chamond, le 14 décembre 2011

                                                                             Le Maire,

                                                                                Signé :

                                                                       Philippe KIZIRIAN