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PROCES-VERBAL nombre de voix
et deliberations

 

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13 Décembre 2010

Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

L’an deux mille dix,
Le lundi 13 décembre, à dix-huit heures trente,
Le conseil municipal s’est réuni salle du conseil,

 ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;
- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie‑Françoise KHAMED , adjoints ;
- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ;
M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h00) ; Mme Aline ORIOL ;
M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 19h20) ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

-  Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
-  M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
-  Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis.
-  Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19h20).
-  M. PAUL Noël qui donne pouvoir à Mme COFFY Béatrice.

ABSENTE :

-  Mme Salina HEMANI (jusqu’à 20h00).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

  -  M. Sauveur CUADROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX.




Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 13 décembre 2010
 Dossier
 Identité du Dossier
 Nature du vote
 Décision
voeu20100004 Retrait de la ponction annuelle de 340 millions d´euros sur les budgets des organismes H.L.M. Pour :  27
Contre :  0
N.participations : 11
Unanimité
dl20100147 Exercice budgétaire 2011 - Budget primitif annexe de l´assainissement Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100148 Exercice budgétaire 2011 - Budget primitif annexe de l´eau Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100149 Exercice budgétaire 2011 - Budget primitif annexe des activités économiques Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100150 Exercice budgétaire 2010 - Budget principal - Décision modificative n° 4 Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100151 Exercice budgétaire 2010 - Budget de l´assainissement - Décision modificative n° 3 Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100152 Exercice budgétaire 2010 - Budget de l´eau - Décision modificative n° 4 Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100153 Produits du domaine et recettes à caractère fiscal - Tarification 2011 Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 5
Unanimité
dl20100154 Dispositif ´´ville-vie-vacances´´ - Complément de subventions aux centres sociaux de Saint-Julien et Izieux-Le Creux Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100155 Commerce - Animation des fêtes de fin d´année - Attribution de subvention exceptionnelle Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100156 Activités scolaires - Subvention complémentaire à l´association Etablissement Régional Léo-Lagrange Pour :  37
Contre :  0
N.participation :  1
Unanimité
dl20100157 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´Union des Associations Arméniennes Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100158 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Centre Laïc Claude-Grivolla Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100159 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Centre Laïc Culturel et Sportif Jean-Macé Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100160 Vie associative - Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100161 Vie associative - Renouvellement de la convention avec l´association Etablissement Régional Léo-Lagrange Pour :  38
Contre :  0
N. participation : 1
Unanimité
dl20100162 Contrat enfance jeunesse, volet jeunesse - Attribution de subventions Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100163 Jeunesse - Participation au trophée jeunes espoirs - Subvention exceptionnelle Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100164 Etablissements secondaires de la ville - Projet pour les jeunes - Subvention exceptionnelle Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100165 Centre social de Fonsala - Renouvellement de la convention d´objectifs et de financement - Avenant Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100166 Vie sportive - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Etoile de la Valette´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100167 Vie sportive - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Jeanne d´Arc d´Izieux´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100168 Vie sportive - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Les Enfants du Vieux Creux La Française´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100169 Vie sportive - Convention pluriannuelle d´objectifs au bénéfice de l´association ´´Saint-Chamond Foot´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100170 Action culturelle - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Atout Monde´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100171 Action culturelle - Accompagnement d´actions - Convention de partenariat avec l´association ´´Atout Monde´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100172 Personnel communal - Demande de subvention auprès du fonds national de prévention dans le cadre d´une démarche sur les conduites addictives Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100173 Personnel communal - Modification des effectifs  Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 12
Unanimité
dl20100174 Personnel communal - Avenant à la convention pluriannuelle d´objectifs passée entre la ville de Saint-Chamond et le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (CGOS) Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100175 Réhabilitation de l´école Marie-Curie en centre multi-accueil petite enfance - Procédure adaptée - Signature des marchés Pour :  37
Contre :  0
N.participations : 2
Unanimité
dl20100176 Patrimoine communal - Validation du linéaire de la voirie communale Pour :  38
Contre :  0
N.participation : 1
Unanimité
dl20100177 Création d´une voie de liaison communautaire section rue Jean-Rivaud / rue Sibert - Ouverture et modalités de la concertation Pour :  38
Contre :  0
N.participation : 1
Unanimité
dl20100178 Site des anciennes aciéries de Saint-Chamond (ex site GIAT) - Appel à projet quartiers durables de Rhône-Alpes - Demandes de subventions à la Région Rhône-Alpes  Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité
dl20100179 Coopération intercommunale - Diverses modifications des statuts de Saint-Etienne Métropole

Pour :  39

Contre :  0

Unanimité
dl20100180 Coopération intercommunale - Retrait de la compétence ´´fourrière communautaire´´ à la communauté d´agglomération Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité
dl20100181 Fourrière animale - Conventionnement avec la commune de Sorbiers Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité
dl20100182 Fourrière animale - Modification du règlement
Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100183 Coopération intercommunale - Transfert de la compétence ´´gestion des aires des gens du voyage´´ à la communauté d´agglomération Pour :  32
Contre :  0
Abstentions : 6
N.participation : 1
Unanimité
dl20100184 Coopération intercommunale - Transfert de la compétence ´´assainissement´´ à la communauté d´agglomération Pour :  23
Contre :  6
Abstentions : 10
Majorité
dl20100185 Coopération intercommunale - Transfert de la compétence ´´proposition de création des zones de développement éolien (ZDE)´´ à la communauté d´agglomération Pour :  29
Contre :  0
Abstentions : 10
Unanimité
dl20100186 Coopération intercommunale - Transfert de la compétence ´´production et distribution de chaleur´´ au SIEL
Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité

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L'ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures quarante-cinq (22h45).