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proces-verbal et deliberations du conseil  

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 18 Avril 2011

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 8 avril 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 2 représentés, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19 h 20) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (jusqu’à 19 h 20).

- Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à Mme FOREST Nicole.

ABSENTE :

- Mme Salina HEMANI.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Christiane MASSARDIER ; M. Jean-Luc DEGRAIX.

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Procès-verbal et délibérations du 18 avril 2011

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbal de la séance du 14 février 2011 - Approbation

Pour :             38

Unanimité

rec20110005

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

rec20110006

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (Article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales

 

Prend acte

dl20110067  Finances - Budget principal - Décision modificative n°2 

Pour :             27

Abstentions :  11 

Unanimité 

dl20110068 

Gestion active de la dette - Bilan des opérations engagées en 2010 et perspectives de gestion pour l´exercice 2011

Pour :             27

Abstentions :  11 

Unanimité

dl20110069 

Entretien de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques - Demande de subventions

Pour :             38

Unanimité

dl20110070

Travaux de restauration de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques - Demande de subventions

Pour :             38

Unanimité

dl20110071 

Voirie communale et rurale - Programme 2012 - Demande de subvention au Conseil général de la Loire

Pour :             38

Unanimité
dl20110072 

Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’COUREURS 42400’

Pour :            38 

Unanimité

dl20110073  Contrat urbain de cohésion sociale (C.U.C.S.) - Programmation 2011 - Subventions aux associations 

Pour :             38

Unanimité
dl20110074 

Vie associative - Attribution de la salle Marcel Pagnol à titre gracieux à la caisse d´assurance retraite et de la santé au travail (C.A.R.S.A.T.)

Pour :             38

Unanimité

dl20110075  Convention de partenariat entre la direction des affaires culturelles et l´Espace Pablo Neruda pour la mise en place de la manifestation ´´Urban Place´´ du samedi 14 mai 2011 

Pour :             38

Unanimité

dl20110076 

Programme 2011 de réfection de toitures de bâtiments communaux - Couverture du Château du Jarez - Procédure adaptée - Signature du marché

Pour :             38

Unanimité

dl20110077 

Opérations foncières - Cession de terrain rue de l´Hermitanière

Pour :             38

Unanimité

voeu20110005

Commissariat de police et renforcement des moyens de lutte contre la délinquance à Saint-Chamond  Voeu

Contre :          32

Pour :               6

Rejet

voeu20110004

 

Sécurité à Saint-Chamond - Voeu

Pour :             32

N.Participat. :  6

Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

La séance publique est levée à vingt‑et‑une heures trente‑cinq (21 h 35).

Fait à Saint-Chamond, le 19 avril 2011

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN