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proces-verbal et deliberations du conseil municipal

 Séance du 16 décembre 2014

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

- M. Hervé REYNAUD, maire ;

- M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET (à partir de 19 h 10) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN, adjoints ;

- M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST (à partir de 20 h 13) ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 48) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS, conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme Andonella FLECHET qui donne pouvoir à Mme Stéphanie CALACIURA (jusqu’à 19 h 10).
- Mme Nicole FOREST qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 20 h 13).
- M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
- Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 48).
- M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.

                                                          ABSENT :
- M. Jean-Pierre DE PASQUALE.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Pierre DECLINE ; Mme Michelle GALLAND.

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbaux des séances du 15 septembre et 20 octobre 2014 - Approbation

Pour :          38

Unanimité

c20140011

Débat d´orientations budgétaires – Année 2015 

Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M.  Stéphane VALETTE et M. Alain BARBASSO, quittent la salle)

Prend acte

Unanimité

dl20140142

Exercice budgétaire 2014 - Budget principal - Décision modificative n°3  

(Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Stéphane VALETTE et M. Alain BARBASSO, absents de la salle, ne participent pas au vote)

 

Pour :           30

Abstentions :  2

Non particip : 6

Unanimité

dl20140143 Exercice budgétaire 2014 - Budget annexe de l´eau / barrages - Décision modificative n°2 Pour :           38

Unanimité

dl20140144 Finances - Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables

Pour :            34

Abstentions :   4

Unanimité

dl20140145

Finances - Fixation des tarifs des prestations et services locaux - Année 2015

Catalogue des tarifs
Modalités particulières

Pour :            32

Contre :          6

Unanimité

dl20140146 Finances - Attribution de l´indemnité de conseil au comptable du trésor

Pour :            30

Contre :          2

Abstentions :   6

Majorité

dl20140147 OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ - Financement de travaux divers d´amélioration du patrimoine à Saint-Chamond - Demande de garantie communale d´un prêt d´un montant de 1 237 000 € auprès de la Banque Postale Crédit Entreprises Pour :           38

Unanimité

dl20140148 Education - Projet de ’médiation par les pairs’ - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´école Lamartine Pour :           36
Contre :          2

Majorité

dl20140149 Education - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du collège Jean Rostand pour le projet ´innover dans l´école par le design´ Pour :           38

Unanimité

dl20140150

Jeunesse - Projets collectifs jeunes innovants - Attribution de subvention exceptionnelle

(M. Jean-Luc DEGRAIX, ne prend pas part au vote)

Pour :           37

Unanimité

dl20140151 Jeunesse - Participation aux ´Trophées Jeunes Espoirs ´- Attribution de subvention

Pour :            32

Abstentions :   6

Unanimité

dl20140152 Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la Caisse d´Allocations Familiales de la Loire Pour :            38

Unanimité

dl20140153 Contrat Enfance Jeunesse - Volet Jeunesse - Attribution de subventions aux centres sociaux Pour :            38

Unanimité

dl20140154 Dispositif Ville, Vie, Vacances (V.V.V.) - Programmation 2014 - Subventions aux associations

Pour :            36

Abstentions :   2

Unanimité

dl20140155 Fonctionnement du Centre de Loisirs Sans Hébergement (C.L.S.H.) – Subvention complémentaire aux centres sociaux de Saint-Julien et Izieux Le Creux Pour :            38

Unanimité

dl20140156 Vie associative - Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Comité des Fêtes de Saint‑Chamond - Renouvellement Pour :            38

Unanimité

dl20140157 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité des Fêtes de Saint‑Chamond Pour :            38

Unanimité

dl20140158 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Questions pour un Champion´ Pour :            38

Unanimité

dl20140159 Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´la Truite du Gier et du Ban´ Pour :            38

Unanimité

dl20140160 Sports - Conventions pluriannuelles d´objectifs avec les clubs sportifs - Renouvellement

Pour :            36

Contre :          2

Majorité

dl20140161 Action culturelle - Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) La Rotonde Pour :            38

Unanimité

dl20140162 Action culturelle - Convention temporaire d´objectifs avec l´association ´Coécie´ Pour :            38

Unanimité

dl20140163 Action culturelle - Festival Guitare Vallée - Convention de partenariat entre la commune et les Maisons des Jeunes et de la Culture de Rive-de-Gier, Saint‑Martin‑la-Plaine et Saint‑Chamond Pour :           38

Unanimité

dl20140164
 

Service public d´exploitation d´un cinéma municipal - Reconduction de la délégation du service - Décision de principe et lancement de la procédure - Création et désignation des membres de la commission spéciale d´appel d´offres

Désignation des membres

sont élus par 32 voix pour et 6 abstentions :

- Titulaires : M. Régis CADEGROS, Mme Nicole FOREST, M. Jean‑Luc DEGRAIX, M. Christophe ORIOL, M. Franck DESCOURS.

- Suppléants : M. Bernard TRIOLLIER, Mme Pascale OFFREY, M. Jean-Marc MOUNIER, Mme Marie-Christiane DUTRUC, M. Ludovic CASTILLAN

Pour :            36
Contre :          2












 

Majorité












 
dl20140165 Action sociale - Fonctionnement du Centre Communal d´Action Sociale – Convention pluriannuelle entre le CCAS et la ville - Renouvellement

Pour :            38

Unanimité

dl20140166 Association ELEA - Convention d´objectifs - Renouvellement   Pour :            38

Unanimité

dl20140167 Conseils de quartier - Prolongation du mandat des conseillers de quartier Pour :            36
Contre :          2

Majorité

dl20140168 Opérations foncières – Cession d´un immeuble sis 18 rue d´Aquitaine au profit de Madame Chaumier Pour :            32
Abstention :    6

Unanimité

dl20140169 Opérations foncières – Cession d´une parcelle bâtie rue Jean Rivaud Pour :            38

Unanimité

dl20140170 Opérations foncières – Cession d´un immeuble sis 34 Grande Rue de Saint-Julien au profit de la SAS SD Pour :            32
Abstention :    6

Unanimité

dl20140171 Personnel communal - Admission en non-valeur de trop perçu sur salaire Pour :            34
Abstention :    4

Unanimité

dl20140172 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Pour :            30
Contre :          2
Abstention :    6

Majorité

c20140010 Personnel communal – Renouvellement de la mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers  Prend acte

Unanimité

dl20140173 Personnel communal - Renouvellement de la convention d´adhésion aux prestations ´hygiène et sécurité au travail´ du Centre Départemental de Gestion de la Loire (C.D.G. 42)  Pour :            38

Unanimité

dl20140174  Personnel communal - Médecine professionnelle - Renouvellement de la convention d´adhésion au service optionnel ´service santé au travail´ créé par le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire (C.D.G.42)  Pour :           38

Unanimité

dl20140175 Personnel communal - Convention de délégation partielle de gestion du personnel ´Service remplacement´ avec le Centre Départemental de Gestion de la Loire   Pour :           38  Unanimité
dl20140176  Personnel communal - Médecine professionnelle - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue Bazine à Saint-Chamond  Pour :          38

Unanimité

dl20140177 Personnel communal - Renouvellement de la convention annuelle d´objectifs avec le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales de la ville (C.G.O.S.)    Pour :           38

Unanimité

rec20140014

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

 Prend acte

Unanimité

rec20140013  Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)   Prend acte

Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux quarante-cinq (22 h 45).

Saint-Chamond, le 17 décembre 2014

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD