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Proces verbal et délibérations du conseil municipal

 

 

Séance du 16 décembre 2013

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (jusqu’à 21h38) ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Emmanuel MANDON Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 18h40) ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

 

ABSENTES REPRESENTEES :

- Mme MARIE Francisca qui donne pouvoir à M. DE PASQUALE Jean-Pierre.

- Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.

- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme MOUSEGHIAN Aline (à partir de 21h38).

- Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale.

 

ABSENTE :

- Mme Annick BOYADJIAN (jusqu’à 18h40).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Philippe CHOVET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ;

 
Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 16 décembre 2013
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Vœu

20130003

Vœu du conseil municipal de Saint-Chamond portant sur le lycée Claude-Lebois

Pour : 38

Non participation : 1
Unanimité
rec20130013 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité
rec20130014 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
 20130196 Centre social de Fonsala - Convention d´objectifs et de financement

Pour : 39

 Unanimité
 20130197 Exercice budgétaire 2013 - Budget principal - Décision modificative n°5

Pour : 27
Abstention : 12

  Unanimité
 20130198 Exercice budgétaire 2013 - Budget annexe du service de l´Eau-Barrages - Décision modificative n°3 Pour : 27
Abstention : 12
 Unanimité
 20130199 Finances - Crédits d´investissements 2014

Pour : 30
Abstention : 9

 Unanimité
 20130200 Finances - Fixation des tarifs des prestations et services locaux - Année 2014.
Catalogue des tarifs
Conditions particulières 

Pour : 27
Abstention : 12

 Unanimité
 20130201  Finances - Compétence Assainissement - Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de services avec Saint-Etienne Métropole ( S.E.M.) Pour :27
Abstention : 12
 Unanimité
 20130202  Finances - Demande de garantie communale - C.C.A.S. de Saint-Chamond - Achat en V.E.F.A. d´un bâtiment et des équipements de restauration collective à Saint-Chamond  Pour : 39  Unanimité
 20130203  Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Pour : 27
Abstention : 12
 Unanimité
 20130005  Personnel communal - Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers - Renouvellement

Prend acte

 Unanimité
 20130006  Personnel communal - Mise à disposition d´éducateurs sportifs auprès d´organismes tiers - Complément

Prend acte

 Unanimité
 20130204  Personnel communal - Convention d´objectifs avec le comité de gestion des œuvres sociales (C.G.O.S.) de la ville

Pour : 27
Abstention : 12

 Unanimité
 20130205  Enseignement privé du 1er degré sous contrat - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année 2014

Pour : 33
Contre : 2
Abstention : 2
Non participation :2

 Majorité

 20130206  Education - Attribution d´une subvention au bénéfice du collège Jean Rostand pour le projet ´´innover dans l´école par le design´´  Pour : 39  Unanimité
 20130207

Vie associative - Mise à disposition de salles municipales au bénéfice de diverses structures - Conventions

- Association locale pour le culte des témoins de Jéhovah de Saint-Chamond : la mise à disposition gratuite pour cette association est donc rejetée.

- Pétanque Saint-Chamonaise,

- Entente sportive bouliste,

- Association Lamartine Elémentaire Maternelle :
la mise à disposition gratuite pour ces trois associations est donc acceptée.

 

 

Contre : 21
Pour : 15
Abstention : 3

 

 

Pour : 39

 



Majorité

 

 

 

Unanimité

20130208 Vie associative - Subventions 2014 - Anticipation du versement partiel Pour : 39 Unanimité
20130209 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´des Habitants de Chavanne´ Pour : 39 Unanimité
20130210 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de ´l´Association Musulmane El Andalous Pour : 39 Unanimité
20130211 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Mine de Rien´ Pour : 39 Unanimité
20130212 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Centre Laïc, Culturel et Social d’éducation Populaire Jean Macé´ Pour : 39 Unanimité
20130213 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’Fédération Nationale des Déportés Internés Résistants Patriotes’ (F.N.D.I.R.P.) Pour : 39 Unanimité
20130214 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´l´Entente Sportive Bouliste´ Pour : 39 Unanimité
20130215 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Entente Saint-Chamond Volley´ Pour : 39 Unanimité
20130216 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive ´Etoile de la Valette´ Pour : 39 Unanimité
20130217 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle d´investissement au bénéfice de l´association ´Saint‑Chamond Handball Pays du Gier´ Pour : 39 Unanimité
20130218 Sports - Convention pluriannuelle d´objectifs conclue en 2011 avec l´association ´Saint-Chamond Handball Pays du Gier´ - Avenant n°2 Pour : 39 Unanimité
20130219 Sports - Convention pluriannuelle d´objectifs conclue en 2011 avec l´association ´Saint-Chamond Basket Pays du Gier´ - Avenant n°3 Pour : 39 Unanimité
20130220 Sports - Convention annuelle d´objectifs avec l´association ´Saint-Chamond Gym´ Pour : 39 Unanimité
20130221 Action culturelle - Convention d´objectifs conclue en 2011 avec l´association ´Coécie´ - Avenant n°1 Pour : 39 Unanimité
20130222 Action culturelle - Festival Guitare Vallée - Convention de partenariat entre la commune et les Maisons des Jeunes et de la Culture de Saint-Martin-la-Plaine, Rive-de-Gier et Saint-Chamond Pour : 39 Unanimité
20130223 Action culturelle - Programme d´actions culturelles mises en place dans le cadre de ´2014 : année Jaurès´ Pour : 39 Unanimité
20130224 Centre social et culturel Lavieu centre-ville - Attribution d´une subvention d´équipement Pour : 39 Unanimité
20130225 Contrat Enfance Jeunesse - Volet Jeunesse - Attribution de subventions aux centres sociaux Pour : 39 Unanimité
20130226 Centres sociaux - Conventions pluriannuelles d´objectifs et de financement - Renouvellement Pour : 39 Unanimité
20130227 Marché public de travaux - Procédure adaptée - Réhabilitation du barrage de Soulages - Lot n°1 : Travaux de réhabilitation du parement amont - Avenant n°1 Pour : 39 Unanimité
20130228 Marché public de fournitures courantes et de services Procédure appel d´offres - Location et maintenance de matériels de reprographie - Lot n° 1 : appareils connectés ou non divers services - Avenant n°3 Pour : 39 Unanimité
20130229 Urbanisme - Lieudit Bujarret - Convention de servitude de passage au profit d´ERDF Pour : 39 Unanimité
20130230 Domaine public communal - Voie de désenclavement parallèle à la RN 88 entre Saint-Chamond et Saint‑Etienne Métropole - Convention-Cadre de Transfert Pour : 39 Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures dix-huit.

Saint-Chamond, le 17 décembre 2013

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN