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PROCES VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 12 novembre 2013

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

-           M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 19 h 14) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED (à partir de 18 h 48) ; M. Guy VIAL , adjoints ;

-           Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme MONTET Carmen (à partir de 19 h 37) ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 18 h 37) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX (à partir de 18 h 36) ; Mme SOEUR Pascale (à partir de 18 h 57 et jusqu’à 20 h 34) ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (jusqu’à 19 h 14).
- Mme MONTET Carmen qui donne pouvoir à M. MOULIN André (jusqu’à 19 h 37).
- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (à partir de 20 h 34).

ABSENTS :

- Mme Marie-Françoise KHAMED (jusqu’à 18 h 48) ;
- Mme Salina HEMANI (jusqu’à 18 h 37) ;
- M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 18 h 36) ;
- Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 18 h 57)

                                        SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Catherine MARTINS ; M. Sauveur CUADROS.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 12 novembre 2013
Dossier

Identité du Dossier                         

Nature du vote

Décision

V20130002-
2
Projet de fermeture du Centre de traitement du courrier de Montreynaud - Voeu Pour :   39 Unanimité
  Procès-verbal de la séance du 16 septembre 2013 - Approbation Pour :  39                  Unanimité 
rec20130011 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
rec20130012 Relevé des marchés à procédure adpatée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
dl20130165  Création de la société publique locale funéraire ´Service Funéraire Public de Saint-Etienne et des Communes Associées´ (S.F.P.S.E.C.A.) Pour : 27
Contre : 12
 Majorité
dl20130166

Société publique locale funéraire ´Service Funéraire Public de Saint-Etienne et des Communes Associées´ (S.F.P.S.E.C.A.) - Désignation des représentants

Sont désignés :

- représentant de la commune au sein de l’assemblée générale de la S.F.P.S.E.C.A. : Monsieur le Maire

- représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la S.F.P.S.E.C.A. : Monsieur le Maire

- représentant de la commune en tant que censeur au comité d’éthique de la S.F.P.S.E.C.A. : Madame Nathalie CHAMPALLE

Pour : 27

N. Part. : 12

Unanimité
dl20130167 Société publique locale funéraire ´Service Funéraire Public de Saint-Etienne et des Communes Associées´ (S.F.P.S.E.C.A.) - Approbation du pacte d´actionnaires Pour : 27
Contre : 12
Majorité
dl20130168 Exercice budgétaire 2013 - Budget principal - Décision modificative n°4 Pour : 27
Absentions : 12
Unanimité
dl20130169 Fiscalité - Taxe d´aménagement Pour : 39 Unanimité
dl20130170 Personnel contractuel - Programme pluriannuel d´accès à l´emploi titulaire Pour : 39 Unanimité
dl20130171 Vie associative - Mise à disposition de salles municipales au bénéfice de diverses structures Pour : 39 Unanimité
dl20130172 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´association ´Société d´horticulture du canton de Saint-Chamond´ Pour : 34
Abstentions : 5
Unanimité
dl20130173 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´association ´Saint Cham Events´ Pour : 35
Abstentions : 4
Unanimité
dl20130174 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´association socio culturelle et sportive de la maison d´arrêt de la Talaudière Pour : 26
Contre : 13
Majorité
dl20130175 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´association ´Aide Soutien Partage´
(Mme Offrey ne participe pas au vote)
Pour : 38 Unanimité
dl20130176 Activités périscolaires  - Attribution de subventions Pour : 39 Unanimité
dl20130177 Trophées jeunes espoirs - Attribution d´une subvention Pour : 39 Unanimité
dl20130178 Jeunesse - Projets collectifs jeunes innovants - Attribution de subventions
(M. Degraix ne participe pas au vote)
Pour : 38 Unanimité
dl20130179 Jeunesse - Mise en oeuvre du dispositif ´Pass Numérique´ - Convention de partenariat et d´objectifs avec la Région Rhône-Alpes   Pour : 39 Unanimité
dl20130180 Développement de l´enseignement artistique dans la Loire - Charte partenariale Ecole municipale de musique/Commune/Département - Renouvellement Pour : 39 Unanimité
dl20130181 Culture - Action ´Va, Vis et danse´ de la Biennale de la Danse de Lyon - Partenariat entre la Ligue de l´Enseignement et la ville de Saint-Chamond - Convention Pour : 39 Unanimité
dl20130182 Culture - Création d´un ´Pôle Danse´ temporaire dans les locaux actuels du Centre social de Lavieu Pour : 35
Abstentions : 4
Unanimité
dl20130183 Gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) - Projet des fresques sur le quartier de Saint-Julien Crêt de l´Oeillet Pour : 39 Unanimité
dl20130184 Gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) - Convention avec Gier Pilat Habitat pour l´aménagement d´un espace de proximité à Izieux Pour : 39  Unanimité
dl20130185 Marché public de services d´assurances - Appel d´offres ouvert Pour : 39  Unanimité
dl20130186 Marchés publics - Appel d´offres ouvert - Service d´entretien nettoyage des écoles publiques de la ville   Pour : 39   Unanimité
dl20130187 Marchés publics - Surveillance des biens meubles et immeubles appartenant à la ville Pour : 39  Unanimité
dl20130188 Marchés publics - Appel d´offres ouvert - Fourniture de carburants pour le parc de véhicules de la ville Pour : 39   Unanimité
dl20130189 Marchés publics - Procédure adaptée - Construction de nouveaux locaux pour le centre social et culturel du quartier de Lavieu - Lot n°14 ´enduits de façade´ Pour : 39  Unanimité
dl20130190 Déneigement des voies rurales - Conventions avec des exploitants agricoles Pour : 39  Unanimité
dl20130191

Urbanisme - Réalisation d´un parking rue Grange Payre - Convention entre Saint-Etienne Métropole et la commune

Pour : 39  Unanimité
dl20130192 Urbanisme - Rue Louis Chatin - Convention de servitudes de passage au profit d´ERDF Pour : 39  Unanimité
dl20130193

Urbanisme - Réaménagement urbain - Abords du site des anciennes aciéries - Convention entre la ville et l´EPORA  

Pour : 39  Unanimité
dl20130194 Opérations foncières - Lotissement La Haute Garenne - Cession d´un ancien chemin piétonnier rue des Quatre vents   Pour : 39  Unanimité
dl20130195 Opérations foncières - Acquisition d´un immeuble impasse Gourperonna Pour : 39  Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures (22 h ).

Saint-Chamond, le 13 novembre 2013

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN