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proces-verbal et deliberations du conseil municipal

 

Séance du 19 novembre 2012

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

-  Philippe KIZIRIAN , président ;

-  M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 19h35) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE  M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER (jusqu’à 20h55) ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

 ABSENTS REPRESENTES :

 - M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (jusqu’à 19 h 35).
- Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe (à partir de 20 h 55).
- Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.
- Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

 SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Michelle GALLAND ; M. Emmanuel MANDON .

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 17 septembre 2012
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

V20120004 Motion sur la situation des E.H.P.A.D. de la vallée du GIER Pour :               39 unanimité
  Procès verbal de la séance du 17 septembre 2012 - Approbation Pour :               39 unanimité
  Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte  unanimité 
  Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité  
com20120006 Exercice 2013 - Débat d´orientations budgétaires Prend acte unanimité 
dl20120203 Exercice budgétaire 2012 - Budget principal - Décision modificative n°4 Pour :              27
Abstentions :   12  
unanimité
dl20120204 Finances - Demande de garantie communale - Habitat Pact - Construction de 3 logements locatifs 6, place Dorian à Saint-Chamond - Rectificatif n°1 Pour :              27
Abstentions :   12  

unanimité

dl20120205 Finances - Demande de garantie communale - Habitat Pact - Construction de 3 logements locatifs 6, place Dorian à Saint-Chamond - Rectificatif n°1 Pour :              27
Abstentions :   12  

unanimité

dl20120206 Finances - Site Novaciéries - Mission d´assistance à la maîtrise d´ouvrage pour la concertation - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes Pour :              35
Abstentions :     4  

unanimité

dl20120207 Vie associative - Mise à disposition, à titre gratuit, de la salle Aristide Briand au bénéfice de diverses structures Pour :              39

unanimité

dl20120208 Vie associative - Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Comité des Fêtes - Avenant n°1 Pour :               39

unanimité

dl20120209 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´association des habitants de Chavanne Pour :               39

unanimité

dl20120210 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle à ´l´association musicale d´Izieux le Creux guitare percu and co´ Pour :               39

unanimité

dl20120211 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Entente Saint‑Chamond Volley´ Pour :               39

unanimité

dl20120212 Etablissements scolaires du second degré – Attribution de subventions Pour :               39

unanimité

dl20120213 Service municipal Jeunesse – Action de sensibilisation aux bons usages d´Internet dans les collèges du Département – Année 2012/2013 – Convention de partenariat Pour :               39

unanimité

dl20120214 Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d´allocations familiales de la Loire - Avenant  n°2 Pour :               39

unanimité

dl20120215 Urbanisme - Secteur de la Gare - Réalisation par Réseau Ferré de France d´un programme immobilier - Protocole d´accord entre la ville, Réseau Ferré de France et la société Les Vignes Pour :               32
Abstentions :      7 

unanimité

dl20120216 Urbanisme - Acquisition à l´EPORA de la médiathèque de Creusot-Loire Pour :               39

unanimité

dl20120217 Marché public - Procédure adaptée - Marché à bons de commande de travaux de voirie urbaine et rurale Pour :               39

unanimité

dl20120218 Marché public - Appel d´offres - Marché de services d´assurances Pour :               39

unanimité

dl20120219 Marché public - Appel d´offres - Marché de services de mise en oeuvre d´un système de gestion documentaire, d´une gestion de courrier, d´une gestion  de demandes d´interventions et d´une gestion des délibérations Pour :               27
Contre :             8
Abstentions :      4

majorité

dl20120220 Personnel - Participation à la protection sociale complémentaire des agents - Modalités de gestion de l’année 2013 Pour :               23
Abstentions :    16

unanimité

dl20120221 Personnel - Modification des effectifs du Relais Pour :               39

unanimité

com20120005 Personnel - Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers - Renouvellement Prend acte

unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux-heures cinq (22 h 05 ).

Saint-Chamond, le 20 novembre 2012

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN