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Proces-verbal et délibérations du conseil municipal

  

Séance du 20 octobre 2014

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Hervé REYNAUD , président ;

-           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

-           M. Michel FAURE (à partir de 19 h 10) ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 50) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

-           M. Michel FAURE qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 19 h 10).

-           M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.

ABSENTE :

-           Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 50).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

-           Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Pierre DECLINE.

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

dl20140131 Administration générale - Règlement intérieur du conseil municipal

Pour :            30
Contre :          5
Abstentions :   4

Majorité

dl20140132 Commission consultative pour l´ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l´autonomie financière - Délégation sur le principe de la saisine

Pour :           37
Contre :         2 

Unanimité

dl20140133

Renouvellement du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) de Saint-Chamond / l´Horme et désignation des représentants

Le vote à bulletin secret n’ayant pas été demandé, les candidatures sont les suivantes :

-liste «L'Union des Saint-Chamonais »

 - M. Jean-Paul RIVAT,

 - M. Philippe PARET,

 - Mme Bernadette JACQUET,

 - Mme Pascale OFFREY.

-liste « L’Ecologie pour Saint-Chamond & PCF/Front de Gauche »

 - M. Alain BARBASSO.

 A l’issue du vote à main levée, sont élus :

 - M. Jean-Paul RIVAT, M. Philippe PARET, Mme Bernadette JACQUET, Mme Pascale OFFREY, M. Alain BARBASSO

Pour :            37
Abstentions :   2

Unanimité

c20140007 Société Publique Locale CAP METROPOLE (S.P.L. CAP METROPOLE) – Rapport de gestion 2013

 

Prend acte 

c20140008 Société d´Equipement et de Développement de la Loire (S.E.D.L.) – Rapport de gestion 2013

 

Prend acte
dl20140134 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´C.L.C.S Jean Macé´

Pour :            37
Abstentions :   2

Unanimité

dl20140135

Vie associative - Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Fanfare d´Ocharra´ - Convention

(M. Bernard TRIOLLIER ne prend pas part au vote)

Pour :            38

Unanimité

dl20140136 Sports - Convention de mise à disposition du complexe sportif Pierre de Coubertin conclue avec l´association Tennis Squash Club de Saint-Chamond en date du 22 septembre 2010 - Avenant n°2 Pour :            39

Unanimité

dl20140137

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du lycée Claude Lebois

(M. Jean-Luc DEGRAIX ne prend pas part au vote)

Pour :            38

Unanimité

dl20140138 Activités périscolaires dans le cadre du Contrat Educatif Local 2013-2014 – Trop perçu des associations partenaires - Demande de reversement Pour :            39

Unanimité

dl20140139 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Pour :            37
Abstentions :   2

Unanimité

dl20140140 Urbanisme - Convention de servitude pour la création d´une réserve incendie lieudit Le Pouay Pour :            37
Abstentions :   2

Unanimité

dl20140141 Zone d´aménagement Bujarret / La Varizelle - Alimentation en gaz naturel - Convention de desserte entre GRDF et la commune Pour :            36
Contre :          3

Unanimité

rec20140011 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

rec20140012 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

 

Prend acte

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures et trois minutes (21 h 03).

Saint-Chamond, le 21 octobre 2014

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD